Demande de plusieurs actes de naissances
Ysabe_l
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Micha1. Messages postés 6307 Date d'inscription dimanche 31 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 mars 2017 - 12 mai 2016 à 11:48
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A voir également:
- Demande de plusieurs actes de naissances
- Lettre de demande d'acte de naissance etranger - Guide
- Actes conservatoires - Guide
- Prime de naissance 2024 - Guide
- Acte de notoriété prix - Guide
- Actes de disposition - Guide
1 réponse
Micha1.
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12 mai 2016 à 09:57
12 mai 2016 à 09:57
Bonjour,
1. c'est possible il suffit de mettre les liens de parenté.
Mettre une copie des autres actes pour prouver la filiation.
2. Souvent sont admises 3 demandes d'acte par demande prévoir l'affranchissement en rapport.
3. Suivant l'implication de l'employer administratif, elle fera la démarche pour vous.
Encore faut-il que cette personne soit dans de bonnes dispositions.
Cette petite mairie n'a pas forcément toutes les archives suivant les locaux.
Donc voire où est rattachée cette commune pour faire une demande ailleurs ex: archives départementales...
1. c'est possible il suffit de mettre les liens de parenté.
Mettre une copie des autres actes pour prouver la filiation.
2. Souvent sont admises 3 demandes d'acte par demande prévoir l'affranchissement en rapport.
3. Suivant l'implication de l'employer administratif, elle fera la démarche pour vous.
Encore faut-il que cette personne soit dans de bonnes dispositions.
Cette petite mairie n'a pas forcément toutes les archives suivant les locaux.
Donc voire où est rattachée cette commune pour faire une demande ailleurs ex: archives départementales...
12 mai 2016 à 11:31
Décidément Micha1 vous répondez à toutes mes questions, merci beaucoup encore une fois.
Modifié par Micha1. le 12/05/2016 à 12:03
Avec grand plaisir je partage.
Les vieille choses comme moi ont encore un peu d'utilité c'est rassurant !!!! lol
12 mai 2016 à 11:38
Merci de m'avoir indiqué cette piste à laquelle je n'aurai pas pensé.