Déshéritage et devoir de subside
Bonsoir ; Ma sœur et moi même souhaitons savoir si nous faisons les démarches pour nous déshériter du testament de notre mère nous oblige quand même ...
Bonsoir ; Ma sœur et moi même souhaitons savoir si nous faisons les démarches pour nous déshériter du testament de notre mère nous oblige quand même ...
Bonjour, que faire pour stopper au plus tôt la communauté de biens (mariage sans contrat)? Merci.
Bonjour, J'aimerais savoir si dans un lycée generale on peut se faire renvoyer parce qu'on a de mauvaises notes ? (Tres bon comportement juste de tr...
Bonjour J'ai le père de ma fille qui l'a pour son week-end depuis vendredi ... Les vacances de Noël commençant lundi donc tout se suit pour lui il es...
Bonjour je suis en France de puis 27/08/1998 Jai ma carte de séjours de 10ans la douzième valable jusque 9/202 Jai mon fils âge de 11ans son prénom Dy...
Bonjour, Mon pére,que Dieu ait son âme,a rédigé son testament alors qu'il était encore en vie et en pleine possession de ses moyens.Nous sommes 5...
Bonjour, Bonjour, Je suis séparée et nos 3 enfants sont en vacances la 1ere semaine avec leur papa du samedi au samedi habituellement Avec l...
Bonjour, Enfaite je suis étranger mais je veux dire que Jai les papier belge
Bonjour, Je voudrais savoir si l'on peut déshériter un enfant au profit des petits- enfants? Merci d'avance pour votre aide.
Bonjour, Mariée en 2001, j'étais propriétaire d'un bien personnel acheté en 97 et fini de payer en 2008. Ce bien était loué pendant la durée du créd...
Bonjour, Ils sont 3 frères et 3 sœurs algériens après le décès du père qui a laissé une maison (valeur actualisée 7 250 000 DINARS après sa rénovati...
Bonjour, Je suis belge je voudrais ramener mon mari en Belgi mais Jai un article 60 je peux toujour esseyer en regroupement familial j'ai dès chance...
Bonjour, Je voudrais de l'aide est non pas des critique pour r ecuprer mes enfants je suis passez au jugement le 15 décembre. Ma fille es allez chez...
Bonsoir, Je voulais savoir comment cela ce passer pour une separation avec 2 enfants mais pas du meme pere j ai la garde exclusif de ma grande car s...
Bonjour, mon mari suite a un jugement de pension alimentaire qui dit qu'il n'est pas vise par la demanderesse (ma mere) c'est a moi que l'on reclame...
Bonjour, et pour le certificat de nationalité je peux l avoir ou et comment.sachant que j ai eu ma carte nationale .suite a une naturalisation par m...
Bonjour, Y'a à tilleul un texte legislatif précis qui cite cela :"un jour entamé compte pour zero" s'il vous plaît? Car je sais déjà que je vais pa...
Bonjour , j'ai une question est ce que ma compagne actuelle a un droit d'interdire a mes que j'ai eu d'une precedente union de voir mes fils que j'ai ...
Bonjour, le père de mon fils boit alcool tous les jours, même au boulot, même quand lui conduit. Plus des 5 bières par jour. Je ne me sens en sécurité...
voilà j'ai 16 ans et je souhaiterais être placée en famille d'accueil par ce que cher moi ça devient impossible il n'est pas question de violence ou n...
Bonjour a vous qui pourais ne dire si vous avey deja recu la bourse du 1 er trimese sur le departement 974
Bonjour, je m'appelle djadja nouria j'ai 25 ans je suis marié et mon marie ila residance et mon pére ila ntoinalite francaise mes parents sont mari...
Bonjour, je suis divorcé depuis 6 ans et demis pendant un an l huissier de justice a fait a prelevement sur son salaire pour la pension alimentaire ...
Bonjour, Mon mari en allemagne ça fait un an et 8 mois que je l ai pa vu je suis marocaine et j ai deja demandé un visa rdgroupement familial et ils...
Bonjour, Je voudrais savoir j'ai eu l audience de non conciliation fin Mai et je viens juste de recevoir l avis de passage de l huissier pour " une ...
Bonjour, Je suis née en algerie de parents français, je voudrai avoir un acte de naissance a qui je dois m'adresser
Bonjour, Je suis en France depuis 2013, j'ai un enfant de 4 ans. sachant que j'ai tjrs pas de nationalité française. Je compte refaire ma vie avec...
Bonjour, ma retraite etant trop petite pour payer la pension alimentaire de ma mere en EHPAD public, le JAF veut bien revoir mon dossier. J'ai recu ...
Bonjour, Perso je n'ai rien contre de payé la pension alimentaire tous les mois etc..mais ce que je trouve débile et con c'est de versé la pension a...
Bonjour, J'ai recu ce lundi une assignation en la forme des referes devant le JAF concernant une demande de pension alimentaire.Par contre je suis c...
Bonjour, voila dans mon travail je ne peux pas prendre 1 mois de vacances je ne peux prendre que 2 semaines. Idem pour les petites vacances ou je peux...
Bonjour, J'explique ma situation : Voilà mon conjoint à 3 enfant c'est lui qui à la garde, la mère habite à Limoge. Un des enfants à 20 ans qui ...
je suis algérienne mariée à un français. Le mariage a eu lieu en france en septembre 2012 et il a été transcrit sur le registre algérien. 6 mois après...
Bonjour, Je suis une Maman de deux enfants mes pa du meme papa le papa du deuxieme voudrai reconnaitre mon premier fils a sont nom et mon fils a 5 ...
Bonjour, Jaimerai savoir si on peut changer le certificat de naissance pour mettre pere inconnu et aussi de changer le nom de famille de mon enfant ...
Bonjour, voilà je vous explique il y a maintenant presque 5 ans que j'ai signé un papier que ma mère et le père de mon fils a fait en disant que je n'...
Bonjour, si quelqu'un peut me renseigner, merci à l'avance, j'aimerai savoir si les arrières grands parents ont les mêmes droits sur les petits enfa...
Bonjour j'ai un gros problème je me suis marier il y'a plus de 5 ans je me suis séparer de cette femme donc j'ai était expulser quelques temps après l...
Bonsoir, (ou bonjour vu l'heure avancée de la nuit)... je n'arrive plus à dormir tellement je suis inquiéte, ma fille, apres l'avoir élevé seule, dur...
Bonjour, merci de votre réponse mais ça ne va pas être possible d'avoir un certificat médical car l'enfant de l'autre compagne n'a pas eu de trace, ...
Bonjour Je souhaite divorcer,nous sommes marié sous la séparation des bien,sous contrat de mariage. Nous avons mis la maison princile à mon nom,mais...
Bonjour, ma fille a eu un enfant avec son compagnon, ils sont séparés depuis 2 ans pour violence conjugale en attente d'être jugé et le JAF a donné ...
Bonjour je m’appelle dienaba diop je suis venue le 16 juillet par regroupement familial tout aller bien jusqu'au jour ou je suis aller à Nantes pour ...
Bonjour, un ami a moi devrait avoir son fils pour noël cette année, l'année dernière il l'a eu pour le nouvel an !!!! depuis le 23/11 un jugement a...
Bonjour, cela fait 1 mois et demi que mon dossier a été envoyé au tribunal, après plusieurs appels, des excuses s'additionnent pour prendre un rende...
Bonjour Je me suis séparer de mon compagnon et nous avons deux enfants. Je vais déménager à creil avec les enfants et leur père veut absolument visi...
Suite a la demande de divorce déposé par son ex épouse (26/11/2014) Mon fils ,après avoir eut des conclusions favorables en première instance(11/3/201...
Bonjour, notre fille a 18 ans ,elle est partie de la maison rejoindre son copain qui a 32 ans. Ils nous menace de demander une pension alimentaire.
Bonjour, Voilà mon père m'a dit que je n'étais plus chez moi à la maison et m'a ordonné de partir, d'accord comme ça je n'aurait plus a subir ses cr...
Svp je veux changer ma date de naissance en vu du mariage. Mais j'aurai appris que mes diplômes serons eux aussi annuler est-ce vrai?
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