Les discussions
Lettre pour tapage reçu des service hlm
Bonjour, J'ai reçu un courier des service HLM pour tapage après 22h crient et pleurent d'enfants chaise sur carrelage et porte qui claque . pleurent ...
Aboiement
Bonjour, mon voisin a 5chien des griffons qui aboies toute la journer le maire a ete le voir sans plus meme les gendarmes rien de bouge toujours par...
Un brise vu me cachant la vu
BONJOUR, je vit au RDC d'une copropriété et qu'elle est ma surprise de voir mes cher voisins installe un brise vu me cachant la vu mon pas chez eux m...
Mur en continuitée de la maison
Bonjour, Je me tourne vers vous pour vous poser quelques questions , en effet , dans mon jardin, le mur de 19 metres de long et sur 3.50 metres en c...
Poulailler
Résolu/FerméBonjour, Déjà ce qui m'exaspère ce sont les donneurs de leçons qui s'offensent quand les gens se plaignent d'avoir des poules à proximité de chez ...
Problème de voisinage ,haies
Bonjour, Mon voisin a planté une haie de conifères à 2M de la haie mitoyenne Aujourd'hui ,la haie atteint les 10m,et celle ci m occasionne des nui...
Problème batiment voisin
Bonjour, Nous avons acheté un terrain de 2300m² avec une petite maison il y a environ 6 mois. Lors de la vente, le notaire nous a signalé que le c...
Problème de voisinage
Messieurs, mesdames BONJOUR si vous pouvez m'aider ..... J'habite une maison familiale construite en 1927. Elle est en bordure de route nationa...
Voiture vandalisée dans le parking sous sol fermé
Bonjour, un voisin copropriétaire a eu pour la 2ème fois en 2 ans (à ses dires) sa voiture rayée et les 4 pneus dégonflés. Il soupçonne une personne e...
Hauteur
Bonjour, et merci d avance!! Actuellement je suis intéresser de construire 2 garages chez moi... Mais je m aperçois que les anciens voisins ont cons...
Problême de stationnement devant ma maison
RésoluBonjour j'ai un soucis avec mon voisin qui gare sa voiture devant ma maison sur le trottoir et ne la déplace pas.Cette portion de trottoir qui mesur...
Probleme voisin
RésoluBonjour, Mon voisin à des chevaux qui ont détérioré la clôture mitoyenne celui ci ne veut pas réparer il a installer du barbeler et des poteaux qui ...
Délai de prescription pour une ouverture sur mon jardin
Bonjour à tous, Ma maison est mitoyenne avec un hôtel-restaurant et la fenêtre de la cuisine de ce restaurant donne directement sur mon jardin. Lor...
Droits et devoirs pour une gêne visuelle
Bonjour, Je voulais savoir si au-delà d'un accord à l'amiable, il existe des réglementations qui peuvent contraindre le propriétaire d'un terrain ...
Prescription décennale ou trentenaire
Bonjour à tous, Ma maison est mitoyenne avec un restaurant dont la cuisine présente une ouverture sur mon jardin. De plus, la hotte d'évacuation si...
Bris de ma clôture métalique durant des travaux chez mon voisin.
Bonjour, je demeure a St-Basile le Grand, un contracteur a donné des travaux de creusage a un sous-contracteur afin de prolonger la maison. Durant les...
Nuisances sonores
bonjour Suite à la construction d'un immeuble accueillant des étudiants (180 logements)nous subissons des nuisances sonores (musique instruments de m...
Parkin handicape
Bonjour, dans mon immeuble il y a un parking handicape un de mes voisins l occupe régulièrement en faisant l echange avec une voiture qui n est pas ...
Changer
bonjour comment faire pour que mon bayeur sociale lemant habita thonon les bains me change d'appartement nous avons fait une demande sa fait 4 ans....
Profondeur réglementaire pour l'enfouissement des canalisations
Existe t'il une profondeur réglementaire pour l'enfouissement des canalisations eaux usées, gaz de ville etc...? Cela génère t'il un droit de passage...
Construction d'une terrasse en mitoyenneté au 1er étage
Une construction se fait en mitoyenneté de ma propriété bâtie. Une terrasse au premier étage de cette maison autorisée sur le PC, offre une vue plonge...
Demande de mon nouveau voisin
RésoluJ'ai acheté une maison en 2002 qui possède un appentis qui dépasse de 20 cm chez mes voisins. Jusqu'à présent pas de problèmes avec les 2 anciens prop...
Mur de soutènement et cloture
Bonjour, notre voisin a trop décaisser pour réaliser sa construction. Maintenant, notre terrain est surélevé par rapport au sien et notre terre s'effo...
Autorisation de 30 ans de s'appuyer sur un mur
Bonjour, Mes parents ont monté une cabane de jardin en parpaings, il y a 32 ans avec l'autorisation écrite du propriétaire du mur. Aujourd'hui celui...
Le crépi du voisin sur mon toit.
j'ai acheté une maison de village qui en son centre est en "U" autour d'une cour intérieure; tout m'appartient mais sur ma partie la plus basse adossé...
Droit de propriété
Bonjour, Je suis propriétaire d'un garage ce situant au bout du jardin de mon voisin, mais construit sur ma propriété. Mon voisin se sert de mon mur ...
Arbre dangereux sur ma propriété?
RésoluBonjour, J'ai avertit verbalement mon voisin depuis au moins Quatre mois ,de la dangerosité de son noyé. Le tronc de son arbre est complètement fend...
Bourdonnement du tableau electrique
Bonjour, Je suis locataire d'un appartement. dès que les heures creuses arrivent mon tableau fait du bruit (vrombissement) jusqu'à la fin des heure...
Leger empietement chez notre voisine
Bonjour, nous venons d agrandir notre maison en limite separative et pas de bol ,le mur du garage empiete chez la voisine de quelques millimetres s...
Qui doit régler les frais de servitudes ignorées??
Bonjour à tous. J'ai 2 problèmes et serait très heureuse si je pouvais avoir enfin des réponses me permettant de répondre au notaire. J'ai acheté ...
Voisin dérangeant
Bonjour, Nous allons emménager dans un appartement prochainement. Les locataires actuels nous ont prévenu que le voisin du dessous pouvait être un p...
Chat interdit dans la cours
Bonjour, Je vis depuis 2 ans dans un appartement en RDC. J'ai récemment adopté un chat et il sort depuis 2 mois dans la cour de l'immeuble, à cie...
Mur non mitoyen
quand un mur non mitoyen s'écroule dans mon jardin et qu'il appartient à la mairie. Doit elle reconstruire un mur?
Grue dépliee
Bonjour Je me permet de vous écrire car je ne trouve aucun texte de loi sur le fait que mon voisin laisse sa grue dépliée en permanence depuis pres...
Conflit avec voisins
Bonjour, Je suis en conflit depuis 5 ans avec mes voisins. Elle garde des enfants et les parents (trois voire quatre) se garent le matin et le soir d...
Compteur erdf et droit de passage
Bonjour, Je viens de faire installer mon compteur erdf sur mon terrain. Le compteur se trouve au bord d'un chemin où mon voisin a un droit de pass...
Arbre litige
Nos voisins nous demandent de couper un arbre situé sur nos parcelles en litige, il est en parti déraciné et sur le point de tomber il prend appui sur...
Construction garage en limite de propriété
Bonjour, Je souhaiterai avoir des éclairements sur un sujet qui nous tracasse en ce moment. Nous avons commencé à construire un garage sur notre ...
Sapins envahissants
Résolubonjour, j'habite une appartement, locataire dans une résidence de copropriétaires. L'appartement est au 1er étage. Je paie mon loyer à une agence qu...
Eaux pluviales
Bonjour, Je voudrais connaître le numéro de loi qui dit qu'une collectivité locale ne doit pas dirigée (par une buse) les eaux pluviales sur le terra...
Conflit
Bonjour, Locataire d'un logement dans une maison en comprenant 4, ma voisine du dessus ne cesse de taper des pieds ce qui engendre des nuisances son...
Échange terrain
Bonjour, nous envisageons avec mon voisin d'échanger un chemin de servitude (qui est tombée du fait du rachat par mon voisin de la parcelle concernée ...
Servitude de passage et droit de passage
Bonjour, nous avons un droit de passage sur une servitude y compris nos voisins d'en face Nous avons signé un acte notarié qui précise que c'est ...
Hauteur d'une haie naturelle
Bonjour, Qu'elle est la signification d'une haie trentenaire ? Merci pour votre réponse.
Mur privatif
RésoluBonjour, Je suis propriétaire depuis1985 d une maison 4 faces sur un terrain de 350 m2 hors lotissement. En 1998 une maison 3 faces a été édifiée c...
Conflit de voisinage + harcèlement + menaces de mort réitérées +
Bonjour, Cela fait + de 6 ans que nous sommes, mon mari, mon fils et moi même, harcelés par une famille de 5 individus(père, mère et 3 garçons) que ...
Construction d'immeuble
Bonjour, Voila, je vis en maison de ville sur Marseille depuis presque 4 ans. Le terrain qui se trouve à côté de ma maison vient de recevoir un ...
Tapage voiture du voisin
Bonsoir, j'explique mon cas. Aujourd'hui samedi 6 Février 2016, je subit un tapage nuit et jours depuis hier après midi soit plus de 24 heure. Un voi...
Mise en demeure pour poulets bruyants
Bonjour, Nous avons un problème avec notre propriétaire,nous avons reçu par courrier avec accuse de réception une lettre de mise-en-demeure par not...
Mur de cloture
Bonjour j ai construit un mur de cloture sur ma propriete en 1988 , la commune a modifie les regles d urbanisme en 2012 en demandant que les murs ...