Probleme de titre de propriété d'une voiture

machime Messages postés 3 Date d'inscription mardi 26 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2013 - 26 mars 2013 à 14:14
machime Messages postés 3 Date d'inscription mardi 26 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2013 - 26 mars 2013 à 18:51
Bonjour,
Mon ex petit ami ma offert une voiture il y a deux ans, il a mis tout les papiers a mon nom (bon de commande, facture d'achat et carte grise) pour que je puisse circuler avec notre fille qui a aujourd'hui quatre ans. Suite a notre séparation il m'attaque en justice pour la lui rendre, sauf que j'ai vendu cette voiture et je n'est plus l'argent, sachant qu'il paye un crédit. que doit je faire aujourd'hui qu est ce que je risque. sachant que la carte grise n'est pas un titre de propriété.
aidez moi s'il vous plait
merci d'avance pour vos réponses

2 réponses

dany311 Messages postés 20871 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2024 6 333
26 mars 2013 à 14:38
bonjour

comment fait-il pour vous attaquer , sans preuve d'achat ???
avez-vous reçu une citation à comparaître devant un tribunal ??
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machime Messages postés 3 Date d'inscription mardi 26 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2013
26 mars 2013 à 16:22
Bonjour,
j'ai reçu une mise en demeure de son avocat, et il me demande le remboursement du prix du véhicule.
comment je fais s'il vous plait
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dany311 Messages postés 20871 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2024 6 333
26 mars 2013 à 17:03
une mise en demeure d'un avocat n'est pas une citation à comparaître et encore moins une décision de justice
sans preuves , il aura beaucoup de mal à justifier son action
donc pour l'instant , tu laisses courir et tu attends , ce n'est que de ""l'esbrouffe"".
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machime Messages postés 3 Date d'inscription mardi 26 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 26 mars 2013
26 mars 2013 à 18:51
Merci pour vos informations très bonne soirée a vous
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