Sujet Précédent Sujet Suivant

Regularisation

sakoth Messages postés 3 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2014 - 6 déc. 2014 à 11:35
sakoth Messages postés 3 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2014 - 14 déc. 2014 à 20:02
Bonjour,j'aimerais avoir une reponse svp
en 2011 jai fais une demande de titre de sejour qui à été refusé et jai recu un OQTF depuis 2011 et jusqu'a maitenant j'ai pas refaire une demande de recours au tribunal
actuelement ma copine est enceinte de 5 mois est ce que je pourrais etre regulariser apres son accouchement
tandis que en 2011 jai recu un OQTF je ne sais pas si ces toujours annulé si vous pouvez me renseigner un peu

2 réponses

Réponse 1 / 2
issam59 Messages postés 13 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 7 décembre 2014
6 déc. 2014 à 18:15
bjr ,es que vous pouver me dire quand ta recu le obligation de quitter territoie es que en vous a demander de signier au comissariat chaque jour comme moi ?????
0
issam59
14 déc. 2014 à 19:48
Depuis 2011 vers le mois de novembre et j'ai jamais rien signé au commisariat depuis cet jour jusqu'a maitenant
0
Réponse 2 / 2
DorisOups
6 déc. 2014 à 18:45
bonjour
ce n'est pas le fait d'avoir un enfant qui vous régularisera!!
0
sakoth Messages postés 3 Date d'inscription samedi 6 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 14 décembre 2014
14 déc. 2014 à 20:02
Ce qui me fera regler ses ce que je veux savoir monsieur
0

Discussions similaires

Délai virement CAF rappel
LauraCha49 -
Nirmou -

5 réponses
Régularisation au débit banque postale
Jk -
papossible -

3 réponses
Régularisation de dossier caf effectué mais toujours pas de paiement
sbonnet -
zoulou33 -

1 réponse
Defichage sans régularisation
Yoshi26 -
Gérard -

1 réponse
Regularisation indemnites journalieres
Irishcoffee -
MiaO_ -

1 réponse