Bruit anormaux de voisinage par enfant [Résolu]

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 Justiciable -
Bonjour,

Malheureusement,nous sommes les voisins avec l'enfant bruyant dans notre copropriété,en tout cas pour notre voisine d'en dessous.

Cela fait 4 mois que nous avons emménagé dans notre appartement avec notre fille de 18 mois à l'époque. La veille de notre déménagement, elle est monté se plaindre gentiment du bruit et de nous alerter qu'il y aurait un.problème d'isolation phonique entre nos appartements (l'immeuble date de 2013). Nous lui avons assuré de faire bien attention. Pensant que les bruits étaient dû au déménagement et le fait que l'appartement était encore vide.

Malheureusement, nous avons pas fait attention à ce que notre fille ne court pas, simplement car avant, cela ne dérangeait pas nos voisins et que pour nous, le bruit n'est pas très fort.
Elle est remonté, nous nous sommes excusé et nous avons dit de faire attention et de mettre des tapis. J'ai croisé le mari dans l'immeuble et lui ai posé la question si la.situation s'est améliorée à laquelle il m'a.répondu que oui et que son épouse est très sensible aux bruits.
Malheureusement, ça n'en est pas resté là. Elle est monté encore deux fois, tremblant de colère et s'est même plaint auprès du syndic qui nous a envoyé une lettre.

Le problème c'est, que depuis le début, nous mettons tout en oeuvre pour attenuer les bruits. Nous avons mis plusieurs tapis épais, des tapis en mousse pour la chambre d'enfant et une partie du salon, nous reprenenons notre fille dès qu'elle commence à courir et lui interdisons de sauter ou danser. Évidemment, elle a même pas 2 ans donc elle ne nous écoute pas toujours mais juste pour souligner que nous lui apprenons bien les règles d'une vie en communauté et ne la laissons pas faire. Il s'y ajoute qu'elle a beaucoup pleuré au début car elle n'a pas bien vécu le changement d'appartement et l'aurevoir avec la nounou. Nous ne voulons pas nuire à sa tranquillité et pas de conflit. Nous sommes des gens calmes et apprécieront le calme aussi.
Ce n'est quand même pas possible qu'aucun de nos efforts ait améliorée la situation! Nous sommes descendus la voir et lui ont donné nos numéros pour qu'elle nous fait un message quand il y a trop de bruit. Chose qu'elle a déjà fait mais rien ne s'améliore.

Je suis à court d'idée. On va encore pouvoir mettre des tapis mais après, je ne vois pas ce que nous pouvons faire de plus.
Nous nous avons renseigné auprès de nos voisins de palier et eux ne se sentent pas dérangés.

Si je pouvais, je quitterai l'appartement, mais ce n'est pas une option, de plus que je suis enceinte de 6 mois et le bébé à naître va rajouter du bruit. Je suis à bout, après seulement 4 mois.

Que faire? Est ce que nous avons vraiment à craindre une amende? Des poursuites judiciaires?

3 réponses

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bonjour ,vous n’avez absolument rien à craindre des bruits de vos enfants .. les juges estiment que les bruits de vie des enfants ne constituent pas un trouble anormal de voisinage....donc vivez votre vie normalement ; ne stressez pas la dessus .des enfants ça fait du bruit et le cris d'un bébé encore plus mais aucun juge ne va vous condamner parce que votre futur bébé hurle dans la nuit pour réclamer son biberon.....
certaines personnes sont à la maison toute la journée sans rien faire d'autres que de surveiller les autres ...les plus génés s'en vont......
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Bonjour,

Vous devriez aller voir un conciliateur de justice pour lui exposer le problème, c'est gratuit .
Il vous convoquera ensuite avec cette personne pour essayer de régler le conflit à l'amiable.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1736
Cour d'appel de paris de 1994 , le chahut d'enfant n'est pas considéré comme trouble anormal de voisinage . Cette même voisine crierait à la maltraitance des enfants si vous les grondez pour qu'ils arrêtent de jouer . On vit dans un monde de fous !
On ne peut demander à un enfant de se comporter en adulte . Ne pas respecter son développement c'est le maltraiter .
Bonjour,

La réponse est plus nuancée que ce qu'on vous a repondu.

Je vous invite à lire l'arrêt de la cour d'appel de Paris de 1994 : "qu'ainsi des bruits de petits pas, d'une galopade en rond un dimanche après-midi pendant 10 minutes environ, des claquements de porte dans la journée on autres bruits ponctuels afférents à la vie de tous les jours ne constituent pas un trouble anormal de voisinage, ainsi que l'a jugé le tribunal après avoir exactement analysé les attestations qui lui étaient soumises ;"

Ainsi il apparaît très clairement que si vos enfants courent et dansent plusieurs heures par jours alors oui vous risquez une amende. Si votre enfant ne fait du bruit que très ponctuellement (du fait de 5-10min d'attention de votre part) alors non vous ne risquez rien.
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