Forum Formalités et papiers

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Les discussions

joan Formalités et papiers

Recensement 2017 en france

Bonjour, je voulais savoir si l'agent recenseur à le droit d'etre accompagné chez les habitants avec son coordinateur car je trouve qu'il y a press...

4 réponses 22 janv. 2017 par Utilisateur anonyme
Capucinedoudou Formalités et papiers

Preuve de séparation

Bonjour, J'ai pris un rendez vous pour déposer ma demande de nationalité française par le décret l'agent ma dit il ne peut pas prendre mon dossier p...

1 réponse 21 janv. 2017 par Coco
alex Formalités et papiers

Votre conseil

Bonjour, Je suis pere d'un enfant francais . je doigt faire un demande de titre de séjour mais ça fait 20 mois que je me occupe de cette enfants car...

1 réponse 21 janv. 2017 par DorisOups
Franz1946 Formalités et papiers

Points du permis de conduire

bonjour le 12/9/2014 je roulais à 140 km/h sur 1 2 fois 2 voies limitée à 110 km/h ; j'ai payé 90 € ; à quelle date précise vais je retrouver mes 2...

2 réponses 20 janv. 2017 par Franz1946
Deva46 Formalités et papiers

Naturalisation ou carte 10 ans?

Bonjour, Je suis arrivé en France avec un visa étudiant le 15/08/2014 pour faire un Master (M1 et M2) dans une grande école. j'ai fait un stage de 6 ...

1 réponse 20 janv. 2017 par Ben
Kaw Formalités et papiers

Ofii

Bonjour, Qu'est ce que l'attestations délivrées par l'OFII validant le contrat d'accueil et d'intégration ?

1 réponse 20 janv. 2017 par Ben
pipo68 Formalités et papiers

Vacance de un mois

Bonjour, actuellment je reside en france et j ai la double nationalite frncaise et algerienne sauf que mon passport algerien a expire c est possible ...

1 réponse 19 janv. 2017 par Energizor
soumare Formalités et papiers

Inscription

Bonjour, j'ai dépassé la date limite d'inscription ,que dois je faire?

2 réponses 19 janv. 2017 par DorisOups
Jy Formalités et papiers

Vente bateau

Bonjour, Pour la vente d un bateau' le vendeur doit il fournir un vérification de non gage Merci d avance pour vos réponses Jyves

1 réponse 19 janv. 2017 par Ben
patrick9809 Formalités et papiers

Haiti

Bonjour, j'aimerais faire venir en vacance mon amie en France. elle est haïtienne et vis en république dominicaine. il faut qu'elle fasse sa demande d...

1 réponse 18 janv. 2017 par Ben
Kiye Formalités et papiers

Oubli

Bonjour, Je suis actuellement à Abidjan. Je suis parti en vacance pour 15 jours. J'ai oublié mon titre de séjour. Je vie en france mais j'ai la nati...

1 réponse 18 janv. 2017 par Ben
Ryan Formalités et papiers

Permis algerien

Bonjour, Je voudrais avoir des renseignement j ai prit rendez vous pour la préfecture pour mon permis algérien mais le problème j ai fait mon dossie...

9 réponses 18 janv. 2017 par Ben
Hacene Sahraoui Formalités et papiers

Transcription extrait de naissance

Bonjour, Mon père est né à Marseille en1952 et il a eu la Nationalité française par déclaration en Octobre 2016. Moi je suis né en 1986 en Algérie e...

2 réponses 18 janv. 2017 par Sahraoui
Fredo Formalités et papiers

Carte.vital...ma radiation

Bonjour, Me faire parvenir la date de la radiation au rsi. Attestation. Pour que je puisse avoir assez au spma de Niort ml.....ne.faire.par...

2 réponses 18 janv. 2017 par oula
Kaacy07 Formalités et papiers

Avis d'imposition

Bonjour, je n'ai pas encore fais ma première déclaration d'avis d'impôt. J'ai actuellement 22ans je travaille depuis mes 18ans en saisonnier (7mois/...

2 réponses 17 janv. 2017 par Kaacy07
Bb Formalités et papiers

Nationalité française

Bonjour, Je suis marocaine je suis marié de puis 24ans avec un marocaine qui la la nationalité française comment je peux faire pour l avoir

1 réponse 17 janv. 2017 par doris33
khaled bougrine Formalités et papiers

Problème familles

 Résolu

Bonjour, Je suis ici de peui le décès de mon père pendant 4 moi et j'ai ma mère 62ans et un frère 17ans indicape 80% et je viudrai reste ici avec ma...

1 réponse 17 janv. 2017 par doris33
Nasera Belattaf epouse Bekhadda Formalités et papiers

A propos de mes enfants

Bonjour je suis née en France 1962 j'ai perdue la nationalité française après le décè de mon père par accident de travail on est rentrer en Algérie...

13 réponses 16 janv. 2017 par Belattaf epouse Bekhadda
marysejosette Formalités et papiers

Avis de décès

Je me suis toujours occupée de ma mère, sa nièce qui est intervenue dans notre vie familiale que depuis à peine 4 ans m'a dit à plusieurs reprises que...

7 réponses 16 janv. 2017 par maylin27
Christian DURAND Formalités et papiers

Contrat de confidentialité

bonjour ayant une idée de création d'un nouveau concept entreprise donc me rapprochant de certaine personnes et ayant besoin de leur compétences je n...

1 réponse 16 janv. 2017 par Poisson92100
Lanaud Formalités et papiers

Saisine par voie électronique

Bonjour Je n'ai pas trouvé exactement dans le moteur de recherche du forum la réponse à mon problème : Saisir le tribunal d'instance d'un litige fina...

2 réponses 15 janv. 2017 par Lanaud
barthelemy02 Formalités et papiers

Rétablir le bon sens

Le club cycliste dont je fus la présidente, vient de former le nouveau bureau, mais quelle surprise de constater qu'au lieu de 6 Membres élus à l'A.G....

1 réponse 15 janv. 2017 par BmV
st Formalités et papiers

Trascription de mariage

Bonjour, moi je une istoire complique. je celebre mon mariage en algerie avons que mon divorce soi prononcer en france ,aujourd'hui je suis divorcer ...

1 réponse 15 janv. 2017 par Ben
Barny Formalités et papiers

Carte d'identité

Bonjour, J'aimerais savoir si ma carte d'identité peut faire office de signature lors d'un achat d'un telephone?

2 réponses 14 janv. 2017 par DorisOups
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