Comment contourner un brevet?
Résolu
James
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MARIE MARIE -
MARIE MARIE -
Bonjour,
J'ai un projet d'entreprise basé sur un concept "nouveau". Or, j'ai découvert en montant le business plan que quelqu'un avait déjà déposé le brevet sur cette idée. Cependant, aucune entreprise n'a été montée suite à ce dépôt de brevet, il semble qu'il n'y ait eu aucune suite. Le brevet prend fin dans deux ans. Je voudrais savoir:
- est-il possible de contourner le brevet? comment?
- est-il envisageable de racheter un brevet?
- quelles sont les conséquences si je lance mon entreprise alors que le brevet est toujours en cours?
- à votre avis quelle est la meilleure stratégie à adopter?
Merci.
J'ai un projet d'entreprise basé sur un concept "nouveau". Or, j'ai découvert en montant le business plan que quelqu'un avait déjà déposé le brevet sur cette idée. Cependant, aucune entreprise n'a été montée suite à ce dépôt de brevet, il semble qu'il n'y ait eu aucune suite. Le brevet prend fin dans deux ans. Je voudrais savoir:
- est-il possible de contourner le brevet? comment?
- est-il envisageable de racheter un brevet?
- quelles sont les conséquences si je lance mon entreprise alors que le brevet est toujours en cours?
- à votre avis quelle est la meilleure stratégie à adopter?
Merci.
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5 réponses
Je ne vois pas pourquoi vous gagneriez un tel procès !
Autre solution si vous ne voulez pas racheter le brevet : associez le propriétaire du brevet à votre entreprise.
Autre solution si vous ne voulez pas racheter le brevet : associez le propriétaire du brevet à votre entreprise.
"- quelles sont les conséquences si je lance mon entreprise alors que le brevet est toujours en cours? "
Pour celle-ci je pense que vous vous doutez déjà de la réponse : procès.
Pour celle-ci je pense que vous vous doutez déjà de la réponse : procès.
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Bonsoir,
tout dépend de ce que vous voulez faire de ce concept, si le propriétaire du brevet ne découvre jamais que vous utilisez son brevet il n'y aura jamais de procés.
Car c'est à lui de faire les démarches pour engager votre responsabilité pour l'utilisation sans droit de son brevet.
Si c'est quelque chose que le monde entier verra c'est plus difficile à cacher que si cela se passe dans un petit coin de notre beau pays et loin de chez le déposant du brevet.
Cordialement
tout dépend de ce que vous voulez faire de ce concept, si le propriétaire du brevet ne découvre jamais que vous utilisez son brevet il n'y aura jamais de procés.
Car c'est à lui de faire les démarches pour engager votre responsabilité pour l'utilisation sans droit de son brevet.
Si c'est quelque chose que le monde entier verra c'est plus difficile à cacher que si cela se passe dans un petit coin de notre beau pays et loin de chez le déposant du brevet.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
sinon je brevete le fait qu'il faut respirer pour vivre et je demande que tout le monde me paye le droit de respirer.