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Foyer
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lundi 1 septembre 2008
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Modifié par Foyer le 18/03/2012 à 21:02
Modifié par Foyer le 18/03/2012 à 21:02
Bonjour Angeline ,
Je ne suis pas juriste, loin de là, mais en essayant de reflechir un peu ...
Diffamer c'est attaquer la reputation de quelqu'un. Il faudrait donc que votre texte nomme "votre cible" pour qu'elle se considere comme "visée".
Dans le texte que vous avez repris, aucun nom ne figure, je suppose que "Dallemagne" est une societe ou assimilée. Aucune indication concernant votre lieu de residence n'est mentionnée.
Quelqu'un lisant le texte comme je l'ai fait, ne peut trouver d'autres precisions.
Le cercle des personnes concernées par le probleme est donc relativement limité. Ce sont des gens qui vivent, en direct, la mesaventure.
Le risque, pour vous, se trouve donc dans les informations que vous donnez et qui doivent etre réelles et prouvables. Si vous n'avez pas raconté de "salades", je pense que vous pouvez supposer de la tentative d'intox de la part du President du CS qui s'appuie sur sa profession pour vous intimider.
Ce type de probleme peux se retrouver dans de nombreuses copropriétés.
Mais attention, je le repete, je ne suis pas juriste et n'ai livré qu'une simple reflexion.
Je ne suis pas juriste, loin de là, mais en essayant de reflechir un peu ...
Diffamer c'est attaquer la reputation de quelqu'un. Il faudrait donc que votre texte nomme "votre cible" pour qu'elle se considere comme "visée".
Dans le texte que vous avez repris, aucun nom ne figure, je suppose que "Dallemagne" est une societe ou assimilée. Aucune indication concernant votre lieu de residence n'est mentionnée.
Quelqu'un lisant le texte comme je l'ai fait, ne peut trouver d'autres precisions.
Le cercle des personnes concernées par le probleme est donc relativement limité. Ce sont des gens qui vivent, en direct, la mesaventure.
Le risque, pour vous, se trouve donc dans les informations que vous donnez et qui doivent etre réelles et prouvables. Si vous n'avez pas raconté de "salades", je pense que vous pouvez supposer de la tentative d'intox de la part du President du CS qui s'appuie sur sa profession pour vous intimider.
Ce type de probleme peux se retrouver dans de nombreuses copropriétés.
Mais attention, je le repete, je ne suis pas juriste et n'ai livré qu'une simple reflexion.
J'ai envoyé aux copropriétaires le lien du site pour les informer de la situation; Le Président du Conseil syndical a écrit: malgré son caractère anonyme, l'identité des personnes diffamées est évidente pour les copropriétaires et peut facilement être décryptée par quelqu'un qui vous connaît sous votre pseudonyme.
En conséquence, je vous somme d'envoyer immédiatement un rectificatif au blog retirant les passages diffamatoires, puis d'adresser copie de ce rectificatif aux copropriétaires.
A défaut de réception de la copie du rectificatif aujourd'hui à 17h00, les membres du conseil syndical se réservent le droit de porter plainte contre vous pour diffamation.
En conséquence, je vous somme d'envoyer immédiatement un rectificatif au blog retirant les passages diffamatoires, puis d'adresser copie de ce rectificatif aux copropriétaires.
A défaut de réception de la copie du rectificatif aujourd'hui à 17h00, les membres du conseil syndical se réservent le droit de porter plainte contre vous pour diffamation.
Voici ma réponse au président du CS, Avocat:
"Pardonnez-moi, "Prénom", mais j'espère que vous avez conscience de l'énormité de vos menaces : en l'occurrence c'est vous (et/ou vos collègues du CS) qui n'avez cessé de me diffamer, témoins à l'appui. Je n'évoque pas l'obstruction ou le démenti de mon travail bénévole, les accusations inadmissibles et mensongères ou encore le cautionnement des vols et dégradations volontaires dans l'immeuble.
Au vu de votre bilan et du mien, il me semble indispensable de faire partie du conseil syndical... je vous demande, une fois de plus, de bien vouloir organiser une réunion préparatoire avant l'AG.
Pour ce qui est de mon message sur le blog, je n'ai pas réussi à le supprimer et ne souhaite pas démentir des faits, malheureusement vérifiables, en modifiant son contenu.
Bien à vous,"
"Pardonnez-moi, "Prénom", mais j'espère que vous avez conscience de l'énormité de vos menaces : en l'occurrence c'est vous (et/ou vos collègues du CS) qui n'avez cessé de me diffamer, témoins à l'appui. Je n'évoque pas l'obstruction ou le démenti de mon travail bénévole, les accusations inadmissibles et mensongères ou encore le cautionnement des vols et dégradations volontaires dans l'immeuble.
Au vu de votre bilan et du mien, il me semble indispensable de faire partie du conseil syndical... je vous demande, une fois de plus, de bien vouloir organiser une réunion préparatoire avant l'AG.
Pour ce qui est de mon message sur le blog, je n'ai pas réussi à le supprimer et ne souhaite pas démentir des faits, malheureusement vérifiables, en modifiant son contenu.
Bien à vous,"
La législation juridique et financière évolue en permanence...