Les discussions
Visite
Bonjour, j'ai un enfant de 11 moi on est separé (couple non marié). l'enfant habite chez ça mere en attendant le jugement. est ce que j'ai le droi...
Interdiction de sortie du territoire
Bonjour, Je voudrais savoir ce que risque une personne ayant une interdiction de sortie de territoire,si elle est partie au maroc? Est-il normal que...
Tromperie abus de confiance
Bonjour, je m adresse a vous chers lecteurs je suis francaise veuve d un algerien decede a l age de 30 ans et m a laisse en heritage un beau cadeau un...
Loi sur le divorce en tunisie
Bonjour, Bonjour, Voila je me suis marié en juin 2009 avec un Tunisien de Tunisie. Pour de meilleur condition d'acouchement, j'ai acouché en Fran...
Transcription
Bonjour, je vous prie de bien vouloir m'aider je ne c pas ou retirer le formulaire de transcription merci
Transcription d'un acte de mariage célébré en
Bonjour, Je suis Français et réside actuellement en France, j'aimerai savoir quel sont les démarches a entreprendre ainsi que les documents a fourni...
Droit de visite
Bonjour, mon mari n'a pas de logement fixe et est parti se faire héberger un soir chez ses parents et un autre soir chez ses parents lors de l'audia...
Arreter de payer la pension alimentaire
RésoluBonjour, mon mari verse une pension alimentaire de 150 a son ex pour sa fille agée de 12 ans même apres la perte de son emploi. mais a partir du mo...
Répondre a mary1072
bonsoir merci a vous de me répondre donc mon avocat lui pense qu'il ne faudrait pas qu'il ai de droit d'hébergement moi je pour l'instant j'ai dit a ...
Devenir proprietaire
Bonjour, je suis o rsa couple avec ma conjointe et nos 4 enfants on est locataire d une maison mai un peux petite maintenant es-que on peu devenir pro...
Garde et éloignement géographique
Bonjour, Séparée du père de ma fille de 3 ans depuis 7 mois, je suis en train de refaire ma vie. Le mère de ma fille et moi ne sommes toujours ...
Enlever une reconnaissance d enfant
Bonjour, je suis marié , j ai eu une aventure il y a qq années , le resultat est qu elle est devenue enceinte, accouché etc.... j avais coupé tout l...
Divorce par consentement mutuel que je refuse
Bonjour, Après deux ans de séparation ma convention de mon divorce par contement mutuel a été déposé au greffe le 31 janvier 2011 mais je désire a...
Jeune fille veut divorcer
FerméBonjour, bonjour je sui une jeune fille marocaine marie en 2007 e apré 3ans de mariage mon mari ne veu plu rien faire depui la néssance de mon bébé...
Pension allimentaire pour enfants majeur
Bonjour, mon mari est divorce depuis 8 ans il a deux enfants de 19 et 23 et demi il verse 782 euros pour les deux son fils qui a 23 ans ne viens plus ...
Tentative d enlevement
Bonjour, mon ex dont je n avait plut de nouvelles m a tabasser dans la rue et a essayer d enlever ma fille age de un an quel risque encoure t il
Odeurs de fumée de bois
FerméBonjour,j'habite dans une maison de quartier,des odeurs de fumée de bois du voisinage passe sous les portes fenetres et quand on ouvre les portes pour...
Droit de visite sous surveillance
Bonjour, un parent qui n'a obtenu qu'un droit de visite restreint et sous surveillance sociale peut il espérer et dans quels délais voir ses enfants...
Pension alimentaire enfant majeur
Bonjour, mon fils sera prochainement majeur, son père n'ayant pas respecté le jugement de divorce concernant la garde de notre enfant c-à-d qu'il n...
Besoin de conseils
Bonjour, ma concubine souhaiterais partir de notre domicile pour x raisons (lesquelles je ne sais pas!!! quand je lui demande elle ne réponds jamais...
Que dit la loi.......
Bonjour, ma soeur est séparee depuis plus de 2 mois est ça se passe trés mal au sujet de la garde de sa fille il avait convenu entre eu 2 un wek en...
Comment faire reconnaitre mon enfant
Bonjour, je suis une camerounaise de 24 ans ,jai vecue 1 an avec un italien ici au cameroun et dont je suis enceinte de 9mois , mais nous avions eu ...
Puis-je diminuer la pension de mon ex?
Bonjour, je suis remarié, puis-je diminuer la pension de mon ex ?
Deces
Bonjour, je veux savoir si j 'ai droit a une journée pour le décès de mon père qui est décédé pendant mes vacances ? MERCI
Problemes entre mes parents et mon copain
Bonjour, je sui une fille de 17an et 10moi et jai une relation avc mon copain qui a 19ans avec qui je sui depui 2ans et depui quelques mois la rel...
Annulation d'une décision du tribunal
Bonjour, mon ex concubin m'a assignée au tribunal en ce qui concerne le droit de garde sur mes enfants...il habite en France et moi actuellement e...
Mutation parent divorce frais
Bonjour, mon ex mari (divorcee depuis 27 mai 2010) a demandé sa mutation dans le midi pyrennees, domicilié actuellement en haute normandie, il prend s...
Efants de deux lits différents
Bonjour, Mon père est DCD récement; Nous sommes 7 enfants dont 4 issus d'un 1er mariage suivi d'un veuvage, puis 3 du second mariage. Les 4 enfan...
Garde d enfants apres violence conjugale
Bonjour, j ai subi des violences conjugales de la part de mon ex epouse lorsque nous etions en instance de divorce,j ai fait constater les blessures ...
Comment se libérer d'un mariage non désirer !
Bonjour, je me permets de vous écrire, car je connais une personne de sexe masculin qui s'est rendue au Maroc, il a rencontré une fille dans la ru...
Mon ex ne respecte pas l accord passé
Bonjour, je voudrai savoir ce que je peut faire pour faire valloir l accord passé avec mon ex compagne qui me laisse voir mes enfants quand elle a e...
Garder mon nom d'épouse
Bonjour, je suis divorcée depuis 1994 et mon ex mari s'est remarié en 1998. Jusque là j'ai gardé son Nom d'éponse. Suis dans l'illègalité ? Au moment...
Autorisation de sortie de territoire
Bonjour, Avec ma fille âgée de 11 ans, nous partons cet été aux usa. Elle a son propre passeport biométrique, faut-il une autorisation de sortie d...
Changer mon adresse sur titre de sejour
Bonjour, doit on obligatoirement se rendre a la prefecture pour changer mon adresse sur ma carte de sejouir ou puis-je le faire sur le net si oui qu...
Ma fille témoin de mon mariage
RésoluBonjour, Pouvez-vous me dire si ma fille, qui est majeure, peut etre témoin à mon mariage ? Bonne réception
Besoins de conseil
Bonjour, je suis actuellement déclarer avec ma copine depuis le 1er février avant j'était déclarer chez mes parents, ayant travailler en intérim 1 s...
Savoir déjà qu'on est enceinte au 28ième jour
FerméBonjour, Juste avoir le point de vue des uns et des autres sur un problème. Est-ce qu'une femme peut successivement voir ses règles à la même date i...
Voyage avec un bébé
Bonjour, je dois voyager pour le Cameroun dans une semaine, je n'ai que l'acte de naissance pour mon bébé de 2 mois. est-ce que c'est possible de pa...
Recherche nom de mariage
Bonjour, J'ai il y a longtemps connu une personne résidant sur Amiens. Ayant déménager il y a longtemps nous nous sommes perdus de vue, aujourd'hui...
On peut retirer ma carte de sejour 10ans ??
Résolu/FerméBonjour,Je suis tombé amoureuse d'un francais (pure souche), il m'a demandé en mariage, on sait marié et il a commencé a boire et venir irve à la mais...
Demande de rmi
Bonjour, j'aimerai savoir si j'ai droit au rmi car je vie en concubinage avec un enfant a charge mes mon ami travail il ce touche le smic et mo...
Prime de demenagement
Bonjour, est-ce qui'il y a le prime de demenagement avec un seule enfant
Pension alimentaire non payer depuis 5 ans
bonjour j'ai fait appelle a un huissier pour le non payement de la pension alimentaire de mes deux fils qui s'eleve a 200euros depuis 5 ans celui ci p...
Changer mon nom de famille
Bonjour, j'ai 23 et voudrai changer mon nom de famille pouvez vous me dire quelles sont les procédures et si il y a une question d'argent a combien ...
Un duplicata
Bonjour, comment faire pour obtenir un duplicata de mon avis dimpositon sur le revenu 2010 j'en aie besoin pour la banque je vous remercie pour v...
Que peu saisir un huissier
Bonjour, Le huissier peu t'il saisir une machine à laver et des meubles en pin?
Mr le chef du bureau des transcription
RésoluBonjour, DOS ORAN 2010/2047 me voila alors que depuis le 04 ianvier 2011,je vous ai envoyé mon dossier du mariage au complet et jusqu'a présent j'ai ...
Demande d'éxplication
Bonjour, je suis mohamed,j'ai 23 ans ,j'ai déposé mon dossier qui porte le numéro 107/2007 car mon grande pére c un combatant,je veut savoir pourquoi...
Montant du rsa
Bonjour, je vis avec mon copain depuis le 1er février nous avons un enfant de 21 mois je touche actuellement le rsa pour moi et mon petit. mon copai...