Ruches
Bonjour, Un de mes voisins a disposé plusieurs ruches sur le toit de sa maison. Ma question est la suivante, a t'il le droit de placer des ruches e...
Bonjour, Un de mes voisins a disposé plusieurs ruches sur le toit de sa maison. Ma question est la suivante, a t'il le droit de placer des ruches e...
Bonjour, J'habite dans un mas et j'ai un problème aussi triste que abjecte. Mon voisin possède une sorte "machine à pétard" qu'il utilise régulièrem...
Bonjour, il y a 3 ans j'ai acheté la maison à côté de la mienne et il se trouve que sur le cadastre il y a une partie de terrain à laquelle je ne peut...
Bonjour, Je suis locataire d' un appartement en rez de jardin, avec un jardin qui se trouve devant ma terrasse. En continuité, sans clôture, il y a...
Bonjour moi ma question est , mon voisin a planté une haie de cèdres et elle doit mesurer environ 10 à 12 pieds de haut et en plus elle déborde sur no...
Bonjour, mon voisin passe et parque tous ses véhicules sur 2 ou 3 pieds de mon terrain j'ai tenté de m'entendre avec lui pour ne pas mettre de cloture...
bonjour je suis en lotissement depuis 1980 et en limite de propriété mon voisin possède 3 chênes les anciens voisins élagué régulièrement les branches...
Bonjour, J'ai un mur mitoyen avec mon voisin,et un hangar dont la hauteur dépasse le mur, le haut de mon hangar est en tôles (plus très fraiches). ...
bonjour , nous avons venu une propriété sur une rue pour démolition et construction de 6 maisons ; lors de cette vente le maire était d'accord (verba...
Nous sommes 4 voisins ayant un droit de passage vers l'eau. Un des voisins a donné à un 5e voisin la permission de stationner sa voiture sur ce terrai...
Bonjour, je vous explique mon cas, mon voisin a posé un vélux à la place d'un puits de lumière qui était prévu sur son permis de construire (j'ai ob...
Bonjour je suis en litige avec ma voisine au sujet d un arbre immense qui nuit à notre propriété .il n y a aucun moyen de s arranger avec elle.que po...
Mon voisin construit un mur en parpaings de 2.5m a 1 m de la limite séparative avec mon lot et pose un grillage sur la limite separative de 2 m de hau...
Bonjour, la commune a fait appel a un exploitant forestier afin d'abattre des sapins en bordure de route. La semaine dernière, le forestier a abat...
Bonjour - J'ai une vue sur le lac cependant les arbres du voisin poussent et m'obstruent le paysage. J'ai entendu parler du ""droit de vue mais je ne...
Bonjour, Mon voisin jouit d'une servitude de 100m2, sur notre terrain, derrière notre haie et souhaite y construire une piscine pour cela il me deman...
Bonjour, Je réside dans une ville ou tous les logements sont assez proches. Ce matin je constate que l'un des voisins possédant une villa, a mis e...
Bonjour, Un camping est-il soumis à une réglementation concernant la mitoyenneté? : 2 Mobil-home , installés 8 mois/12 en bordure immédiate de notre...
Bonjour, mon voisin a tailler ma haie sans autorisation haie planter depuis 35 ans a 50 cm de la limite certe presque 3 m mais sans aucun proble...
Bonjour, Mes voisins ont décidé d'agrandir leur potager en largeur, mais également en longueur en le collant à ma clôture : décaissement du terrain ...
Bonjour, Je souhaite rénover le toit d'une dépendance qui mitoyenne de la maison d'habitation de mon voisin. Le toit de ma dépendance commence sur le...
Bonjour ! Sous prétexte que les tuyaux d'alimentation en eau et gaz passent sous le terrain qu'il a acquis fin 2014 mon voisin a fait couper l'eau ap...
Bonjour, J'ai mon voisin qui veut installer une station d'épuration dans son jardin (il n'a pas de fosse sceptique). Le problème c'est que nos terra...
Mais enfant on loger un ballon chez mon voisin j'ai le droit daller dans sa coure quand ils sont pas la?
Salut ! Je suis désespérément en recherche de solutions pour faire décider mon voisin à évacuer ses ordures ménagères et verres qui jonchent dans l'e...
Bonjour, et merci de vos réponses... j ai demande un bornage à l' amiable les frais étant a ma charge, pour la construction d un mur ,le terrain éta...
Bonjour, Ma mère m'a fait une donation d'une grange et sa cour et d'un jardin, le tout enclavé de part et d'autre. Je vais réhabiliter cette grange...
Bonjour, puis - je couper les branches du voisin qui debordent dans mon jardin,et lui remettre par dessus le mur, merci
Bonjour, La copropriété dont je fais partie a voté en 2013 le remplacement de pavés de verre par des fenestrons ouvrants (58x38 cm)sur une façade sit...
Bonjour. Nous avons achete une villa sur terrain de 2156m2 en 2007. Avant la signature de l'acte de vente, nous avons appris qu'il-y-aurait potentiell...
Bonjour, voilà mon souci. Je suis propriétaire dans un petite copro. J'ai un débarras en plus situé au rez de chaussé. Mon voisin à racheté l appa...
Bonjour, je suis harcelée par un voisin qui veut faire des travaux chez lui et veut donc passer chez moi (ma salle à manger, mon salon, ma cuisine ma ...
Bonjour, Je viens de constater que mon voisin a un genêt jaune qui est planté chez lui à côté de mon grillage et cet arbre a pris de l'ampleur et ...
Bonjour, j'ai acheté en début d'année une propriété dans un petit village en campagne , j'ai un terrain a coté de la maison et donnant sur la rue , ...
Bonjour, J'habite en rez de chaussée et suis copropriétaire. Une personne qui plus est membre du conseil syndical passe et repasse à longueur de ...
Bonjour Nous avons dans notre maison un mur pignon, dont l accès extérieur se trouve sur le terrain du voisin. Il ne s agit donc pas d un mur mitoy...
Bonjour, Mon voisin a commencé à accéder à la façade de mon terrain (propriété) sans ma permission pour y lancer les fleurs, les fruits et les feui...
mon voisin a transformé son garage en pavillon - un mur privatif de la maison est en limite avec mon terrain - il me demande un droit de passage pour ...
Bonjour, Voici mon problème de bruit de voisinage : En conséquence d'une division mal faite (simple cloison) d'un appartement très ancien, je subi...
Qqn pourrait m'expliquer quoi faire lorsque on est constamment gêné par les bruits d'un voisin ?
Lors de la construction d'une route, le direction de l'Equipement de mon département a élévé un merlon devant ma maison et celle de mes voisins, à qua...
Bonjour, je suis en location prives j habite avec mon fils je suis retraités ,mais depuis hier voila une personne habitant, l immeuble a laisser un mo...
bonjour un cultivateur a fait disparaitre le bornage de mon terrain et maintenant a inclus celui-ci dans sa parcelle qu'il cultive en toute tranquil...
Je suis emménage dans une cour avec des plantes il y a 10 ans avec le droit de laisser mon chat dehors. Mon chats fut mort, j'ai ma deuxième génératio...
Bonjour cher forum, Si j'écris aujourd'hui c'est dans l'espoir d'avoir quelques conseils. Voilà ma situation : nous habitons une impasse dans un pe...
Bonjour, je suis proprietaire d'une maison , une desserte longe celle ci .un panneau indique sens interdit sauf riverain. un agriculteur ne resident...
Nous avons un cèdre planté dans notre jardin depuis 70 ans, planté à distance régulière de mon voisin. A la suite du décès de mon voisin qui habitait...
Bonjour, séparation grillagée en mitoyenneté (faites avec ancien propriétaire=) le nouveau propriétaire depuis une bonne dizaine d'années à construi...
Bonjour, je suis propriétaire de mon habitation depuis 1999. J'ai fait construire un mur de séparation non mitoyen soit privatif sur mon terrain mais ...
Bonjour a tous, j'habitue un petit f3 dans un village calme, problème notre voisin a construit une terrasse il a bien évidement eu le droit.... passon...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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