Les discussions

Hellrikh Auto-entrepreneur

Utilisation détournée d'un logo

 Résolu

Bonjour, N'ayant que très peu de connaissances en matière de droit je souhaiterais savoir s'il est légal d'utiliser une partie d'un logo existant ...

4 réponses Dernière réponse le 5 oct. 2012 par
Hellrikh
vickye45420 Auto-entrepreneur

Contrat avec un apprenti

 Résolu

Bonjour, mon mari est auto entrepreneur depuis trois mois. Je voudrais savoir au bout de combien d'année peut-il prendre un apprenti? Merci par avance...

2 réponses Dernière réponse le 4 oct. 2012 par
vickye45420
dany du 06 Procédures collectives

Depot de bilan

 Résolu

Bonjour, je voulais savoir si il y a un minimum de dette pour faire un depot de bilan. je suis en sarl merci pour vos reponse

3 réponses Dernière réponse le 1 oct. 2012 par
RSIste
branjouan Entreprise, Société et Assos

Formateur et frais divers

 Résolu

Bonjour à tous, je boucle actuellement mon dossier de formation; et je me posais la question sur les frais de déplacements, hébergements et restau...

10 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2012 par
fanchb29
gilbereto Entreprise, Société et Assos

Rupture de contrat

 Résolu

Bonjour à toutes et tous, Voilà mon soucis, mon patron il y a un an de cela nous avez annoncer verbalement son intention d'arrêter son activité au m...

6 réponses Dernière réponse le 29 sept. 2012 par
gilbereto
pierre.34 Entreprise, Société et Assos

Retenue sur salaire

 Résolu

Bonjour, mon employeur , une semaine après la fin de mon contrat et mon départ de l'entreprise , ne m'a toujours pas remis mes documents pour le pôl...

2 réponses Dernière réponse le 28 sept. 2012 par
pierre.34
michel69 Entreprise, Société et Assos

Acompte non demandé

 Résolu

bonjour,mon patron me verse un acompte,jamais demandé quand il le désire et le reste de la paye plus tard,quand ses finances l'arrange est-ce légal? ...

4 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
michel69610
brengeryannick Formalités administratives

Co-gérant

 Résolu

Bonjour, Je suis co-gérant TNS dans une societé où il y a un employé actionnaire. Nous avons le même nombre de parts tous les 3. Suite à un gros p...

2 réponses Dernière réponse le 26 sept. 2012 par
alfred
chantale Entreprise, Société et Assos

Capacité de transport

 Résolu

Bonjour, ma fille est titulaire d'une capacité de transport de marchandise elle a crée un SARL avec son concubin Elle possède 51 % des parts et l...

2 réponses Dernière réponse le 23 sept. 2012 par
Ventdest77
borgnus Entreprise, Société et Assos

Question notaire gratuit

 Résolu

Bonjour, quels sont les papiers obligatoires lors lors de la vente d'un fond de commerce (bar pur) on me demande notamment un livret de sécurité que j...

5 réponses Dernière réponse le 21 sept. 2012 par
nanie
alfabela Auto-entrepreneur

Auto-entrepreneur et rsa

 Résolu

Bonjour, Mon activité auto entrepreneur étant nulle en ÇA depuis 1 an, est-il possible de demander le RSA puisque je n'ai aucun revenu et ne peut b...

1 réponse Dernière réponse le 21 sept. 2012 par
RSIste
viking64 Entreprise, Société et Assos

Salaire d'un président en sas

 Résolu

Bonjour, Dans le cas où un président de SAS est assimilé-salarié et qu'il se verse un salaire, ce salaire a-t-il une contrainte de montant minimum ...

2 réponses Dernière réponse le 20 sept. 2012 par
viking64
lerevolte Entreprise, Société et Assos

Maladie et invalidite

 Résolu

Bonjour, en etant artisan, est'il vrai qu'il faut etre à jour de ces cotisations pour toucher les indemnitées journalières en cas d'arret maladie et...

2 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
lerevolte
Ale44 Entreprise, Société et Assos

Devis plombier incohérent

 Résolu

Bonjour, J'ai un soucis d'évacuation des eaux vaisselles+lave linge de bouché et une impossibilité d'utiliser les robinets, faire des machines + des...

7 réponses Dernière réponse le 19 sept. 2012 par
Ale44
Utilisateur anonyme Entreprise, Société et Assos

Fraude fiscale?

 Résolu

Bonjour, J'aimerai savoir quelle démarche faut-il faire, qui faut-il appeler, quand on sait, par exemple, qu'une entreprise fait croire à l'état qu...

8 réponses Dernière réponse le 14 sept. 2012 par
pierre
technech Auto-entrepreneur

Des questions sur les factures (paypal,email)

 Résolu

Bonjour, J'ai quelques questions en ce qui concerne les factures. Je suis auto-entrepreneur dans le domaine web et je commence à avoir des clients...

2 réponses Dernière réponse le 6 sept. 2012 par
technech
SILEM89 Création d'entreprise

Creation d'entreprise

 Résolu

Bonjour, je souhaite creer une entreprise de transport de colis express car j'ai obtenu un justificatif de capacite de transport de vehicule de -3,5 t...

2 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2012 par
SILEM89
cassie93 Entreprise, Société et Assos

Capacité de transport

 Résolu

Bonjour, Je suis actuellement en BTS Assistant de gestion, je pensais pouvoir obtenir une équivalence pour une capacité de transport pour + de 9 p...

1 réponse Dernière réponse le 3 sept. 2012 par
INFOIFRAC
cobalt69 Entreprise, Société et Assos

Gérance d'une sci

 Résolu

Bonjour, Mon statut de gérant d'une sci fait-il de moi obligatoirement la personne caution du prêt (contracté à la banque au nom de cette sci) ? Mer...

2 réponses Dernière réponse le 3 sept. 2012 par
cobalt69
guiguir68 Création d'entreprise

Créer son e commerce - les démarches ?

 Résolu

Bonjour, Je souhaiterai, avec des amis, créer un E Commerce. Que faut-il faire avant de créer le site ? Y a t il des démarches administratives,...

4 réponses Dernière réponse le 30 août 2012 par
Bastien
kim10 Auto-entrepreneur

Chiffrage de lavage de vitres

 Résolu

Bonjour, je souhaiterais avoir une idee comment chiffrer un devis de lavage de vitres ,en sachant que la surface totale du menage et de 1500m2,par ...

1 réponse Dernière réponse le 30 août 2012 par
BmV
SeverineM Entreprise, Société et Assos

Sac longchamp

 Résolu

Bonjour, j'hésite à acheter un sac Longchamp, pouvez-vous me dire si ce site http://www.esaclongchamps.com/ est un site vraiment fiable? Merci à t...

4 réponses Dernière réponse le 27 août 2012 par
SeverineM
chauchaugerant Formalités administratives

Dette: de salaire du gérant

 Résolu

Bonjour, Je suis gérante d' une EURL, pendant les deux premières années je n'ai pas pris de salaires mais la comptable les a mis en dettes dans mon b...

3 réponses Dernière réponse le 9 août 2012 par
marylou.
eric83600 Entreprise, Société et Assos

Demande de tarifs

 Résolu

bonjour !! je m'appelle eric , je viens de monter mon entreprise de nettoyage ds le var et j'avoue je galère grave pour ts ce qui est tarif !! ( i...

4 réponses Dernière réponse le 6 août 2012 par
eric83600
lesaulnais Entreprise, Société et Assos

Achat d'un fond de commerce

 Résolu

Bonjour, nous avons signé un compromis de vente d'un fond de commerce. nous avons notre accord de prêt.toute les démarches sont faites mais le bail...

2 réponses Dernière réponse le 3 août 2012 par
lesaulnais
Lou-Ange Auto-entrepreneur

Vente de livres d'occasion

 Résolu

Bonjour, Je pose ma question sur ce forum car je ne sais pas trop où aller. J'ai le projet de créer un blog pour écouler un stock de livres, et les...

2 réponses Dernière réponse le 1 août 2012 par
Lou-Ange
Anso Formalités administratives

Co-gérant d'une sarl

 Résolu

Bonjour, j'ai été co-gérante d'une SARL entre 2009 et 2010. Je détenais 10% des parts, tous comme deux autres co-gérants et les gérants détenaient les...

12 réponses Dernière réponse le 1 août 2012 par
Anso
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