Émancipation par mariage
Bonjour, voila ma cop passe en jugement le 13 décembre pour une demande d' émancipation car elle est en foyer mére enfant elle est enceinte de jumea...
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Bonjour, SITUATION: je suis en voyage actuellement en Asie pour une année, ma grand-mère veuve vient de décéder en France la semaine dernière. M...
Bonjour, La convention collective dont je dépends à signé un accord avec une mutuelle. Je cotise déjà à une mutuelle pour mes fils et moi pour un m...
Bonjour, je suis sénégalais et je suis rentré en France le 23/MAI/2010,avec un visa d'une durée de validité de d'un an mais la durée de séjour est de ...
Bonjour, je voudrai savoir si je peux voyage avec ma fille en italie juste pour la periode de faite,mais moi g suis pas ensamble avec le papa est il...
Bonjour, je recherche un modele de lettre pour arreter ma procedure de divorce merci eliane
Bonjour, La justice a rendu un jugement erronnée pretextant un document manquant ce qui est faux ce document a été communiqué que faire a present ...
Bonjour, Mon ex-compagnon m'a frappée le 16 octobre 2010 un coup de poing sur la joue et un sur la machoire supérieure, j'étais dans le déni de ces ...
Bonjour, Je m'appelle Ahlam et j'ai 17 ans je vais avoir 18ans le 23 janvier 2011.. Je me suis marié le 10 mai 2010 en Algerie ; mon marie a 23 a...
Bonjour, les etranger ils ont épousent les francais pour les papier j suis d'accord mais pourqoui les francais il ne trouve pas ses epouse en fran...
bonjour, je suis un jeune marocain de 23 ans .titulaire d'un visa Schengen long séjour .je voudrai me marier avec l'homme de ma vie .mais je ne sais p...
Bonjour, sayer pour le livret de famille, ma femme a deja recu de la prefecture mai la question q j pose maintenant qsq j doit faire? psq quand jai ap...
Bonjour, je pose cette question pour une amie séparée...que se passe t'il si son ex concubin refuse son droit de visite et d'hébergement pendant les...
Bonjour, Séparé de mon ex depuis 4 ans, j'ai une fille de 9 ans. Mon ex a eu la bonne idée de partir à 200 bornes de mon lieux de domicile en me pr...
Bonjour, je vie dans le var sa serai pour savoir a quel date sera verser la prime de noel dan ma region merci
Bonjour, J'étais enceinte de 19 semaines de jumeaux, accouchement prématuré a 19 semaines. La caf me dit que j'aurais droit a 1 prime. De quel ordre...
Bonjour, pourquoi le temoignage des enfants n'est jamais prit en compte et meme pas écouté
Bonjour, je suis un tunisien j est marié avec ma cousinne tunisienne qui né en france ;svp je veut tous les informations pour le dossier de regroupe...
Bonjour, j'ai dèposè ma demande de transcription de mariage fin juillet 2010 à l'Ambassade de France à Alger.A ce jour,toujours aucune nouvelle de mon...
Bonjour, Mon fils a 11 ans. Il vit avec moi depuis qu'il est né. Il n'y a pas eu de mariage mais nous vivions ensemble avec son père et il l'a reconnu...
Bonjour, Depuis quelque temps je rêves de partir de chez moi, mais je ne sais pas si il existe une lois pour que ma mère m'oublige a rester avec e...
Bonjour, sans témoinage et sans trace violence nous avons le droit de faire demarches ou pas.mon mari il ma frappé souvent mais j avait jamais des t...
Bonjour, Je suis française, je dois me marier le 5 décembre 2010 en Algérie. Nous n'avons pas fait les démarches pour le CCM. Je viens de lire sur...
Bonjour, je vais bientôt attaquer des travaux sur mon terrain ma partie de jardin se trouve derrière ma grange que je vais retapper. le bout de jar...
Bonjour, Nous avons fait construire en 2003, et j'ai fait un apport personnel de 50% (bien propre) du coût total de cette construction. Nous nous s...
Bonjour, J aimerai savoir si quand on vous assigne pour payer une pension alimentaire a ton des chances d éviter de la payer. Je pose cette q...
Bonjour, bonjour je voulait savoir mon conjoint a etait condaner a l'imédia la 10 novembre 2009 il a prie 1 ans avec 8 moi de surci donc il a prie ...
Bonjour, Est il possible de revenir sur une decision du tribunal suite à un divorce a l'amiable, neuf ans apres? En effet, lors de mon divorce e...
Bonjour, Mon frère à 2 filles, une de 18 ans et l'autre de 11 ans.A la demande de la mère, il ne les a jamais reconnu. Et puis il y a quelques année...
Bonjour, je voudrai savoir svp aprés avoir reçu un récipéssé de 3 mois suite à une demande de titre de séjour de conjoint de français ;qu'elles sont ...
Bonjour, je fait partie d'une école a boi d'arcy est ma maîtresse ma donner des questionnaires je ne sais pas répondre a la question peute-on assist...
Bonjour, J'étais prélever directement sur mon salaire de la pension alimentaire jusqu'à mon départ en retraite décembre 2009 je n'ai plus ce prél...
Bonjour, Mon frère sort depuis quelques temps avec une jeune fille qui habite à 200kms de chez lui. Cette femme vit encore en concubinage avec son...
Bonjour, jsuis marokin jsuis arivé en france ya pa lontem sa fai un mois et ma femme ma mi dehors je voulais savoir ske je peu faire ou bien ske jdois...
Bonjour, mon ami et moi souhaitons nous pacser. Apparemment la loi va changer au 1er janvier 2011 et nous ferait perdre pas mal d'avantage. Donc vou...
Bonjour, mon ex-conjoint n'es pas venu voir ou chercher son fils depuis 3 ans et mon fils ne veut pas y aller ,est-ce-que mon fils à le droit à 12 an...
Bonjour, suite à deux divorces, j'ai la garde 1 we sur 2 et la moitié des vacances de mes deux enfants (un par femme). Une de mes ex change d'activ...
Bonjour, salut a tous jaimerai bien savoire qu elle etablissement ki dilivre le ccam ,,le consulat de france a alger au bien le ministaire des affair...
Bonjour, je voudrais savoir comment faire pour retirer une plainte déposer pour violence conjugale?la date pour qu'il se presente lui a deja été donne...
Bonjour, mes parent n'arrete pas de boire et de fumer ces tres dificille de vivre avec une famille comme sa,tout les jour il sengueule de su tout le...
Bonjour, un tunisien qui posséde des papiers récipissé en france et une tunisienne qui posséde une visa chenghen suede pendant 2 ans est ce qu'ils p...
Bonjour, j'ai des problèmes pour que le papa participe à l'éducation de notre enfant en participant à la pension alimentaire. Je vais emménager c...
Bonjour, Ai-je la possibilité d'interdire à mon ex épouse de continuer à utiliser mon nom de famille, comme nous l'avions convenu dans notre procédu...
Bonjour, Voila, je vis chez mon père, mais je dois voir ma mère une fois toute les deux semaines. Le probléme, c'est que je peux pas suporté ma m...
Bonjour, Je suis tunisienne de nationalité française je me suis mariée en Tunisie avec un tunisien vivant la bas le 26/12/2009 mais le problème c'est...
Bonjour, je me suis marié le 22 juillet en algerie donc moi je suis francaise avec la double nationnalité j'ai envoyer mon dossier a nantes et j 'ai...
Bonjour, mon problem et mes 3 enfance né en france et moi et mon ex marie separe j'ai pas des papier et mon ex pareille comment je commence les ...
Bonjour, depuis un an maintenant, j'ai demandé par courrier à mon ex femme d'effectuer la main levée de la procédure de paiement direct auprés mon em...
Bonjour, Mon frère à eut une fille avec une femme dont il séparé aujourdhui, ils n'ont jamais été marié et depuis la naissance de leur fille, ils...
Bonjour, karima je suis marocaine mon mari habite a la france n a pas de nationnalite il envoi mon dossier depuis le moi mars 2010 il n a pas recu ...
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