Raccordement eaux usées - Partage des travaux
Utilisateur anonyme
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lucini Messages postés 5268 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
lucini Messages postés 5268 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
nous sommes en projet de construction, le raccordement aux eaux usées (réseau qui ne passe pas à proximité immédiate du terrain) doit être réalisé. Deux maisons à proximité envisagent également des travaux de raccordement. Il sera donc intéressant de se regrouper pour diminuer les coûts pour tout le monde. J'ai quelques questions à ce sujet:
- comment répartir équitablement les coûts entre les bénéficiaires
- une fois les travaux réalisés, qui sera propriétaire / responsable de l'ouvrage
- comment affecter et répartir les travaux liés à l'entretien
- comment formaliser tout cela et dans quel document
Merci de vos réponses éclairées.
Cordialement.
nous sommes en projet de construction, le raccordement aux eaux usées (réseau qui ne passe pas à proximité immédiate du terrain) doit être réalisé. Deux maisons à proximité envisagent également des travaux de raccordement. Il sera donc intéressant de se regrouper pour diminuer les coûts pour tout le monde. J'ai quelques questions à ce sujet:
- comment répartir équitablement les coûts entre les bénéficiaires
- une fois les travaux réalisés, qui sera propriétaire / responsable de l'ouvrage
- comment affecter et répartir les travaux liés à l'entretien
- comment formaliser tout cela et dans quel document
Merci de vos réponses éclairées.
Cordialement.
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1 réponse
Bonjour,
Avant de rédiger un accord il faut commencer à négocier avec vos voisins , le contenu d'un accord écrit n'est que la synthèse de l'accord des parties.
Il faut partager les frais et les prestations sur la partie commune, le reste est un dépense de chacun.
Prévoir des regards de nettoyage sur la partie individuelle.
Cordialement
Avant de rédiger un accord il faut commencer à négocier avec vos voisins , le contenu d'un accord écrit n'est que la synthèse de l'accord des parties.
Il faut partager les frais et les prestations sur la partie commune, le reste est un dépense de chacun.
Prévoir des regards de nettoyage sur la partie individuelle.
Cordialement
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