Forum Formalités et papiers

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loonasam Formalités et papiers

Règlement des frais d'huissier

Bonjour, Bonjour, j'ai eu des soucis financiers lors du décès de ma femme. J'ai donc réglé les frais d'obsèques en plusieurs fois à l'entreprise d...

2 réponses 3 avr. 2013 par loonasam
celine321 Formalités et papiers

Enceinte d un homme encore marié

j ai rencontré remy il y a 3 ans je venais d arriver en france.il m avait fait savoir qu il est en procedure de divorce qu il fallait patienter ce que...

2 réponses 3 avr. 2013 par celine321
Fourcade88 Formalités et papiers

Elections municipales 2 014

Bonjour, Qui pourrait me dire quand auront lieu les prochaines municipales et quel sera le nombre de conseillers municipaux dans une commune de 200 ...

2 réponses 3 avr. 2013 par dany311
batour Formalités et papiers

Procuration d'un véhicule

Bonjour, je travail en Russie, je suis aller en voiture jusqu'à moscou mais pour mon travail mon employer russe qui n'est pas français ne peut pas ...

1 réponse 2 avr. 2013 par BmV
yaya1981 Formalités et papiers

Visa accopagné un malade

bonjour, je voulais avoir des renseignements pour un visa accopagné un malade , voici ma situation, jai mon pére qui est trés malade il a les papi...

1 réponse 2 avr. 2013 par BmV
raoullo Formalités et papiers

Risque pour un hacker.

Bonjour, étant cleptomane depuis mon enfance et hacker depuis quelques années, je ne peut m'empêcher de commander des articles sur des sites de vent...

5 réponses 1 avr. 2013 par Cleopotamine
la belabesienne Formalités et papiers

Ccam

Bonjour, bonjour voila j'habite en algerie et mon fiancé en France et on a fait le ccam et il la envoyer au consulat de France a oran et surement on v...

1 réponse 31 mars 2013 par omarlion
selly018 Formalités et papiers

Adresse.

 Résolu

j'aimerais avoir l'adresse du service de nationalité par filiation de Nantes.

2 réponses 28 mars 2013 par selly018
AlloLola Formalités et papiers

Problème avec edf

Bonjour, Je me suis installée dans un studio en début février et j'ai effectué mon ouverture de contrat EDF. J'ai donc réglé mon ouverture de 30.9...

2 réponses 28 mars 2013 par BarbieTM
XinZCCM Formalités et papiers

Hébergement à titre gracieux

Bonjour, Je vous explique ma situation, Je ne suis plus déclaré à vivre chez ma mère ( pour des raisons financières... ) et je ne suis pa...

2 réponses 28 mars 2013 par XinZCCM
f-galaxy Formalités et papiers

Refus visa

 Résolu

Bonjour, je suis marocaine j'ai 24 ans , je suis employée dans une multinationale française ,j'avais fais deux demandes de visa 2 fois au près du c...

2 réponses 27 mars 2013 par f
moi58 Formalités et papiers

Problème chronopost

Bonjour, J'ai commandé il y a quelque temps des baskets pour ma fille à l'étranger lorsque je regarde le suivi du colis il est indiqué Nom du récep...

1 réponse 27 mars 2013 par salidiba
mimidu09 Formalités et papiers

Aide juridictionnelle

Bonjour, serait il possible de savoir ci j ai le droit d avoir 2 fois l aide juridictionnelle dans la même année

5 réponses 26 mars 2013 par sarah2012
Rml Formalités et papiers

Voir un papier en france

Bonjour, Je vs en prie de m'aider car j'ai été réadmis en Espagne au cause de la loi Dublin 2.et mnt je suis de retour en France.que faire pour act...

1 réponse 25 mars 2013 par hector
meriamziad Formalités et papiers

Inscription bebe

Bonjour, j'ai une copine enceinte sans mariage en sachant que le pere veut donner son nom au bébé mais sans mariage quels sont les démarches a faire...

1 réponse 25 mars 2013 par domdo76
babydool Formalités et papiers

Certificat de cession

Bonjour, je viens d acheter un scooter 50 cc , je doit faire la carte grise le véhicule est déjà immatriculé, dois je quand meme fournir un certific...

1 réponse 25 mars 2013 par dany311
fanny-31 Formalités et papiers

Droits des étrangers

Bonjour, j'aimerai savoir si je peux demander la nationalité française ou non et si j'ai des chances de l'avoir ? je suis brésilienne, mes parents Ega...

3 réponses 23 mars 2013 par gerber1
lavabo56 Formalités et papiers

Bagage d'avion en cabine

 Résolu

Bonjour, je vais prendre l'avion pour aller à Budapest en Hongrie et j'aimerais savoir si j'ai le droit d'emmener dans mon bagage cabine un sachet d...

1 réponse 22 mars 2013 par hector
ssbroly Formalités et papiers

Problème assr pour le permis b

Bonjour, je souhaiterai passer mon permis, quand je suis allé a mon auto école, ils m'ont dis que l'assr 2 est obligatoire seulement je suis retourné ...

2 réponses 22 mars 2013 par ssbroly
caminot Formalités et papiers

Attestation notariée

Bonjour, J'aimerai connaître la légalité d'une attestation notariée concernant une évaluation sur photos et descriptif de surfaces habitables sur...

1 réponse 22 mars 2013 par domdo76
meilla60 Formalités et papiers

Problème admistratif

Bonjour, je rencontre un souci j'ai fait une demande d'appartement avec l'opac et mon dossier bloque par rapport a mon mari mon mari et né en fr...

1 réponse 22 mars 2013 par sarah2012
peaches28 Formalités et papiers

Nationalité francaise

Bonjour, depuis a lage de 12 an je vie en guadeloupe,jai ma mere qui a obtenu sa nationalité francaise je voulai juste savoir si je peut obtenir la ...

2 réponses 22 mars 2013 par Sandi
bebefun Formalités et papiers

Congé logement hlm cause santé

Bonjour, J'ai donné mon congé à mon bailleur social avec un préavis de deux mois (j'ai droit à 1 mois) en invoquant des raisons médicales et celui-c...

1 réponse 21 mars 2013 par sarah2012
rosemadere Formalités et papiers

Etre logé gratuitement

Bonjour, Je suis depuis quelques années logée par un ami, également mon employeur. Nous habitons le meme appartement. Quelles sont les conséquences...

1 réponse 21 mars 2013 par BarbieTM
sindy71 Formalités et papiers

Bail a ferme

Bonjour, je suis jeune agricultrice depuis peu de temps,je souhaite montée une strucure de pré-entrainement de galopeurs. J ai louee à un agriculteur ...

3 réponses 21 mars 2013 par condorcet
mylou_du 67 Formalités et papiers

Vente de véhicule

Bonjour, Nous venons de vendre une voiture (de plus de 10 ans, mais en parfait état de marche) hier matin. Nous avons tout fait dans les règles : c...

2 réponses 20 mars 2013 par fanfouedelamotte
the-gau Formalités et papiers

Envoyer dvds aux usa

Bonjour, Je souhaiterais envoyer un ou plusieurs dvd à des amis qui habitent aux USA. Mais j'ai peur que ces DVDs soient bloqués à la frontières à ...

3 réponses 20 mars 2013 par Zeerroo
fouzi.sad Formalités et papiers

Immigration au canada ???

Bonjour, Je suis un Algérien , j'ai 25 ans licencier en science économique option -Finance-. Je voudrais faire une immigration au Canada !!!...

5 réponses 19 mars 2013 par batour
kimomimo Formalités et papiers

Travailler en belgique

Bonjour, je suis d origine tunisien resident en italie et j ai carte sejour italienne ce est ce que possible de convertir ma carte avec une belge m...

1 réponse 19 mars 2013 par batour
logitech45 Formalités et papiers

Demande d'un visa

Bonjour, Je me suis mariée récemment avec un homme de nationalité malienne qui actuellement bénéficie d'une carte de séjour espagnol renouvelable ce q...

1 réponse 19 mars 2013 par batour
soniagautier Formalités et papiers

Reconnaitre un enfant

Bonjour, jje voudrais savoir j ai eu une petite fille qui a 7 ans je n ai pas revue son papa qui ne l a pas reconnu au bout de 7 ans il se manifeste ....

7 réponses 18 mars 2013 par sarah2012
ptk47e Formalités et papiers

Sans papie

 Résolu

Bonjour, je suis issa patrick et je suis sans papie depuis au mois le novembre 2012 et ma copine elle enciente n'est pas francaise et elle a un enf...

1 réponse 17 mars 2013 par batour
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