Utilisation détournée d'un logo
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Hellrikh
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Bonjour,
N'ayant que très peu de connaissances en matière de droit je souhaiterais savoir s'il est légal d'utiliser une partie d'un logo existant d'une grande marque afin d'en créer un autre sachant que ce dernier sera affiché sur un site internet et parlera de la marque en question.
Clairement je vais créer un logo original en ayant pour base deux logos de marque différentes
N'ayant que très peu de connaissances en matière de droit je souhaiterais savoir s'il est légal d'utiliser une partie d'un logo existant d'une grande marque afin d'en créer un autre sachant que ce dernier sera affiché sur un site internet et parlera de la marque en question.
Clairement je vais créer un logo original en ayant pour base deux logos de marque différentes
A voir également:
- Utilisation détournée d'un logo
- Utilisation carte ticket restaurant soir - Guide
- Déduction fiscale utilisation professionnelle d'une pièce du domicile privé - Guide
- Notice utilisation - Guide
- Jurisprudence utilisation téléphone portable au travail - Accueil - Réglementation et droit du travail
- Logo partenord - Forum Habitation
3 réponses
Dalma
Ah, quoique. J'ai d'abord cru que vous comptiez utiliser cette création en tant que propre logo pour votre entreprise. Je dirais que si cela se limite à l'illustration d'un "petit site" il est possible que les marques concernées ne bougent pas. Mais cela leur offrira un angle d'attaque pour contrefaçon en cas de critiques négatives.
tout dépends si les logos sont clairements reconnaissables, même mélangés.
genre si tu rajoute la virgule de nike au dessus du M de McDo, c'est pas autorisé.
Si par contre, si les logos sont difficilement reconnaissable si on ne le sait pas (genre le C de carrefour ou l'ours de tobleronne), ça devrait pas faire trop de problèmes.
genre si tu rajoute la virgule de nike au dessus du M de McDo, c'est pas autorisé.
Si par contre, si les logos sont difficilement reconnaissable si on ne le sait pas (genre le C de carrefour ou l'ours de tobleronne), ça devrait pas faire trop de problèmes.
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