Raccordement eaux usées - Partage des travaux

Utilisateur anonyme - 5 déc. 2010 à 13:51
lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 - 23 déc. 2010 à 16:07
Bonjour,

nous sommes en projet de construction, le raccordement aux eaux usées (réseau qui ne passe pas à proximité immédiate du terrain) doit être réalisé. Deux maisons à proximité envisagent également des travaux de raccordement. Il sera donc intéressant de se regrouper pour diminuer les coûts pour tout le monde. J'ai quelques questions à ce sujet:
- comment répartir équitablement les coûts entre les bénéficiaires
- une fois les travaux réalisés, qui sera propriétaire / responsable de l'ouvrage
- comment affecter et répartir les travaux liés à l'entretien
- comment formaliser tout cela et dans quel document

Merci de vos réponses éclairées.

Cordialement.

1 réponse

lucini Messages postés 5135 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 16 février 2023 2 937
23 déc. 2010 à 16:07
Bonjour,

Avant de rédiger un accord il faut commencer à négocier avec vos voisins , le contenu d'un accord écrit n'est que la synthèse de l'accord des parties.

Il faut partager les frais et les prestations sur la partie commune, le reste est un dépense de chacun.

Prévoir des regards de nettoyage sur la partie individuelle.

Cordialement
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