Cadastre, Contrat de vente de Maison

Question

Bonjour, il y a un fusain qui passe derrière ma maison, sur le cadastre de ma commune ils disent que cela appartient aux riverains, mais dans mon contrat de vente, il n'y existe pas ! 

Que faire ?

djivi34 · Answer

Bonsoir,

Un fusain ? Vous voulez parler d'un arbuste ? Ou de quelque chose d'autre ?

Cdlt.

FanR77 · Answer

Un cour d'eau (un  fusain)

djivi34 · Answer

Merci FanR77 de cette précision et merci également à Wikipedia qui nous apprend que << Le Fusain est une rivière fort peu abondante parcourant une région de France (Loiret et de Seine-et-Marne) peu arrosée sur un sol largement perméable. >>

Du coup, j'ai une question : une rivière française, du nom de Fusain ou autre, peut-elle appartenir à des particuliers ?

Cdlt.

FanR77 · Answer

Du coup, j'ai une question : une rivière française, du nom de Fusain ou autre, peut-elle appartenir à des particuliers ? 

Justement c'est ce que je voudrais savoir.

Cadastre, Contrat de vente de Maison

4 réponses

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