Forum Formalités et papiers

Bonjour, Avec mon voisin on désire faire un échange de terrain environ 170 m2 non constructible Pour ensuite demander à la mairie un changement d...

Bonjour, Je soliscite votre aide car j'ai déménagé récemment dans un nouvel appartement que je loue à l'opac et suite à la modification de mon dro...

Bonjour.j aivu que pour demande de titre sejour parents enfant français il demande carte nationale identité ou certificat de nationalité alors est-ce ...

Bonjour voila jai une question c est urgent merci voila je suis de nationalité francaise je me suis marier en algerie je n est pas fait la transcripti...

Bonjour, je suis française j aimerais savoir si je fais faire 1 simple lettre de reconnaissance de dette cela suffit pour enlever 1 plainte à la genda...

Bonjour, je veux aller en France

Bonjour,j'ai fais une demande de naturalisation en 2014 et elle a été ajournée de deux ans pour motif je cite: il ressort des éléments de votre dossi...

Bonjour, J ai un tres gros prob je m app patricia J sur mon acte de naiss à l entete il est bien porté mon nom et prenom annee de naissance parfait...

lis ça attentivement sil vous plait. mon arrière grand grand père maternel est un ancien combattant avec l’armée française mort avant l’obtention...

Bonjour, j'ai acheté un quad à un particulier celui-ci lors de la vente, à découper la carte grise et m'à donné seulement le talon du bas je suis à ce...

Bonjour, JE ss nouveau dans ce site , j'ai dejà poser mon dossier complet pour nationalité française à la prefécture de bordeaux , mais y,a pas de nou...

Bonjour, mon fils a trouvé un acheteur pour sa moto 125, le souci c 'est qu' il ne trouve plus sa carte grise. Est t il obligé de la refaire où ya t'i...

Bonjour, S'il vous plait aidez moi dans mes démarches, je suis fatigué, épuisé, j'ai même plus envi de vivre. Je suis victime d'un mariage gris, j...

Bonjour, Je suis étudiante en première année de droit et c est ma première année en France . vu mes absences causé par ma santé, je n penses pas avo...

bonjour tout le monde , ma question concerne mon permis estranger algérien alors j'ai obtenue mon permis algérien en Algérie en 2011 quand je vivai...

Bonjour, Voila moi je suis algérienne sans papier j ais une fille comment je veut faire pour le titre de séjour et aceque j ais le droite

monsieur, j'ai l'honneur de vous demander de bien vouloir m'informer sur le droit de mon grand père paternel pupille de la nation (né en 1915) a la ...

Bonjour, je voudrais savoir si lorsque 4 conseillers municipaux sont à réélire sur 11, il faut revoter les adjoints ou si ceux-ci restent en place u...

Mon fils de 16 ans prévoit de voyager en avion avec ses copains cet été. Mais aucune personne majeure n'accompagne ni se porte responsable sur place.....

Bonjour, Suite à un stationnement -sois disant- "très gênant" de catégorie n°4, je viens de recevoir un avis de contravention de 135€. Je suis ...

Bonjour, est ce que je pourrais me procurer le s 12 pour établir mon passeport algérien je ne peux pas allé en algérie et j'avoue je e fais pas trop...

bonjour je pars en corse en juin et ma carte d'identité est périmée depuis décembre 2015 A la mairie en février 2016 on m'a dit qu'elle était encore...

Bonjour, je suis pettite fille d'un encien combatant algerien as ce que j'ai le droit a la nationalite française

Bonjour, La question que je pose n'est pas pour moi, mais pour un homme qui est parti en camping-car seul au maroc. Suite à un AVC, il est handicapé...

je souhaiterai connaitre les papiers exigés pour adresser une demande d'une autorisation de travail en France pour moi et vue que je suis de nationali...

bonjour, je suis une femme mariée née le 20 mai 1945 en Algérie, mon père a la nationalité française par option ( déclaration recognitive faite en 1...

bonjour j'ai besoin d'aide a celui qui connut les papier en france je suis d'orgine algerien je suis venue en france en novembre 2014 j'ai obtenue mon...

Bonjour, je dispose de la carte d'identité national de mon père ou il y a la mention de nationalité Française,j'aimerais savoir si elle est acquise pa...

Bonjour, quand j'ai remis à la mairie la déclaration d'achèvement des travaux, on me la refusé car il manque la page blanche avec la Marianne et a...

Bonjour, voila je suis une fille de ancien combattant dans larme française j'habite en algerie ce que je veux savoir c'est est ce que j'ai le dro...

Bonjour mon mari vit en italie dp8 2008.il a une permis de sejour ilimitee.on entame en ce moma une regroupement familliale vu k j avais auparavant fa...

Bonjour, Je viens de recevoir l'attestation d'acceuil de mon oncle qui habite en france, parceque je suis deja un mineur j'ai 17 ans, et je veux savo...

Bonjour, voilà j'ai un problème, une entreprise me proposait un CDD et a fait une demande de dpae (sachant que je n'airien signé ), entre temps j'ai ...

Bonjour, je suis conjoint français marié depuis 5 ans, j'ai un enfant français aussi et je souhaiterai faire une demande de naguralisation, je voudrai...

Bonjour, Je m'appelle *** née le 3 mai 1955 en Algérie et fille de mère française ** marié dans le val d'AOL les vosges je voudrais obtenir la n...

Bonjour, puis je avoir la liste des médecins agrées en Essonne pour étanlir un certificat médical cordialement

Bonjour, j'aimerais connaitre les modalités pour la mise sous tutelle d'un proche. D'autre part, pourrais je avoir la liste des médecins agréés afi...

Bonjour, je voudrais savoir comment avoir l acte de naissance de mon pére et mon grand pére en algérie en kabylie et aussi les actes de naissances ...

Bonjour, Je suis en France il m'aurait fallu 2 extrait d'actes de naissance de 2 descendant nés en Algérie, hors je ne peux m'y rendre car il me fau...

Bonjour, Je souhaite obtenir l'acte de naissance intégral de mon grand père. Cette demande sera faite par courrier, le village de sa naissance ...

Bonjour, Mon copain voudrai changer le nom sur sa carte grise le mettre a mon nom nous somme pas marie peut il le faite dejas ses moi qui paie l ass...

Bonjour, pourriez vous m indiquer le 1 3 et 5 wkend pour le mois de mai merci