Mare à canards

bam - 27 mars 2012 à 20:21
 Titeuf - 29 mars 2012 à 10:30
Bonjour,
mon voisin est propriétaire d'une mare assez grande et profonde jouxtant le passage commun et notre habitation.Existe il une réglementation en matière de sécurité (entourage) pour qu'un enfant ne puisse ne puisse y tomber
merci d'avance pour les réponses

5 réponses

Bonjour et merci
Que faut il entendre par clôturé???
Oui il existe une barrière faite en rondin de bois espacés de 60cm sur le sens de la hauteur (1m30)sur une longueur de 20m environ. l'accès pour un enfant est facile.Existe t-il une législation sur ce sujet.
merci de votre réponse et bonne journée
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