Procès pour odeur de parfum!
Bonjour, jai acquis l'an dernier un appartement pour du logement locatif,apres avoir soigneusement trouver des locataires sans soucis,jai été confront...
Bonjour, jai acquis l'an dernier un appartement pour du logement locatif,apres avoir soigneusement trouver des locataires sans soucis,jai été confront...
Bonjour, J'habite une petite maison de ville mitoyenne des deux côtés. Je possède un garage qui n'est pas collé à ma maison, j'en suis séparé par la...
Bonjour, je m'appelle Saliou Dieng DIALLO je suis une fille agé 29ans sans Travail Célibataire sans enfant qui recherche du travail comment faire p...
Bonjour, un ruisseau longe mon terrain l'autre berge du ruisseau longe un terrain municipal qui doit entretenir le lit de ce ruisseau ?
Bonjour, un chien aboie ponctuellement la nuit sans cesse pendant une heure ou plus. j'habite la campagne, après dépose de plainte de ma part et des r...
Bonsoir à tous. Voilà nous somme propriétaire d'un plein pied comme notre voisin avec entre les deux maisons un passage. Mon mur de maison n'est pa...
Bonjour, nous avons deux chambres qui donnent sur une terrasse sur laquelle nous avons un droit de passage,sur cette terrasse les propriétaires ont ...
Bonjour, Le CS de mon immeuble souhaite m'assigner pour diffamation suite au message suivant publié sur un forum juridique dont j'ai transmis le lie...
Bonjour, voilà , nous sommes très bien avec les voisins, mais à chaque invitation, leurs invités se garent toujours devant mon portillon, si bien que ...
Bonjour, J'habite un petit lotissement.qui posséde un petit parking. de mon coté se trouve un trottoir.Hors mon voisin d'en face possede un garage ...
Bonjour, il y à 5/6ans mon voisin qui se trouve à droite de mon habitation à fait faire du pavage qui demandait une préparation du sol, en préparan...
Bonjour, j habit en hlm depuis 3 ans au dessus des retraites depuis le debut pas bonjour je leur tient la porte car ils ont des course meme pas bonj...
Bonjour, Ma propiété jouxte celle d'un restaurant. Un mur la sépare, le restaurateur de mauvaise foi, s'approprie la propriété du mur sans qu'il p...
Bonjour, Je viens de faire installer une cloture à mes frais en limite de ma propriété. Ma voisine sans me prévenir à attacher la sienne sur la mi...
Bonjour, mon voisin a saisi un conciliateur de justice, pour me faire couper ma haie de laurier amande a 2m de hauteur(haie mitoyenne). sachant que...
Bonjour, Y a t'il un article précis sur les distances de plantations à respecter. Merci
Bonjour, Je viens de voir que ma voisine à fait installer son antenne TV sur une sortie de cheminée que je ne voyais pas mais qui m'appartient. ...
Bonjour, Ma voisine à une véranda qui repose sur un mur qu'elle à fait faire pour l'installation. Ce mur est posé sur ma propriété. Après renseign...
Bonjour, les lapins du voisin viennent chez moi et mangent mes légumes. Quand on les attrape et les rend au voisin, il dit c'est pas bien petit la...
Bonjour, mon voisin me raconte ce qu'il veux un jour blanc 1 jour noir;voyez le genre; lui et sa femme sonts saoul mais il savents encore ce qu'ils fo...
Bonjour, Voila le problème. Je suis gérant d'une entreprise et mes voisins, qui louent une maison en colocation en face de chez moi (ils sont 6),...
Bonjour, mon p"ere etant decede cette annee il etait syndic de coproprieter moi sa fille ne voulant donner suite ...
Bonjour, Les cyprès de mon voisin ont 10 m de haut et touchent ma clôture, quand il y a du vent (assez souvent dans la vallée du rhône) leurs épi...
Bonjour, Je vais hériter de la maison de mon père décédé récemment. Le mur de cloture est en mauvais état et j'envisage de le faire reconstruire. ...
Bonjour à tous, Le Bureau Des Etudiants de notre IUT souhaiterait organiser une après-midi de jeux sur une plage pour nos étudiants (une centaine de ...
Bonjour, cela fait 2 ans que j'habite une maison mitoyenne d'un local technique appartenant a la commune , un mur existant vient d'être refait (appa...
bonjour .une fuite sous ma baignoire a inonde les caves. qui paye je suis locataire merci
Bonjour, je souhaiterai savoir ce que dit la loi sur le tapage diurne et nocturne. Samedi, sur la place public derrière mon domicile, quelqu'un a déc...
Bonjour, actuellement j'habite dans un foyer de jeune travailleur a Bourgoin Jallieu dans l'Isère le mon appart donne sur un bar qui doit ferme...
Bonjour, Nous habitons en milieu rural et au bout de notre jardin se trouve sur la longueur de notre terrain, le hangard du fermier dont la toiture ...
Bonjour, Je me permet de vous solliciter concernant un problème de voisinage. Ma maison est construite en limite de propriété. Mon voisin entrepose ...
Bonjour, des groupes de chasseurs à pieds passent régulièrement dans et autour du village que j'habite , ils traversent aussi des terrains qui m'appa...
Bonjour, Un arbre va bientôt cacher la belle vue que j'ai depuis ma chambre. Il est situé dans un parc public pour enfants, est-ce possible de le ...
Bonjour, Mon voisin s'appuie sur mon muret de clôture privative pour construire son garage. Il a fait un passage sur ma propriété pour faire son ...
Bonjour, Je voudrais savoir si les chasseurs ont le droit de pénétrer sur un terrain privé en zone naturelle : - non clôturé ? - clôturé ? - ab...
Bonjour, je viens de recevoir ce matin une lettre recommandée de mon voisin .Il envisage de refaire sa haie buisson contre une haie en bois grillage...
Bonjour, J'ai réhaussé un mur mitoyen. Mon vosin était d'accord et ne voulait pas payer. Donc j'ai financé la construction du mur. Dois je crépir de...
Bonjour, voila mon probleme il y a un an j'ai demandé a mon voisin un passage pour pouvoir rentré chez moi avec ma voiture ont a trouver un acco...
Bonjour, j'aimerai savoir le prix d'un terrain boisé d'un hectare, les arbres sont à peux près tous couchés (tempête) sur la charente maritime en pl...
Bonjour, Notre voisin a une entreprise. Tous les matins, 6 jours sur 7, ses ouvriers garent leurs voitures devant notre maison,ils montent ensuite d...
Bonjour, je suis proprietaire d un terrain en friches que ja viens de louer a un viticulteur qui va planter de la vigne en appelation controlee COT...
Bonjour, Mon terrain étant limitrophe avec celui du voisin celui ci a construit sa maison a 4 mètre de mon mur de garage(en briques)nos 2 terrains s...
Bonjour, Je fais des travaux de rénovation d'une salle de bain, il existe déjà une ouverture sur la façade en carreaux de verre qui donne chez mon v...
Bonjour, J'habite une maison de bourg dans un petit village, depuis 14 ans nous sommes mitoyen avec une épicerie dont les murs appartiennent à la ma...
Bonjour, nous avons fait batir notre maison il y a 4 ans, nous avons fait les raccordement ERDF, EAU et FT. pour accéder à notre maison nous avons u...
Bonjour, je voudrais savoir si j ai le droit de faire de la moto avec des amis dans mon champs une journée de 10h a 12h et de 14h a 16h30, il ce situe...
Bonjour, Notre lotissement de 6 maisons est privé. Nous avons chacun 1/6ème du chemin d'accès. Lors de la décomposition des parcelles, le propriét...
Bonjour, Je suis en train de lire la loi de la France par rapport aux droits dans les immeubles et les horaires de bruit, mais dans certains articl...
Bonjour, mon voisin veut construire un mur qui toucherait une partie d'une de mes façades en a t'il le droit ????
Bonjour, Agricultrice, mes chevaux boivent dans un trou d'eau, sur mon pré mais qui apparement appartiendrait à mon voisin agriculteur. A t'il le dr...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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