comment contourner un brevet?Résolu

Question

Bonjour,
J'ai un projet d'entreprise basé sur un concept "nouveau". Or, j'ai découvert en montant le business plan que quelqu'un avait déjà déposé le brevet sur cette idée. Cependant, aucune entreprise n'a été montée suite à ce dépôt de brevet, il semble qu'il n'y ait eu aucune suite. Le brevet prend fin dans deux ans. Je voudrais savoir:
- est-il possible de contourner le brevet? comment?
- est-il envisageable de racheter un brevet?
- quelles sont les conséquences si je lance mon entreprise alors que le brevet est toujours en cours?
- à votre avis quelle est la meilleure stratégie à adopter?
Merci.

Germain · Accepted Answer

Je ne vois pas pourquoi vous gagneriez un tel procès !
Autre solution si vous ne voulez pas racheter le brevet : associez le propriétaire du brevet à votre entreprise.

Hermione · Answer

"- quelles sont les conséquences si je lance mon entreprise alors que le brevet est toujours en cours? "

Pour celle-ci je pense que vous vous doutez déjà de la réponse : procès.

Germain · Answer

Il faut toujours écouter sa maman.

Germain · Answer

Ça cedric, c'est ce qu'on appelle le "domaine public" !!!

nicos · Answer

Bonsoir,
tout dépend de ce que vous voulez faire de ce concept, si le propriétaire du brevet ne découvre jamais que vous utilisez son brevet il n'y aura jamais de procés.
Car c'est à lui de faire les démarches pour engager votre responsabilité pour l'utilisation sans droit de son brevet.
Si c'est quelque chose que le monde entier verra c'est plus difficile à cacher que si cela se passe dans un petit coin de notre beau pays et loin de chez le déposant du brevet.

Cordialement

Comment contourner un brevet?

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