Les discussions
Recours apres l année du parfait achevement
Bonjour, je voudrais savoir si il y a une possibilité de recours apres la date anniversaire du parfait achevement??? apres avoir envoyés les desordres...
Regle concernant hauteur arbre en limite
Bonjour, j'ai un terrain constructible attenant à un bois avec des sapins d'une hauteur importante, y a t'il une règle de coupe concernant ceux en l...
Changement d un numéro de parcelles
Bonjour, peut on changer le numéro de la parcelle d un permis de construire déja obtenu ?MERCI PAR AVANCE
Construction en 2011 + loi girardin
RésoluBonjour, La loi de finances 2011 met en place un nouveau prêt à taux zéro renforcé (PTZ+) et se substitue au crédit d'impôt « intérêts d'emprunt ...
Tarif plomberie
Bonjour, je dois faire refaire une partie de mon installation cuivre chez moi et j'aurais bien aime savoir le prix du metre de cuivre pose.merci d'ava...
Info pour résiliation promesse de vente
Bonjour, Je souhaitais avoir une information Nous avons signé une promesse de vente pour un terrain en juillet 2010. le terrain est en cours de...
Cu valable ou pas?
Bonjour, J'ai déposé en mairie une demande de C U opérationnel. La DDE m'a envoyé un CU négatif, la Mairie n'ayant pas complété le cadre qui lui éta...
Contestation de mon permis de construire
Bonjour, Mon permis de construire a été accepté un voisin veut contester ce dernier mais je ne connais pas encore la raison ce voisin habite d...
Extension d'une maison type 1930
Bonjour, Nous allons acquérir une maison type 1930 (2 mitoyennetés) a l'arrière (côté jardin), une extension de 22m² existe déjà et qui constit...
Donation terrain à construire
Bonjour, Ma mère compte me donner un terrain pour que mon mari et moi puissions faire construire une maison.plusieurs questions me titillent. -pe...
Quelles aides pour rendre habitable un garage
Bonjour, j'ai le projet de faire isoler mon garage ( murs & toit, le sol étant déjà fait ) mon garage est situé au nord donc je pense qu'il aura bes...
Permis de construire
Bonjour a tous. Et merci d'avance pour vos conseils. Il a une maison qui se construit, a quelques mètres de mon grillage(ma limite)a peu prés 6m ...
Emplacement reserve et droit a bâtir
Bonjour, Je vous expose mon problème j ai acquis un terrain de 2200m2 ,plus un autre mitoyen de 320m2sur lequel un emplacement réservé de 170m2 fi...
Parcelles sur terrain
Bonjour, J'ai un terrain à bâtir d'environ 3800m² en indivision. avec mes frères peux t on faire nous-mêmes des parcelles pour le vendre
Possibilité de construire sur sous sol
Bonjour, Je cherche un petit renseignement J'espère que vous pourrez m'aider Nous avons en projet plus ou moins proche de faire construire une m...
Permis de construire
Bonjour, J'ai reçu mon permis de construire mais il comporte une erreur dans l'adresse du terrain à bâtir. Quel peuvent-être les conséquences. ...
Déplacements de lignes edf
Bonjour, je fais actuellement construire une maison. Tous ce passait bien jusqu'à ce que le constructeur nous envoie une lettre en recommandé nous i...
Terrain agricole permis de construire
Bonjour, Je suis propriétaire d'un terrain agricole de 2,5 qui est en fait une oliveraie avec 600 pieds. Mon voisin qui possède également un terr...
Bbc et avantage fiscal
Bonjour, Je vais construire une maison BBC labellisé Effinergie. Contrat de réservation signé en 2010 pour une livraison en 2012. Je viens cherche...
Probleme de paiment par mon client
Bonjour, jai un probleme jai pris un chantier pour faire une maison jai commencer a travailler apres sans raison on ma donner fin a mon chantier et ...
Quel recours pour un projet qui s'arrète ?
Bonjour, Mon épouse et moi même avons réservé, une construction (terrain+maison) à un promoteur. En 2009, nous avons signé une réservation sans jam...
Mal façon
Bonjour, Qui doit on coontacter pour une mal façon sur la construction d'une maison
Comment determiner le raccordement edf
Bonjour je m'appelle Christophe Je m'installe en agriculture Je dois demander le raccordement électrique de mon exploitation Le maire me demande d...
Une porte
Bonjour, a ton le droit d ouvrir une porte sur le vide sanitaire?
Bornage et limite des 3 metres
Bonjour, Nous avons acheté un terrain en 2008 ou nous avons fait construire. Le voisin qui faisait construire sa maison bien avant nous a fortement ...
Modification carte communale
Bonjour, j'ai un terrain ou j'aimerais faire construire ma maison cependant la commune a créé une carte communale et n'est pas classé constructibl...
Remblaiement mur de soutènement
Bonjour, Nous avons construit un mur de soutenement sur la limite de notre terrain, et notre voisin souhaite remblayer de son côté. Sommes-nous d...
Construction a coté d'une grange
Bonjour, je vais acheter prochainement une grange que je pourrais renover d'une surface de 90 metre carré,sur un terrain de 3500 metre carré entiere...
Raccordement tout a l egout
RésoluBonjour on a fait construire en fevrier 2010 et on a du payer tout le raccordement au tout a l egout.la mairie de notre village n a rien voulu prendre...
Achat terrain et erreur de la.mairie
Bonjour, J'ai actuelement signé un compromis de vente pour un terrain et le consteucteur engagè avais dèposè le permis de construir.Mais voila qu'il...
Construction mitoyenne
Bonjour, Le pavillon de mon voisin est mitoyen de ma propriété. J'ai construis mon pavillon en retrait par rapport au sien. Il est en train d'entr...
Maison 130m²+ garage 60m² en 1 fois
bonsoir, J'aimerais faire construire par un maçon une maison de 130m² et un garage attenant (c'est la même toiture) de 60 m². Puis-je le construire ...
Certificat d'urbanisme
Bonjour, besoin de réponse pour certaines lois. J'ai fais l'acquisition récente d'un terrain sur une commune ou il ni a pas de PLU (en cours) pas de P...
Annuler la vente d'un terrain
Bonjour, nous avons acheter un terrain et signé avec le notaire et le maire le 30 décembre 2010. Mais nous nous sommes apercu que le maire nous ave...
Refus permis de construire
Bonjour, ce jour nous venons de recevoir le refus de permis de construire de la mairie pour un terrain, et la banque nous conseille de tout arrêter ca...
Credit d'impot et aide pour residence princip
Bonjour, nous sommes un jeune couple avec deux enfant bientot trois nous faisons construire notre maison residence principale , on m'a parler d'ai...
Accord pc sous reserves prescriptions bf
RésoluBonjour, Je suis en train de faire construire une maison (contrat de construction avec fourniture de plans). A ce jour, l'ensemble des conditions su...
Norme de construction
Bonjour, A QUELLE DISTANCE DE LA ROUTE PEUT ON CONSTRUIRE
Probleme facade
Bonjour, des retouches ont ete faites sur ma facade qui est neuve et ces retouches se voient faut il reenduire tout le pan ou toute la maison pour ...
Litige avec construicteur - innondation
Bonjour, Nous avons fait contruire notre maison en 2008 et dès le premier hiver, nous avons constaté des remontées de nappe phréatique. Actuellement...
Constuction illégale
Bonjour, je voudrais savoir ce qui risque de m'arriver. J'ai construis une maison sur le terrain d'autrui sans permis. merci pour vos réponses.
Obligation raccordement erdf avec solaire
RésoluBonjour, Je suis sur le point d'acheter un terrain constructible avec permis de construire. Seulement le terrain (contrairement à ce que prétendai...
Hauteur garde corps en bord de parcelle
Bonjour, Qui peut m'aider à comprendre. J'ai acheté une maison dans un domaine privé (750 lots). J'ai fait prolongé la terrasse existante jusqu'au...
Refus pc sur annulation plu
Bonjour, J'ai signé un compromis de vente pour un terrain sur la commune de Saint Jorioz en Haute Savoie le 29 août 2010, vente définitive avril 201...
Choix matériaux imposés par les abf
RésoluBonjour, Je suis dans une zone classé soumis à la réglementation des ABF. Pour les ouvrants, ils interdisent l'utilisation du PVC. Hors,...
Construction sans autorisation
Bonjour, j' ai posé un mobilhome et fait des constructions en bois en 2001 sur un terrain en zone nd, une plainte a était déposé le 1 mars 2007. D...
Raccordement eaux usées - partage des travaux
Bonjour, nous sommes en projet de construction, le raccordement aux eaux usées (réseau qui ne passe pas à proximité immédiate du terrain) doit êtr...
Fabrication cheminèe
Bonjour, je suis a la recherhe de plans de cheminees ,et d'idees sur le sujet , si vous pouvez m'aider cela me rendrais service. merci d'avance
Lotissement
Bonjour, Pouvez-vous me dire si nous devons rester membre de l'association syndicale du lotissement Sachant que notre terrain ne donne pas su...
Refus d'un permis de construire dans un lotis
Bonjour, J'ai acheté en 2008 un terrain dans un lotissement autorisé par la mairie. Aujourd'hui suite au dépot d'un permis de construire la maire ...
La législation juridique et financière évolue en permanence...