Nuisance sonore
une entreprise de maçonnerie a t elle le draoit de travaille le dimanche ou un jour ferie et generer ainsi du bruit .(marteau disqueuse betonniere etc...
une entreprise de maçonnerie a t elle le draoit de travaille le dimanche ou un jour ferie et generer ainsi du bruit .(marteau disqueuse betonniere etc...
bonjour, je viens d'hériter d'une parcelle sur laquelle j'ai créé une allée il y a environ 10 ans (avant cette parcelle appartenait à mon père). Je vo...
Bonjour, J'ai un problème de voisinage. En effet, mon voisin du dessous est très bruyant et fait la fête assez souvent. Il est vrai, l'appartement ...
Commune de Sarralbe je souhaite connaître les propriétaires des parcelles 28 et 29 de la section 6
Bonjour, je viens de faire métrer mon terrain par un géomètre expert, celui ci me dit que l'habitation qui est sur le terrain voisin, à une partie q...
Bonsoir, J'ai acheté une petite maison avec jardin il y a 4 ans de cela, bordée sur un côté par un grillage installé par le voisin. Le voisin en q...
Bonjour, Je suis intéressé par un terrain à vendre, seulement il se situe à la limite d'une parcelle boisée privée. Il s'agit de chênes blancs d'un...
Bonjour Ou peut on trouver des infos sur la distance règlementaire d'un poulailler / enclos canards par rapport au voisinage / habitation des voisi...
Bonjour, je viens d'hériter d'une maison équipée de panneaux photovoltaïques. Le compteur de production de ces panneaux se situe sur un terrain privé...
bonjour, notre exploitation agricole est construite depuis 1996 avec des agrandissements de batiments régulier. Aujourd'hui, notre voisin (héritier ...
Bonjour, Voilà il y a quelques jours, je constate qu'il y a des matelas et un petit lit jetés devant ma maison. Le soir du jour même, en rentrant du...
Bonjour, Problèmes de voisinage depuis quelques mois et récemment ma voisine m'a menacé depuis la fenêtre de sa chambre à l'étage avec un fusil de ...
Bonjour, Mon voisin a fait son etude accoustique dont la conclusion revele un manque d'isolation phonique et l'instalation de limiteur de bruit. N'...
bonjour, j'ai emmenagé en decembre ,j'ai eu beaucoup de difficulté a trouvé une maison .Mes depuis ces un cauchemard a longeur de journée sa hurle sa ...
Bonjour, J'habite un lotissement de 35 maisons construites dans les années 1985/86. Il était prévu à l'origine: 35 places dans chaque lot exigé, en...
La Fumée de la cheminée de mon voisin me gêne. Quels droits ai-je
Bonjour, Une des façade de ma dépendance donne sur le jardin du voisin. Sur cette façade, il y a une fenêtre fermée depuis longtemps par un volet....
bonjour a tous alors j ai un gros souci ,la semaine prochaine je dois acheter une maison . pendant plus de 30 ans le propriétaire actuelle a...
dans ma maison il existe un escalier qui permettait d accéder à l'étage cet escalier se trouve au dessus de ma salle d'eau sur ma parcelle cadastralle...
bonjours , voila nous avons emménager dans une maison en zone semi rural coller a un chemin de fer voila 5 ans déjà et nous possédons depuis 1 mo...
Ceci est un cri d'impuissance!! Bonjour, J'ai acheté une propriété en 2010, dont la propriété mitoyenne est une maison identique à la mienne de p...
Bonjour je viens d'hériter d'une parcelle de terrain en friche, le géomètre que je suis allée voir ne peut me la borner car il n'a jamais eu de nou...
Bonjour Notre voisin nous refuse l'accès de son terrain pour faire un drain au pied du mur de notre bâtiment . Son prédécesseur avait surélevé le ...
Bonjour, Bonjour, je suis locataire depuis le mois de décembre 2013. Il convient que j'entretienne les extérieurs (tonte des pelouses, coupe des h...
Bonjour et merci de votre accueil je suis propriétaire d une villa depuis 1998, lorsque j ai acheté, il y avait deux autres propriétaires après ma v...
Bonjour, mon voisin a mit des cailloux et du gravillon dans le fond et il veut bétonner par la suite le fossé en a t-il le droit? cette une douve sé...
Je suis propriétaire d'un terrain hors lotissement , mon voisin à fait la à ses frais la séparation de nos deux terrains , mais s'est trompé de borne ...
Bonjour Mon neveu a des voisins qui ont acquis un terrain par tribunal ils font valoir qu'ils ont un droit de servitude pour se rendre a un point ...
mon neveu a des voisins qui à la suite d'une vente par tribunal dise pouvoir réserver un droit de passage, comment se procurer éventuellement la pr...
Bonjour, je viens d'acheter une maison. Dans cette rue, toutes les maisons sont orientées au sud. Mon voisin de droite, non mitoyen, en retrait d'e...
Bonjour, Nous sommes propriétaire d'une maison pour laquelle, nous devons laisser une servitude de passage et une servitude de stationnement. Elle es...
Bonjour, Tout d'abord dommage que je ne puisse mettre de photo .... mon voisin vient de construire à tout au plus 1m50 de notre limite mitoyenne un ...
Bonjour, je voudrais savoir qui peut m'aider pour retrouver les héritier d'un terrain qui touche le mien . je voudrais faire une clôture mais il y a...
Bonjour, Mon voisin souhaite placer un extracteur dans sa salle de bain car il a des problèmes d'humidité. Pour ce faire, il doit donc carroter le m...
bonjour je viens de m'inscrire sur ce forum pour vous demander de l'aide voila mais parents ont acheté une maison en 2011 et notre voisin passe devant...
bonjour un de nos voisins en corse , nous réclame l utilisation d'une cabane 8 m2 que nous avons acheter en 2010 ainsi qu une petite maison et un bout...
bjr J'ai acheté une propriété en campagne en 2003.le terrain est borné et celles ci sont bien visibles. le voisin a acheté sa propriété il y a quelq...
Deux terrains. Le premier d'une superficie de 1000m2 possède une construction datant de 1975 et dont son entrée principale se situe sur le chemin d'a...
J'ai fait l'acquisition d'une propriété et je me trouve à avoir une partie mitoyenne avec mon garage qui est adossé sur l'autre maison. Le problème es...
bonjour, j'ai un différent avec mon voisin concernant le passage de sa canalisation tout à l'égout (TAE) sur mon terrain. voici le topo: -il a u...
nous avons cédé à notre voisine une petite parcelle (52m2)de notre terrain en 1979; il y a eu à l' époque un document d' arpentage d' établi; nos nouv...
Bonjour à tous et à toutes, Je suis locataire d'un appartement avec balcon au 2ème étages (mon balcon donne sur le parking de ma résidence), et j'a...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison de ville ancienne à un étage ; cette maison est la moitié d'une grande maison basse, partagée depuis lon...
Bonjour, Je suis sur le point de partir de mon logement (location) mais j'ai quelques soucis avec mon voisin. J'ai un droit de servitude et la porte...
je suis dans un lotissement de pavillons et il se trouve qu'un de mes voisins ai déplacé sa pompe de piscine sur l'arrière de sa maison pres de la clo...
Bonjour nous sommes quatres propriétaires enclavés et avons signé avec le propriétaire du fonds servant un acte notarié creant une servitude passage ...
bonjour, mon voisin a décidé de faire borner son terrain qui touche notre terrai,il nous a convier de venir le jour ou le geometre est venu placer ...
Bonjour, mon voisin souhaite bétonné une servitude dans sa propriété en a t-il le droit? on reçoit les eaux de ruissellement des voisins en amont, et ...
Mon voisin a décaissé un terrain en pente pour un accès garage en dessous de sa maison il a mis à nu les fondations de notre murette Evidemment terre ...
Bonjour, J'habite à la campagne. J'ai une haie de charmes le long du champs de maÏs du voisin. Il refait faire des travaux d'assainissement de son ch...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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