Division d'un terrain avec un retrait ne respectant pas le plu
Bonjour, Nous avons achetés une maison il y à 18 mois, sur une parcelle déjà divisé par l'ancien propriétaire en 2017. Cette division à été réali...
Bonjour, Nous avons achetés une maison il y à 18 mois, sur une parcelle déjà divisé par l'ancien propriétaire en 2017. Cette division à été réali...
Bonjour, Ça fait même pas 5 mois que j'ai déménagé dans mon appartement avec mon mari et mon enfant qui a 4 ans. Mon coco est autiste non verbal, de...
Bonjour, J ai un droit de passage chez l habitant mais celui ci devient très obstruer.quand je rentre chez moi a mon portail je ne peut sortir de ma...
Bonjour, depuis 25 ans la ou j,habite beaucoup ne respectent pas mon bateau prise de tete mauvaise foi plusieurs altercations j'ai eu l'id...
Bonjour, Notre voisin nous interdit le rejet des eaux filtrées de notre système d'assainissement autonome dûment agréé et contrôlé régulièrement dan...
Bonjour À quel distance puis-je construire un petit muré de hauteur 60 cm , par rapport à la limite de propriété ? ( petit muret indispensable pour ...
Bonjour, J'ai acheté une ruine que j'ai rebâti. Une partie du terrain jouxte une maison. Il a été fixé sur le mur de cette maison qui délimite le t...
Bonjour, alors ça fais bientôt deux ans que j si des problèmes avec mon voisin d a côté ; il a souvent fait du bruit jusqu a 3 4 h du matin et une foi...
Bonjour, J'ai sans arrêt des déjections canines sur ma place de parking extérieur( panneau parking privé au mur). Je dois toujours faire attention q...
Bonjour, nous faisons construire avec mon voisin un mur de clôture à cheval sur la limite séparative (bornage effectué par un géomètre expert) , en...
Bonjour, Mon papa à acquis une maison ancienne + un terrain. Sur le coté de sa maison, entre la maison et son terrain il existe un passage communal q...
Bonjour, j'ai une servitude convention sur mon terrain au détriment de mon voisin. cette servitude lui donne le droit de passage et de tréfonds. ...
Bonsoir, Nous avons fait un mur cet été en vu d’une création de chemin (60m de long et 1,5 a 2 m de haut )pour notre passage en voiture. Le mur est ...
Bonjour, Mon voisin de chauffe avec cheminée à bois. Nous’habitons Pas de loin de chez lui. Il y a dehors des mauvaises odeurs et sur’la Plate forme...
Bonjour, Mon voisin a coupé des arbres trentenaires sur sa propriété mais situés à 1.00 de la limite.Ces arbres étaient magnifique.Avait-il le droit...
Bonjour mon voisin a retirer le grillage et a mis un mur à la place alors que nous somme locataire dans residence privé sont mur c décelé avec le froi...
Bonjour, Mes voisins fument et boivent tellement que quand je rentre dans l'allée ca sent l alcool et le tabac c'est degoutant j habite a coté et pa...
Bonjour, J'habite une petite commune, je suis dans une vieille maison qui se situe dans une impasse ou je suis la seule à pouvoir passer, et cette im...
Bonjour, Oui aux bruits naturels de la campagne ! Non aux bruits qui peuvent être évités ! La Municipalité de mon village n'a rien trouvé de m...
Bonjour, Nous avons acheté cette maison il y a un peu plus de 20 ans, nous sommes voisins sur tout un côté avec la propriété d'un château en ruine. Le...
Bonjour, J'ai abîmé une partie du grillage de mon voisin. Le devis pour les réparations est fait mais le voisin le refuse car il exige que je remplac...
Bonjour, Mon voisin vient de couper des arbres, et à laisser tomber les branches dans mon jardin, sur des plantations. Je précise qu'à aucun moment...
Bonjour, Je souhaite effectuer une extension de mon domicile. Je continue la maison dans le sens de la longueur. Le mur de la maison est a 3m...
Bonjour, J'ai eut la surprise en rentrant chez moi de constater que dans la journée un coffrage avait été posé et coulé sur le mur entièrement sur ...
Bonjour,mon permis de constructionest de mars 2015 entre temps mon constructeur a eu une liquidation judiciaire cela a retardé ma livraison ,le garant...
Bonjour, J’ai deux enfants de 7 ans et 1 an et demi, j’habite dans HLM au premier étage. Je vous explique, j’ai une voisine qui est au rez-de-cha...
Bonjour, Mon voisin, très bruyant, a installé une pompe a chaleur pour sa piscine tournée sur notre terrain et juste derrière note haie . De plus el...
Bonsoir à tous, je souhaite savoir si le trottoir en face de chez moi qui est l'endroit ou le voisin passe son temps à stationner, est une zone de...
Bonjour, Mon voisin a taillé sa haie j'ai des branches sur mon terrain qui doit ramasser ?
Bonjour, mon voisin a un terrain non enclavé, il a accès à la route. Il a fait une sortie de garage sur mon terrain car il a un droit de passage. E...
Bonjour, Le bruit ou la musique un peu fort jusqu’à quel heure légale le vendredi soir dans une résidence
Bonjour, Le pin de mon voisin situé à 10 mètres de ma maison basse , a une hauteur d'une vingtaine de mètres avec un tronc très fin. En cas de vent...
Bonjour, C'est une situation particulière: l'un des locataires de l'immeuble où j'habite est harcelé par son ex. Cela fait plus d'un an que cette ...
Bonjour, Nous venons de nous apercevoir que notre voisin donc sa maison est mitoyenne à notre propriété a creusé dans notre terrain pour faire passer...
Bonjour, Mon voisin m'accuse de voleur car la clôture mitoyenne qu'on à construit ensemble (une ceinture en béton et du grillage basique) est 10cm s...
Bonjour, Nous somme propriétaire d'un appartement dans une maison situé au 1er dans une copropriété. Nous avons l'accord de la co propriété (créé il...
Bonjour, J'aimerai éclaircir avec vous quelques interrogations suite à la décision de l'audience pour conflit de voisinage. Je vous rappelle les...
Bonjour, Qui doit faire un recours contre un voisin l'usufruitier ou le nu propriétaire ? Merci de votre intérêt !
Bonjour, Ma voisine est entrain de me rendre moi et ma famille la vie difficile.j ai 3convocation de ma voisine quiest personne âgée.j ai trois enfa...
je viens de recevoir mon autorisation de construire mon murs de clôture il faut que je pose le panneau combien de temps doit il être afficher et quel...
Bonjour, le voisin charpentier a installé une grue en permanence et celle-ci dépasse toute la largeur de ma maison quelle est la règlementation d'un...
Bonjour, Nous avons récemment acheté un appartement au 1er étage avec une cour privative au rez de chaussée (nous avons l'accès depuis notre apparte...
Bonjour, J’ai une jeune chienne de 7 mois qui est dans le jardin de 8h du matin à 12h puis de 14h à 16h. J’ai reçu un mot anonyme disant « veuil...
Bonjour, régulièrement un de mes voisins se gare devant mon garage m’empêchant d’y accéder. Mon garage se trouve dans une allée privée. 8 maisons o...
Bonjour, Mes parents habitant depuis 30 ans cette maison ont un tilleuls dont les feuilles tombent actuellement. elle a un voisin qui a acheté il...
Bonjour, j'ai une haie en limite de propriétés chez moi mon voisin veut mettre une palissade a quelle distance doit il se mettre
Bonjour, J’habite une impasse privée qui m’appartient, qui dessert 3 maisons dont la mienne. Le premier voisin se gare devant chez lui dans l’impass...
bonjour j'ai un arbre qui est planté depuis de longues années a 2m de la mitoyenneté. il est tres haut plus de 10m et en hauteur une branche depasse...
Bonjour j'ai un voisin qui est à 50metres à côté de chez moi ,il vient de poser un velux , de ce velux il voi dans ma cour et aussi dans mon garage ,...
Bonjour Mon acte de vente de 1971 me donne une servitude qui a été publiée mais sans description exact du passage pour ''accès a la plage'' le terr...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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