Construction d'une salle de tennis juste à coté de mon terrain
Bonjour, ma maison est située en mitoyenneté d'un club de tennis qui dispose d'une quinzaine de terrains quick (dur) et terre battue, dont trois son...
Bonjour, ma maison est située en mitoyenneté d'un club de tennis qui dispose d'une quinzaine de terrains quick (dur) et terre battue, dont trois son...
Bonjour, On m'a dit que chaque habitation devait posséder devant celle ci des places de stationnements en fonction du nombre d'appartement. Je su...
Bonjour, Un opérateur adsl me demande de faire passer 20 cables adsl dans ma cave . Quel type de droit de passage est-ce ? Quelle indemnité dema...
Bonjour, Je recherche la référence des textes régissant les câbles edf en façade. Mon voisin veut construire contre la façade de ma maison sur laque...
Ma maison construction très ancienne enterrée de 1 mètre par rapport à la route est séparée de mon voisin en face par une petite route de 5 mètres d...
Bonjour, Nous sommes propriétaire d'une maison ancienne depuis 2003. Nous avons un puisard sur la parcelle de notre voisin que nous ne pouvons dépl...
Bonjour, Ma tante possède un bois par moitié avec une autre nièce. Elle a vendu son bois sur pied à une entreprise. Après abattage il apparait que ...
bonjour, je suis en pleine ville, petit quartier résidentiel , propriétaire et des voisins qui ont une poule et deux coqs de barbarie dans leur jar...
Comment faire sortir de ma maison une locataire machiavélique (je pèse mes mots) qui m'e empoisonne la vie. Depuis son arrivée en juillet 2010 j'avais...
Bonjour, n'étant pas d'accord avec mon voisin sur les limites de mon bois celui ci a contacté un médiateur. je me suis toujours aligné sur ces potea...
voila je vous explique mon voisin m'emmène devant le tribunal car il dit que mon chien aboi jour et nuit et que c'est une nuisance sonore pour lui. mo...
Bonjour, j'ai acheter une maison avec cour cloturer avec un droit de passage il y a dix ans.je désire aujourd'hui vendre cette maison,j'ai proposais l...
Bonjour, Voila je n ai que des soucis avec mon voisin concernant notre mitoyenneté. (Nous sommes passés devant un mediateur penal pour effectuer d...
bonjour, j'ai des voisins qui retiennent depuis bientôt 2 mois les ballons de mes enfants car les ballons se sont retrouvés chez les voisins en passa...
je voudrai savoir si je peux mettre un grillage le long de mon bois bordurant une ancienne pature transformee en pousses d'arbres pour former un bois...
j ai en limite de terrain un mur en pierre qui est haut de 2m en dénivelé par rapport a mon voisin ce voisin a couper des arbustes sauvages et mainte...
Bonjour, je viens de faie construire un maison avec cinq autres villas à proximité. Ces dernieres étant situées en contre bas de la route principa...
Y a t'il une réglementation genevoise qui stipule à combien de mètres, un panier de basket doit être posé en limite de propriété ?
Je suis proprietaire d une maison avec garage en contigu. J ai l intention de construire sur ce garage(bati en limite de propriete un solarium de 20 ...
Bonjour, Nous habitons depuis plus de 20 ans mon ami et moi dans une commune , jusqu'à maintenant sans aucun problème . Nous avons plusieurs ...
Bonjour, Nous avons fais construire notre maison sur un terrain par un constructeur et l'un des coté du terrain n'est pas borné(marqué sur le cadastr...
locataire d'un appartement a Nanterre juste au dessus d'un magasin Franprix et particulièrement au dessus de la réserve , aucune insonorisation ayant ...
Bonjour, J'habite une copropriété (un immeuble) de 20 appartements. Chaque copropriétaire est également propriétaire d'un garage (box fermé) accessi...
Bonjour, Je m'occupe de la maison de mon frère qui vit à l'étranger. Sa maison est mitoyenne avec un voisin absent. J'ai vu dans une chambre au ...
Bonjour, le problème est le suivant: nous sommes deux maisons construites à la même époque, nous ne sommes pas en mitoyenneté mais en privatif (espac...
Bonjour, nous avons construit un mur mitoyen entre nous et notre voisin. Aujourd'hui, il a enduit le mur de son bord et nous impose de le faire du not...
Bonjour, En 2005 nous achetons notre maison avec un droit de passage notifié dans l'acte de vente. Nous sommes obligés d'emprunter ce passage pou...
Bonjour, notre voisine a construit un mur sur lequel elle a pose des claustras en bois entre sa propriété et la notre Elle entretient uniquement so...
Bonjour, j'ai vu une maison "" bâtisse a transformer en maison "" et qui est mitoyenne d'un côté et ma question est : est-il possible de refaire...
la maison de mes voisins etait en location les locataires ont laisse leur chien la proprietaire ne veut pas s'occuper de cette pauvre bete que faire
Bonjour, Nous souhaitons réaliser une clôture pour remplacer le grillage exitant entre nous et notre voisin. Au début pas de problèmes, nous avions...
bonjour, j'ai acheté une maison provenant de la division d'une propriété (qui est celle de mon voisin). Parmi de nombreuses servitudes de passages ...
Bonjour, Je souhaite réhausser le mur de ma clôture actuellement d'une hauteur de1m40 pour atteindre la limite autorisée par le PLU qui est de 2m60...
Bonjour, je suis propriétaire depuis quelques mois d'une maison de bourg avec un petit jardin. Je suis propriétaire du mur qui borde le jardin et la...
Bonjour, j'ai mon terrain derriere chez moi, sur lequel mon voisin a une servitude de passage (passage mitoyen). Ma question est, A t-il le droit ...
Bonjour, j'habite Marseille dans le 8eme dans cette rue chaque propriétaire a son propre conteneur a poubelle et doit le rentrer la journée et le sort...
Je suis actuellement locataire en centre ville. Un voisin a mis un conduit de cheminée à quelques mètres de ma terrasse et me pollue l'air. Le service...
veranda constuit avec demande de travaux en 2 fois pour pergola et agrandissement de la pergola, au résultat une véranda de 32 m2; Celle-ci en appui ...
Bonjour, je vais hériter de la moitié d'une maison mitoyenne très ancienne située dans la rue principale d'un village dont ma partie est en rui...
Bonjour Le voisin du dessus à fait poser un plancher par collage sur l'ancien, existe t'il une norme acoustique car cela a été fait par un profession...
bonjour...a toutes et a tous..ma question est: au 8 janvier , j'aménage dans une maison trés vieille, coller a une autre grande maison qui a était ach...
bonjour, je possède une maison et une cour avec un droit de passage piéton pour une maison enclavé dans le fond de la cours. Le droit de passage mène ...
bonjour à tous, Après la construction d' une véranda, il y a environ deux ans de cela (j'ai surélevé le mur de mitoyen de 60 centimètres pour fixer ...
Bonjour à tous, en 2010 nous avons fait des travaux pour mettre aux normes notre fosse septique. Notre voisin a fait de même et nous avons un épand...
bonjour un geometre peut t il se servir d un plan napoleonien de 1823 pour etablir une limite de propriete(bornage) alors qu il existe plusieurs mis...
Bonjour, Nous habitons dans une petite commune de 200 habitants.De nouveaux arrivés au village (trois maisons) exigent que la voie qui dessert leurs ...
Bonjour, Nous habitons une maison construite l'année dernière. Le long de notre chemin d'accès (qui nous appartient), il y a une haie d'arbres et d'a...
bonjour je voudrais savoir si un gérant de pub est responsable de sa clientèle qui sort fumer à l'extèrieur de son établissement et quans il y a 2 pu...
Bonjour, je voudrais savoir comment faire car j'ai ma voisine qui veut grillager mais je suis pas d'accord car je trouve que sa fait cher. Elle veut q...
Bonjour Voilà bientôt un an qu'un copropriétaire a installé sans accord de la copropriété, une pompe à chaleur dans un local lui appartenant. Dans...
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