Forum Formalités et papiers

Inscription pôle emploi impossible sans n° de ss

Bonjour, Je vous lui m'inscrire au pôle emploi j'arrive pas la raison c'est que j'ai pas un numéro de sécurité sociale ou carte vitale je peux pas...

Demandez l'identité d'un représentants de l'ordre

Peux-t-on lors d'un controle demander la carte professionnelle des forces de l'ordre? Y'a-il un texte de loi

Mon école nous oblige à payer un pack en plus des frais

Mon école nous oblige à payer un pack en plus des frais d'inscription. Cette école privée qui est l'EPSI, nous demande de payer 500€ pour la réinscri...

Obtenir la nationalité française par ma mère qui vit en france

Ma mère a obtenu la nationalité française par le mariage. Elle avait fait une demande auprès du consulat au Gabon. Malheureusement, le dossier, a mis ...

Explication

Bonjour, Je suis une mère d un enfant née en France mais qui a la nationalité étranger comme moi et aussi j'ai deuxième enfant qui a le nationalité...

Inscription d'un enfant mort-né sur livret de famille

Bonjour, J'ai accouché d'un enfant mort-né le 17 décembre 1986 et la mairie refuse de l'inscrire sur mon livret de famille malgré mon certificat d'a...

Demande de nationalité f

Bonjour, je suis une femme algérien marie j'a trois enfants je suis ici en France depuis 10 ans ,j'ai mon Grand père nationalité française tous ses pa...

Délai d'un visa pour rejoindre mon mari

Bonjour, je veux savoir combien de temps pour avoir un visa long séjour conjoint de français cest ya un ou une qui a demandé déja a me rependre

Incineration : peut-on disperser les cendres ?

Bonjour, après incinération , peut-on disperser les cendres dans la nature ? doit on communiquer àaux pompes funêbres le lieu de la dispersion ? ...

Transcription d'acte de naissance

Bonjour, je possède un séjour de 10 ans , es possible de faire une demande de transcription d'acte de naissance

Acte avec mention, changement de prénom

Bonjour, J'ai mon oncle qui est décédé en France il y'a longtemps, et avant il avais un prénom arabe et en arrivant en France après l'indépendance d...

Nationalité française et scolarité depuis l'âge de 4 ans

Bonjour,voila mon problème assez difficile je suis un étranger qui réside en France de a l'âge de 4 ans et j'ai bientôt 18 ans et je veux avoir la nat...

Acte de naissance vs livret de famille

Bonjour, Lors du renouvellement de mon passeport, la personne de l'état civil s'est de suite aperçu que mon prénom était écrit "REMI" sans accent ...

Reouverture d un compteur edf

Bonjour, je vais habiter l ancienne maison de mes parents. au mois de mai 2015 ils ont procédés a la fermeture du compteur auprès d edf, quelles demar...

Passeport juste périmé : peut-on partir quand même ?

Bonjour, Je m'aperçois que le passeport de mes enfants est périmé au 1er mars 2016 or nous partons vendredi à la martinique. Est-ce que cela va suf...

Abonnement france loisirs

Bonjour cliente à France loisirs ma date de contrat sur ma carte est le 1/1/06 est je un délai pour résilier sans motif.merci par avance.

Hôtel réservé et payé : mais pas de trace à l'hôtel

Bonjour, J'ai réservé et payé en intégralité un hotel pour les vacances sur un site de réservation. J'ai bien été débitée, puis j'ai eu tous les ma...

Fiscalement.

Bonjour, Mon ex mari retraité ?Je suis propriétaire et je l'héberge depuis 3 ans,faut-il le déclarer quelque part ?

Faire venir mes beaux-parents d'arménie

Bonjour, je voudrais savoir comment faire venir mes beaux-parent en France, quelles sont les démarches à faire? Car depuis mon mariage mon mari est ve...

Venir en france

Bonjour, Je veux faire venir mon fils majeur en France car il est en Algérie tout seul et nous les parents et sa soeur ici en France

Demande de carte de sejour apres le pacs combien de temps apres

Résolu

Bonjour, nous nous connaissons depuis janvier 2014 et en depuis janvier 2015 on vie ensemble en commun et bientôt on va se pacs fin mars j aimer...

Démission président association

Bonjour, Je suis actuellement présidente d'une association et je souhaite démissionner car avec mon bureau ça ne va plus du tout. J'ai essayé de le...

Conserver fiches de paie ?

Bonjour, Je touche ma retraite depuis 2 mois. Dois-je continuer à garder mes fiches de paie. Merci d'avance.

Achat faite en reunion par un vendeur d'adorre la vieille

Bonjour le 15 mars2016 ,nous avons été invité par téléphone a une réunion pour couple retraité dans un hôtel pour un concept de soins magnétothérapie....

Titre de sejour pour parent denfan francais

Résolu

Bonjour, voila ca fé deux ans ke je sui en france g acouché ca fé 8mois dune petite fille é mnt je souhaite régularisé ma situation ma fille é franc...

Changement du bureau d'une association loi 1901

Fermé

bonjour je viens vers vous car je patine. nous faisons partie d'une association de parents d'élèves. tous les ans la semaine suivant la rentrée sco...

Refaire sa carte d"identité

Bonjour, je dois refaire ma carte d'identité qui est périmée. A l'époque sur ma carte j'avais des lunettes .Maintenant je porte des lentilles .Sur mes...

Polynésie française

Comment faire une requête pour porter un deuxième nom de famille?

J'ai le droit ou non

bonsoir, bon je suis née en Algérie d'un père français d'origine algérien, je veut savoir si je peut avoir le droit pour faire les papiers français ou...

Mariage entre tunisien et française, est-ce possible ?

Bonjour, je suis un homme tunisien je vais marié avec une femme française ,nous avons différent d'age se pou cible de marié est rejoindre en France. ...

Les commissions sont elles prises en compte pour la retraite?

Bonjour, Pendant plus de 10ans, j'avais un fixe et des commissions, celles-ci sont elles prises en compte pour ma retraite? D'avances merci pour vos...

Demande double nationalité

Bonjour à tous, Je souhaiterais demander la double nationalité franco-algérienne. Mon pere est Algerien né en Algérie vivant en France possédant...

Quelle sont les démarches pour obtenir la nationalité française

Fermé

bonjour, je suis un homme de 30ans née en Algérie de père français ( née en France en 1957 ) j’aimerais bien savoir es que j'ai le droit d'obtenir la ...

Mere d un enfant français

Bonjour, mon fils vient d avoir la nationalité française depuis le 15/10/2015 encore mineur ,puis je demander la nationalité française

Titre de sejour etudiant etranger

Bonjour, J'expose mon problème ici en espérant trouver une réponse. Toutes les suggestions sont les bienvenues et merci d'avance. Je suis étudiant...

Carte d identité

Bonjour, Je dois refaire ma carte d identité qui est périmé,j'ai divorcé il y a 13 ans et ai repris mon nom de jeune fille et ce que je dois fournir...

Nationalité française par ma mère en france

Bonjour, Ma mère est française. Elle réside actuellement en France et y travaille. A travers elle ai je la possibilité d'obtenir la nationalité fran...

Acte de reconnaissance

Bonjour, je suis un homme de 30 ans née en Algérie de parents divorcés, mon père est français (née en France)et ma mère est algérienne, j'ai envoyé un...

Pas de convocation de visite médicale visa long séjour

Bonjour, avec mon mari nous venons d'obtenir un rendez-vous pour déposer un dossier de demande de visa à tls contact. dans les pièces à fournir, i...

Récupérer les papiers d'ancien combattant marocain

Bonjour, ma grande mere marocaine a perdu les papiers de son mari decede ancien militaire.elle veut savoir comment recupere ces papers et merci

Oubli carte jeune 12-25

Bonjour, j'ai prit le train ce week-end du 13mars. Tout d'abord j'avais oublié ma carte jeune DUPLICATA. Avant de prendre le train je voulus ref...

Modèle français de reconnaissance de dette entre particulier

modèle de lettre de reconnaissance de dette entre particulier

Naturalisation, porblèmes avec les documents

Bonjour, voila je vais demander la nationalité mais ils me demande l'acte de naissance en original, ou est-ce que je pourrai l'avoir sachant que je vi...

Mon épouse a fait rentrer sa mère illégalement à mayotte

Bonjour, J'ai appris ce matin que mon épouse grande comorienne (titulaire d'une carte de résident) a fait venir sa mère, ainsi que le garçon de sa s...

Je suis un fils d'un ancien combatant

Bonjour, je suis un fils d'un ancien combattant et j'ai même la carte de mon père qui et décédé on 2011 je suis en France on état irrégulier j'aime...

Extrait de naissance algérien

Bonjour, Je suis nee en Algérie, et je suis en train de faire une demande pour obtenir la nationalité française, pour le dossier il me faut mon ex...

Nationalité française

bonjour. j'ai déposé un dossier de demande de nationalité à nice depuis décembre.. Au mois de mars Mon titre de séjour arrive à échéance j'ai mainte...

Nationalité française

bonjour je viens de reconnaitre ma fille née en 2004 à paris d'une mère béninoise et j'ai fais mention de la reconnaissance sur son acte de naissanc...

Vendre auto en attente de cg

Bonjour, Alors voilà je souhaite vendre mon auto, sauf que pb j'ai perdu (sans doute parti par inadvertance à la poubelle) ma carte grise. J'ai fait...

Algerie

Je sui algérien et j'ai la double nationalité algérienne et française je veux gardés une seule nationalité algérienne Pour rendre la nationalité franç...

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