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4 réponses
Merci FanR77 de cette précision et merci également à Wikipedia qui nous apprend que << Le Fusain est une rivière fort peu abondante parcourant une région de France (Loiret et de Seine-et-Marne) peu arrosée sur un sol largement perméable. >>
Du coup, j'ai une question : une rivière française, du nom de Fusain ou autre, peut-elle appartenir à des particuliers ?
Cdlt.
Du coup, j'ai une question : une rivière française, du nom de Fusain ou autre, peut-elle appartenir à des particuliers ?
Cdlt.
Du coup, j'ai une question : une rivière française, du nom de Fusain ou autre, peut-elle appartenir à des particuliers ?
Justement c'est ce que je voudrais savoir.
Justement c'est ce que je voudrais savoir.
éléments de réponse ici : https://www.dossierfamilial.com/immobilier-logement/proprietaire/cours-deau-les-obligations-des-riverains-345582
Bonne soirée.
Bonne soirée.
La législation juridique et financière évolue en permanence...