Forum Formalités et papiers

Bonjour, Ma soeur est née d'une union le pére est français et ma mére est d'origine étrangére, il refuse de signer un document qui permettrai à ma...

Bonjour quels papiers ont été signés pour que ma soeur puisse faire des chéques au nom de ma mére handicapé phisiquement et placée

Bonjour, Je suis une fille d'un ancien cambattant marocain qui abite au maroc , je veux savoir comment faire pour obtenir la carte di sejour,pour...

Bonjour, enfaite je voudrai savoir un truk moi je suis en france et je suis avc une fille et elle est en seinte de moi don moi j'ai pas les p...

Bonjour, voila mon histoire : mon ex mari a contracter un crédit pendant que nous étion mariée a son nom et moi je suis la co-empreintrice. Depuis ...

Bonjour, Nous sommes tout deux Français, et nous désirons créer une asociation à but non lucratif au maroc, nous ne savons pas ou adresser notre p...

Bonjour, j avais 8ans en france et j ais tous les preuves mais le prob j ai pas trouver une solution pour avoir mes papier. il ya des solutinons ?

Bonjour, le passport de mon fils est périmé depuis deux il est en Afrique et possede encore une CNI valide peut il revenir en France avec ce passpo...

Bonjour, je dois soumettre mon dossier de 1er demande de carte de identité française..je veux savoir si une contremarque officiel est il délivre ( a...

Bonjour, je voudrais savoir si quel qun connait le numeros du greffier ou son adresse email pour le contacter mercii

Bonjour, J'ai réussi l'examen du permis de conduire en aout ( après 5 ans dont un transfert de dossier , 2 passages au code car il était périmé 3 ex...

Bonjour, mon épouse et moi sommes mariés depuis 2 ans, elle porte mon nom et souhaiterais ne plus le porter et retrouver son nom de jeune fille, est...

Bonjour, je suis coiffeuse en cdi,est ce que je etre licencié si mon arret de travail dure... et a quoi ai-je droit? merci

Bonjour, actuellement je suis de nationalité Algérienne Née en Algérie de père Algérien ayant également la nationalité Française et de mère Algéri...

Bonjour, Je souhaite faire faire une demande de rsa (je suis sans emploi depuis quelques mois) mais je ne sais pas quels papiers fournir, mis a pa...

Bonjour, je veut visité l'espagne mais je suis sur quand va me donnais le visa .comment je doit fait pour le retenir . merci bcp..

Bonjour, et A l'aide !!!!!!!!!!!!!!! j'ai besoin de rentrer en France un petit moment avec ma fille qui est déjà pré-inscrite en France et j'ai beso...

Bonjour, jai ma mére agée de 76 ans elle est rentrée en france en 2008 ;donc elle a obtenu une carte de sejour de 1an et comme achaque année le pre...

Bonjour, voila ma carte de séjour se fini dans 5 jours et dans mon travail on ma dit si je nais pas de carte de séjours le 10 je ne peu travail avec...

Bonjour, A qui s'adresser pour savoir si une concession dans un cimetiere est encore "active" et si elle peut encore accueillir une ou plusieurs per...

Bonjour, je suis une française marié avec un tunisien et je veux venir habiter en Tunisie. vous pouvez m'expliquer les démarche a suivre pou...

Bonjour, Je souhaiterai connaitre les demarche et les prets requis pour creer une agence immobiliere (transactions uniquement, pas de syndic de copr...

Bonjour, je suis francais ne en Algerie en mai 1961 et je voudrais avoir la double nationalite a savoir avoir en plus la nationalité algerienne,...

Bonjour, est-ce qu'une pièce d'identité périmé d'un an est toujours valable pour prendre un billet d'avion pour la ' REUNION ' merci d'avance p...

Bonjour, peut on travailler en belgique avec un titre de sejour francais

Bonjour, je m apel sophie j ai une amie qui es enceinte qui vis a l etranger et qui voudrais accoucher en france et y vivre comment dois el faire po...

Bonjour, slt, mon neveu est venu en france avec un visa touristique de 3mois mais je souhaiterais qu'il reste en france a cause de ses parents? que ...

Bonjour, J'ai une petite vigne dans l'hérault, sur laquelle je voudrais mettre un abri de jardin en bois, entre 10 et 20 m2, dois-je demander un pe...

Bonjour, je me suis rendue chez un avocat afin qu'il rédige pour moi une recours gracieux adressé à l'administration. il m'a dis qu'il me demanderai...

Bonjour, j habite en france ma carte identité est périmé 1an esce que avec mon permis de conduire je peux voyager pour la réunion

Bonjour, je suis bénéficiaire du RSA j'ai 30 ans étant arrivé en fin de droit des assedic (ARE) je ne bénéficie que de 410€ de RSA et 262€ d'allocat...

Bonjour, Nous partons à Londres et le passeport de ma fille est périmé depuis plus de trois puis je partir quand même avec le passeport périmé et le...

Bonjour, j'ai passé 6 ans enfrance entre juillet 1976 et 31 /12/1983.j'ai fait mes études en journalisme.puis je suis renté dans mon pays -la tunisi...

Bonjour, Je n'ai plus trace de la garantie décennale et je vends ma maison. Elle a été achevée de construire en 2007. L'entrepreneur est à la retrai...

Bonjour, nous sommes de mère française de souche ,partie après la mort de notre père nous sommes rester en contacte mes frères sont partis ils ont e...

Bonjour ! J'espère être dans la bonne catégorie. :S Je vais tourner un très court métrage avec mon Lycée. J'ai trouvé une musique amateur sur You...

Bonjour, je suis trésorier d'une association loi 1901. Nos statuts prévoient que chaque adhérent doit s'acquitter d'une cotisation annuelle de 11€. ...

Bonjour, J'ai obtenu ma carte d'identité il y a quatre ans, elle n'est donc pas expirée. Cependant, la photo n'est plus du tout contractuelle (j'a...

Bonjour, je me permet la présente de vous demandez un renseignement sur ma situation.mon pére et me mére ont un livret de famille français et j'ai r...

Bonjour, J'ai cru comprendre que les délais de traitement des dossiers de naturalisation sont de plus en plus longs depuis mi 2010. Pour ma pa...

Bonjour, Je vais être associe a 1% dans la SARL de mon frere. Quels sont les risques si la société a des dettes ou fait faillite? Je vous remercie...

Bonjour, bien je me permets de vous écrire pour obtenir quelques conseils par rapport à ma situation. Je suis entré sur le territoire français en 20...