Cadastre, Contrat de vente de Maison

FanR77 Messages postés 3 Statut Membre -  
 FanR77 -
Bonjour, il y a un fusain qui passe derrière ma maison, sur le cadastre de ma commune ils disent que cela appartient aux riverains, mais dans mon contrat de vente, il n'y existe pas !

Que faire ?

4 réponses

  1.
    djivi34 Messages postés 1506 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   319
     
    Bonsoir,

    Un fusain ? Vous voulez parler d'un arbuste ? Ou de quelque chose d'autre ?

    Cdlt.
    0
  2. FanR77 Messages postés 3 Statut Membre
     
    Un cour d'eau (un fusain)
    0
  3. djivi34 Messages postés 1506 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   319
     
    Merci FanR77 de cette précision et merci également à Wikipedia qui nous apprend que << Le Fusain est une rivière fort peu abondante parcourant une région de France (Loiret et de Seine-et-Marne) peu arrosée sur un sol largement perméable. >>

    Du coup, j'ai une question : une rivière française, du nom de Fusain ou autre, peut-elle appartenir à des particuliers ?

    Cdlt.
    0
  4. FanR77 Messages postés 3 Statut Membre
     
    Du coup, j'ai une question : une rivière française, du nom de Fusain ou autre, peut-elle appartenir à des particuliers ?

    Justement c'est ce que je voudrais savoir.
    0
    1. djivi34 Messages postés 1506 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   319
       
      Justement c'est ce que je voudrais savoir : z'auriez pu être clair + tôt !!
      0
    3. FanR77
       
      Merci
      0

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