Forum Formalités et papiers

Bonjour, Je me suis mariée avec mon mari et je viens de découvrir qu'il se soigne chez un psychiatre qui lui conseillait d'entrer à l'hôpital de l...

Bonjour, j'ai perdu ma carte identité, (j'ai une photocopie, mais pas la réelle) et je part en Espagne Lundi je voulais savoir si je pouvais circuler ...

Bonjour, Je suis étrangère mon fils ayant la nationalité française est né dans mon pays,son père a fait les démarches pour la transcription d'acte d...

Bonjour, je fait un contrat d apprentissage dans la coiffure et la jaimerais demissioné met je ne c est pas comment faire ma lettre de demision pou...

Bonjour, c'est la premiere fois que je viens sur ce site mais je me pose quelques questions je suis separé du pere de mon fils depuis un moment il d...

Bonjour, Les réfugiés ont ils une fausse identié ?

Bonjour, je suis dans la meme situation. Si vous avez une idee sur ce qu'il faut faire pour recevoir deja des soins medicaux ca serait tres bien pou...

Bonjour, je suis etudiante ici en France, et j'ai un titre de sejour espagnol, et mon passeport est expiré depuis un mois, et j'ai pas de carte cons...

Bonjour, je pars aux usa au mois de mai 2012, pour 2 semaines, mon passeport expire le 16 juin 2012 est un problème. Merci

Bonjour, voila je me nomme LYNDA j'ai 23 ans j'habite en Algérie. ma mère qui s'appelle GHANIA à 47 ans est née en France et c'est mariée ici en ...

Bonjour, j'ai 16ans , est je voudrais savoir ou ont pouvait trouver un dossier d'emencipation car jen aurai vraiment besoin merci a vous de me re...

Bonjour, je souhaiterais une reponse

Bonjour, J'ai 44 ans mere d'un francais qui a neuf ans ( certificat de nationalite), Mon feu grand pere et ma grand mere ont la reintegration de l...

Bonjour, j'ai un petit fils agé de 15 ans ,qui vit avec sa mere divorcée son pére a ete suite a decision de tribunal dechu totalement de ses droi...

Bonjour, a quel service de la préfectur doit-on envoyez un certificat de cession d'un véhicule? merçi.

Bonjour, La mairie souhaite déclasser mon terrain constructible actuellement en zone Nab pour la mettre en zone agricole dans le cadre du PLU. Depu...

Bonjour, Je souhaite savoir une petite chose, je me suis fais verbaliser pour absence du dispositif de contrôle de la durée en zone bleue par un ASV...

Bonjour, je peu plus vivre avec mon mari et sa commancer depuis 2ans car je voulai avoir des enfants le probleme que avant le mariageil ete da...

Bonjour, Je suis en France depuis presque sept ans, titulaire d'un baccalauréat, j'ai une fille de ma compagne française et je travail depuis presq...

Bonjour, combien de temps pour reclamer cheque au notaire apres vente maison merci

Bonjour, mon mari italien a obtenu la nationalité par déclaration suite à notre mariage auprès du tribunal d'instance en 1984 a-t-il perdu sa nati...

Bonjour, j'ai eu mon visa et je veux savoir le temps qu'il faut allendre pour avoir ma carte séjour

Bonjour, moi mon mari il as déposé le rf en septembre 2011,en février 2012 IL a appelé a la préfecture pour voir ou en s'ont les démarches ils lui o...

Bonjour, Je compte crée une association a but non lucratif. J'aimerais faire payer une carte abonnement au adhérent, ou vendre des DVD, calendrier...

Bonjour, Je fais parti d'une association loi 1901 et nous avons appris par hasard il y a quelques jours que notre président avait émis des chèques s...

Bonjour, je souhaite procéder a la rénovation de la façade de mon magasin(peinture) il me faut la référence cadastrale de celui-ci je voudrais savoir...

Bonjour, Ma question concerne le changement d'adresse à la caf. Avec mon compagnon, nous avons décidé de ne plus vivre ensemble mais nous nou...

Bonjour, voila je suis aller chez le notaire celle qui a repris le cabinet dont l attestation a été faite y a quelques années et apparemment il n y...

Bonjour, je suis enceinte et comme tous les mois j'ai des prises de sang a faire,le soicis est que je ne retrouve plus tous mes resultats alors que ...

Bonjour, J'ai démissionné de la fonction publique d'état le 30 avril 2011. Je voudrais savoir si je peux retrouver du travail dans la fonction...

Bonjour, je ss un algerien mon passeport et perime ce moins voila je voulait savoir avec le livre de famille francais et la carte de sejour de 10an...

Bonjour, Mon frère vient de faire un AVC irréversible (un légume), séparé de sa compagne (pas marié) et ayant 2 enfants qui ne le regardent pas depu...

Bonjour, enfaite moi j'ais le récépissé je vais renouveler pour la 3 eme fois je suis avec une femme qui est née en France et on a un enfant de 7 m...

Bonjour, Je vous explique mon cas, nous sommes le 18 février je passe des concours le 14 mars et d'autres en avril et mai, or ma carte d'identité ex...

Bonjour, je suis un étudiant étranger en France , je suis arrivé en France en 2008 ,juste après l'obtention d'un bac Algérien avec mention . j'ai ...

Bonjour, mon père est algérien né en janvier 1949 en Algérie, il a eu un fils qui est en France en 2002 et j'ai entendu qu'il y a une loi pour les A...

Bonjour, mon père est français,il nous a déclaré moi,mes deux frère et ma petite soeur donc le problème ce que nous sommes pas encore en France p...

Bonjour, je veux demander la nationalité française par mariage est ce que ils peuvent la refuser pour cause d'une plainte que j'avais posé contre m...

Bonjour, Je viens d'avoir mon master 2 et j'ai signé un contrat CDI (en conformité avec mon diplôme), j'ai fait une demande de changement de statu...

Bonjour, étant salariée à temps partiel depuis 4ans, je suis actuellement en congé maternité jusqu'au 9 mars et je souhaite par la suite bénéficier un...

Bonjour, je suis Karim de annaba -j'ai ma soeur a l'Italie et marie laba -common je fait pour le joindre ?? merci d'avance

Monsieur Je viens de changer ma carte d'identité , et on m'a imposé de prendre mes empreintes , par une employée de la mairie Je voudrai savoir, ...

Bonjour, Je vais louer mon appartement à un couple avec 3 enfants , le mari travail à temps partiel comme maçon.Comme il n'y a pas de garant , juri...

Bonjour, je suis propprietere d'une 50c je voudrai la donne a mon fils . pour la carte grise comment faire pour changer le prenom merci

Bonjour, je suis algerienne ,résidente en algerie ,ma fille est née en france en 2007,et ma mére a acquis ca nationnalitéé francaise en 2011,je voudra...