Forum Formalités et papiers

Bonjour, je suis de nationalite francais jai deux filles majeur en algerie jusqu'a maintenant c'etait le grand pere qui s occuper d elle et il v...

Bonjour, pouvez vous me dire combien de temps je doit garde les document après un décès merci

Bonjour, et merci d'avance je viens d'avoir une deuxieme visa touristique pour l'espagne mais pour la deuxieme fois une seule entré ,je voudrais savoi...

Bonjour, J'ai récemment perdu ma carte d'identité mais j'ai retrouvé une photocopie de celle ci... Est ce que je peux passer la frontiere espagnole...

Bonjour, Comment se peut-il qu'une personne ait été radié de la liste électorale d'office pour "déménagement", alors que ce déménagement n'a pas eu...

Bonjour, permettez moi de vous demander des information pour mon visa Schengen en Allemagne en tant qu'étudiante j'ai pas mes propres ressources fi...

Bonjour, Je souhaite avoir un duplicata sr l'avis d'imposition 2011 basé sur les revenus perçus en 2010. Merci

Bonjour, je souhaite me rendre au maroc avec ma fille de 3ans avec un passeport et qui porte le nom de son pére dont je suis separer et t elle bes...

Bonjour, j'ai donné la photocopie recto-verso de ma carte d'identité à une personne douteuse de mon immeuble qui m'a prétexter en avoir besoin pour l'...

Bonjour, Nous sommes 7 enfants et venons de perdre notre mère. Qui doit prévenir le notaire et dans quel délai ? Merci de votre réponse.

Bonjour, mon frére est actuellement sous tutelle, mais lorsqu'il a prit son appartement ma femme et moi nous sommes porter garant de son appartement, ...

Bonjour, je suis ex réfugié statutaire devenu français par décret de naturalisation. Est il possible pour moi d'entreprendre des démarches auprès d...

Bonjour, je suis dans le même cas que toi , car j'ai déposer un dossier nouvelle procédure a tls contacte le 28/02/2012 , j'ai quelques questions ...

Bonjour, Je suis mineur et je suis né à l'étranger et je suis venu en France par regroupement familial lorsque j'avais 3 ans. Je voulais savoir si j...

Bonjour, je me suis marié en octobre 2011 je viens de recevoir un courrier de nante disant d'aller a ma mairie je pense que c'est le livret de famil...

Bonjour, mon mari a déposé sa demande de visa de conjoint en tunisie le 5.04.12 il a fait son test de français le 24.04.12 et la visite médicale le ...

Bonjour, Mon frere a réservé dimanche 25 mars un billet d'avion aller retour Marseille Lille pour le 06 avril sur le site Logitravel. Lors de sa rés...

Bonjour, je viens vous demander des petits renseignements sur la naturalisation. Mon mari est de nationalité marocaine a 44 ans et vit en France d...

Bonjour, Je voudrais savoir où je peut trouver les justificatifs nécessaire pour prouver que je n'est aucun revenu (Pas d'emploi, pas de chômage, ...

Bonjour, Ma carte d'identité est perimée depuis moins de 5 ans et mon passeport est périme depuis le 12 avril 2012, je dois voyager mi-Mai 2012 de M...

Bonjour, on viens de me révéler mon vrai age et mon vrai lieu de naissance. je me retrouve aujourd'hui avec deux identités complètement différente...

Bonjour, je vais avoir 16 ans cet été . Je suis venu en France en 2000 donc cela fait 12 ans cette année . Je précise que je suis venu a l'age de 4...

Bonjour, je suis une francaise et mon mari algerien et je veut partir en france

Bonjour, Un maire doit il payer des impôts dans sa commune et y résider durant toutson mandat?

Bonjour, Mon fils de 14 ans est en voyage scolaire en Allemagne, on lui a voler ses papiers d'identité avec son autorisation de sortie du Territo...

Bonjour, voila 3 ans que mon frère est décédé d un accident de scooter. connaissant une personne étant pompier volontaire il a su que mon frere éta...

Bonjour, J'ai été radier de la liste éléctorale il y a deux ans. Je n'es pas été averti de cette radiation j ai eu la surprise de ne pas pouvoir v...

Bonjour, j' aimerai savoir svp, lorsqu' on fait une première demande de rsa, que demande la caf niveau paperasse? merci

Bonjour, ce matin en me rendant au bureau de vote on m'apprend que j'ai etait radier des listes electorales depuis 2010, je n'est jamais etait mise ...

Bonjour, ai-je le droit d'avoir un extrait de naissance copie integral de mon defunt grand-pere,mentionne sur les registres d'etat c...

Bonjour, tu trouve que le ccm et obligatoire tu peut me donné les démarche pour fair le ccm et avec c rapide repond moi svpl

Bonjour, Je me suis mariée il y a 4 ans. Il y a 2 ans je me suis fait adoptée et mon nom a changé : il est composé de celui de mon père biologique (...

Bonjour, j'ai ( le 11mars 2012) vendu mon véhicule à un particulier ( tout fait en règle, certificat de cession et de non gage et carte grise barrée) ...

Bonjour, je vis au Senegal depuis plus de 9 ans avec ma compagne d'origine rwandaise. Nous ne sommes pas marier, et nous vivons très bien comme cel...

Bonjour, je suis enceinte de bientôt 7 mois je vit en France je suis marier mais mon mariage et valable seulement en Algérie mon conjoint vit tou...

Bonjour, Ayant déménagé nous avons fait les démarches auprès de la mairie pour nous inscrire sur les listes électorales... Nous avons récupérer...

Bonjour, Je suis dans une ville, et je souhaite voter, mais le soucis c'est que je ne sais pas ou sont les bureaux de votes les plus proche (hor...

Bonjour, Mon mari est sous curatelle renforcée depuis 2 ans et nous venons de nous marier. Je cherche le texte de loi qui pourrait me confirmer mes ...

Bonjour, sinistre total de notre chalet l expert est passé reconnut e sinistre total nous a verser un-ou-acompte acompte] pour s en sortir un peut nou...

Bonjour, je suis présidente d'une association à but non lucratif qui permet la réinsertion de jeunes par des activités créatives et artistiques, il es...

Bonjour, je souhaiterai savoir si une reconnaissance de dettes et valable quand: "je soussigné.... doit la somme de 10 000 euros (quatre mille euro...

Bonjour, J'ai perdu un dossier hier... Dans le dossier, ils sont plutôt les attestations sécu/retraite/maladie, mes photos pour les pièces d'i...

Bonjour, J'ai déposé ma demande de carte d'identité depuis le mois de septembre suite à un vol. le dossier est revenu en mairie car il y avait un ...