Probleme usufruit
Résolubonjour mon beau pere est usufruitier de la maison de ma maman qu il loue depuis 10 ans en gardant l integralite des loyers. aujourd hui il nous deman...
bonjour mon beau pere est usufruitier de la maison de ma maman qu il loue depuis 10 ans en gardant l integralite des loyers. aujourd hui il nous deman...
pourquoi je ne peux télécharger un imprimé cerfa
Bonjour, ma mère a la nationalité française et vie en Algérie j'ai demander la nationalité française au tribunal de paris il ont refuser l'attributi...
Bonjour, je me suis présenter a la préfecture pour savoir que faire pour avoir la nationalité par mariage la personne ma donner un papier sur lequel...
Bonjour, bon pour le s12 il faut le demander aux consulat mais que faut t'il comme document pour récupérer le s12 merci pour la réponse
Bonjour, Je souhaite prendre l'avion seule prochainement pour la Turquie, le problème c'est que je n'ai pas de passeport, seulement une carte d'id...
Bonjour, Je suis à la recherche du décret de naturalisation de ma mère Augustine gagliardi née messina née le 14 février 1914 Je ne connais pas l...
Bonjour, Bonjour, je voudrais savoir s'il ya une possibilité d'avoir la nationalité française sachant que le grand père a ma mère la possède? merci
Bonjour, Je ne trouve pas d'endroits ou refaire le carnet de santé de mon enfant mairie pharmacie médecin personne ne sais aider moi svp
Bonjour ZJe voulais savoir slvp est ce que j'ai droit de la nationalités je suis devorce est je suis un maman de deux enfants le grand il a 4ans et ...
Bonjour, je suis veuve depuis 1999 et je vais avoir 55 ans où dois-je m'adresser pour demander la pension de reversion de mon défunt mari
Bonjour, Je voudrais savoir si une personne, ayant une dette envers une commune (mairie), peut prétendre au poste de maire de cette meme commune. Je...
Bonjour, mon grand père c'est un anciens combattants est ce qu'il a le droit pour la nationalité française et merci
Bonjour, j ai fait une déclaration de vol de met papier le probleme j ai perdu aussi la declaration qu'est ce que je dois faire dans ce cas la
Des degats ont ete fairfaits dans la maison style 1 vitre cassee porte cassees Il faut les changees mais ce sont des portes aux anciennes dimensio...
Bonjour, Ma carte d'identité à été délivrée le 18.09.2005 j'aimerais savoir, avec la prolongation de durée, si je devais la faire refaire au 18.09.2...
Je suis Tunisienne. Ma grand mère est italienne mais elle est nee en tunisie et aussi decedee ici J 'ai lu sur internet que je peux avoir la national...
Bonjour Ma carte d'identité a plus de 10ans, est encore valable mais l'agence Costa demande un document dont la date d'expiration est indiquée sur le...
Bonjour, Voila j'ai quelques petites questions à poser pour affaire assez délicate. Mon beau frère va passer son bac cette année et aimerait alle...
Bonjour >L'asso de loisirs créatifs dans laquelle je suis adhérente fait appel à différents intervenants. Chacun a sa spécialité et ses "élèves" par...
Bonjour, je suis une camerounaise mariée à un français. mon mari aimerai faire la reconnaissance de mes 2 enfants mineurs restés au Cameroun. mai...
Bonjour, jai 14 ans et je veux partir au maroc seul est ce que je peux partir ????
Bonjour, Mon mari a eu la vignette de l ofii jusqu au 6 août 2016 mais n as pas fait encore son changement de carte de visa et ni de permis ..v...
Bonjour, je connais une femme qui est sous l'emprise d'un homme KHABIL il et sans papier depuis 1 ans. D´après les paroles de mon amie. Cet homme vien...
Bonjour, je suis né en France le mois de février 1957 à Lunéville . je suis rentré en Algérie avant son indépendance . Ma transcription n'a jamais ...
Bonjour, Je suis de nationalité brésilienne , je réside en France depuis 10ans et j'aimerais rentrer en douane , pour ce là il me faut la nationalit...
Bonjour, je uis nee en France le 25 avril 1987 et je vis au Cameroun depuis age de 3 ans comment recuperer ma nationalite
Bonjour, je cherche decret de naturalisation de mon grand pere touami mohamed decret 1958 x6673 de 6 octobre 1958 sur journal officielde19 octobre 195...
Bonjour, je souhaiterai avoir des éclaircissements sur la question suivante , ma femme est francaise par naissance, ce n'est que récemment ( 2015) q...
Bonjour, jaimerai avoir les information consernant le dossier de nationnalite d'un monsieur par decret né 1898
Bonjour, Mon ex a payer un contrat à la poste pour réexpédier son courrier à mon adresse sans me le demander. Je me retrouve "obligée" de le voir po...
cela fait un an que je demande un pret pour l'immobilier a la caisse d'epargne et il y a toujours un probleme qui repousse l'accord.aujourd hui la cai...
Bonjour, je pressent appelle Catherine ai 38 ans je j ai 3 enfants a ma charges un fille de 20 ans qui habite encore ce moi j ai un fille de 15...
Bonjour, je désire me séparer de mon vehicule qui ne roule plus, pas dr controle technique, pas d'assurance et carte grise avec ancienne adresse e...
Bonjour, je cherche decret de naturalisation de mon grand pere touami mohamed annee le 6 octobre 1958 merci.
Bonjour, je souhaite faire une demande de livret de famille à Nantes
Bonjour, Je suis actuellement en train de refaire mon passeport biométrique algérien que je devrais pouvoir récupérer dans peu de temps et qui com...
Bonjour, je suis senegalais de vivre en italie pendant cinq ans. je demande les quelles papiers fournir pour avoir un visa immigration au Canada. ME...
Bonjour, je suis une franco-algérienne je me suis mariée récemment en Algérie avec un algérien. Pour la transcription de l'acte de mariage on me deman...
Bonjour, Je suis né en France et je voulais savoir comment avoir ma nationalité merci
Bonsoir, je suis un nouveau membre, je souhaiterai un échange constructif avec l'ensemble des intervenants, ma question est la suivante: comment défin...
Bonjour, Je suis avec PRO BTP depuis des années. Pour une fois comme l'a indiqué leur correspondance, je m'inscrits sur Internet Il me faut une ...
Bonjour, Je cherche à obtenir (à retrouver...) mon n° de Sécurité Sociale. J'ai été étudiant en France et ai travaillé à Mitry Mory (77) jusqu'en 19...
comment obtenir le visa italien seul Dieu a le dernier mot
Bonjour, J'ai une carte espagnole CE long durée J'ai pris un rendez-vous ou préfecture de Le raincy il mon demande de ramène tout les doucement q...
peut on détenir 100% de parts sociales d'une SARL? dans l'attente d'en céder une partie. Je suis le gérant de la Sté.
j'ai une question par rapport à la nationalité française ma mère est née le 27 janvier 1954 en Algérie elle habite en France depuis 1983 elle a le tit...
Bonjour, jai un souci , mon pére est de nationalité americaine il y reside bien avant ma naissance jusqu'à nos jours.. je suis reconnue et legitime ...
Bonjour, J'ai besoin d'aide, je suis en ce moment élève de seconde, depuis le début de l'année je n'ai reçu aucun versement, ni notification d'attrib...
Bonjour, Je réside en côte d'ivoire et j'aimerais savoir quels sont les documents à fournir pour l'obtention d'un visa affaires court séjour. Et aus...
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