Cloture mitoyenne

Vesuve Messages postés 15 Date d'inscription mercredi 4 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2021 - 9 juin 2016 à 17:58
Vesuve Messages postés 15 Date d'inscription mercredi 4 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2021 - 15 juin 2016 à 14:51
Bonjour,
il y a 5 ans j'avais acheté une maison avec 1500 m 2 du jardin. J'ai des animaux, donc j'ai du clôturer 3 grand enclos et mon potager. Le grillage est de 1.80 et sur celui dans des enclos il y a un câble sous tentions en hauteur de 170 m "petits animaux-chat «.
Un nouveau propriétaire vient d'acheté un terrain au but de mon jardin, très élongée de ma maison. Une partie de mon grillage est porté par les ronds poteaux en bois qui ne sont pas très solides.
Aujourd’hui ce nouveau voisin accrochait en ma présence et sans me demander la permission une brise de vus noire, haute de 1.6 et long de 40 m.
Je lui ai dit que ce moi qui avait construit cette clôture et je ne souhaite pas qu’ils s’on serve à son profit.
Il me répond-; c’est une clôture mitoyenne car nos propriétés sont mitoyennes et elle nous appartient à nous deux.
Je réponds que c’est ne pas lui qui l’avait payé et fait construire. Il n’était pas là quand j’avais acheté cette propriété.
Lui ; du moment qu’elle est mitoyenne il a tous les droit et fait ce qui lui plait et je n’ai reins à dire. Il y a des centaines des fils de ferre enroulait sur ma clôture à titre de retenu.
C’est très venté pas ici (l’année dernière le vent avait arrachée le chapeau de ma grande cheminé).
Un coup de vent et mes piquets en bois vont se « coucher », prévoit-il les entretenir ? Une brise de vu laisse passer le vent, me répond-il et je ne rein à dire car cette clôture lui appartienne.
Dommage, car à travers de sa propriété j’avais un magnifique vu sur le foret et les vignes. Maintenant j’ai une très long toiles noire, je me sens enfermée ; je sais qu’il a le droit, alors qu’il met le support pour sa brise de vu chez lui .
Cette parti du jardin n’est pas autorisée pour mes animaux ( potager) donc s’il s’obstine je vais enlever cette parti de la clôture. Ai-je le droit ? Ici dans le hameau les voisins n’ont pas de clôtures ;
Que dois-je faire, j’aimerais qu’il enlève cette brise de vu immédiatement
Il a aussi posé plusieurs rangés des tuiles contré mon grillage, ce qui a fait « bombé « mon grillage.

4 réponses

BmV Messages postés 90518 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 24 avril 2024 18 039
10 juin 2016 à 11:56
?

Le maire n'a pas compétence à intervenir dans un conflit de voisinage entre particuliers au civil, ou alors juste en tant que médiateur.

Il faut commencer par exiger verbalement que le voisin fasse le nécessaire, si pas de suite faire un courrier recommandé avec AR pour répéter par écrit ce qui a été dit et si toujours pas de suite dans un délai raisonnable (15 j par exemple), saisir la justice de proximité.
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Vesuve Messages postés 15 Date d'inscription mercredi 4 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2021
10 juin 2016 à 19:02
Merci, oui ; je comptais (pour éviter lettre A/R et la suite ...... ) que le maire pourrait faire le médiateur ???. Je l'attendais aujourd'hui, il ne pas venu ! comme DAB.
Cette nuit là le vent soufflait très fort. Les deux poteaux en bois qui se trouvent à l'extremité cette toile se sont dangereusement penchées.
Je viens dire à ce voisin que je dois les changer on piquets vignerons en métal.
Il refuse car il viens d'accrocher sa "toile" et de toute façon je dois demander son autorisation !
Comme vous le voyer '"un idiot est trop sûr de lui" donc pas d’espoir d'un accord verbal.
Je vais suivre la procédure comme elle se doit.
C'est dommage, car à partir de ce moment là j'aurais un ennemi au but de mon jardin.

A deux reprises je n'ai rien dit. Ceci pour ne pas heurter une bonne entente entres les voisins.
1 ) il avait démontée un petite parti de ma clôture pour décharger les matériaux de la construction de sa maison en bois.
La voisine est intervenue, il lui avait promis de remettre ce grillage en place sous peu..

Un ans plus tard, une fois les travaux termines, il avait posé sa clôture à la place la mienne car mon grillage est devenus irrécupérable - écrasé par des engins de transport.
Puis il avait posé les rangés de tuiles contrer mon grillage et refuse le déplacer..
Je encore riens dit !!

On voila fin d'histoire, une femme âgée de 72 ans vivant seule ne fait pas le poids
dévnt ce genre de .....?? Alors, on verra !!
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bern29 Messages postés 4953 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 2 295
10 juin 2016 à 08:59
Bjr,

votre terrain est il borné ?
Néanmoins si la clôture vous appartient,le voisin n'a pas à y accrocher quoi que ce soit.
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Vesuve Messages postés 15 Date d'inscription mercredi 4 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2021
10 juin 2016 à 11:51
bonjour, et merci pour votre réponse,
mon terrain est borné. Je sais qu'il n'a pas droit car il n'a participé ni financé cette clôture et ceci avec notre accord commun. Je me suis un peut documentée. Mon problème est de savoir comment l'obliger à enlever cette toile ? Quels démarches légaux et respectant les lois dois-je entreprendre? Je vais commencer par le maire de notre village( 65 âmes) , le vendredi de 9-12h c'est la seule journée de sa permanence. Il est 11h40 et on ne l'a pas encore vu à la mairie. J'avais laissée mon message à sa secrétaire. Je compte sur vos conseilles car je sais que le maire ne va pas intervenir,cela c'est déjà produit., mais en moins je pourrais justifier que je me suis adressée à lui.
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Vesuve Messages postés 15 Date d'inscription mercredi 4 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2021
14 juin 2016 à 16:10
Bonjour, Je reviens sur ce sujet, car rien ne bouge, ni le maire ni le voisin.
Je ne peux plus attendre.
Entrent dans mon jardin je me sens comme si j’étais dans un couloir d’une prison (celui qu’on voit dans les filmes policiers - un couloir de promenade pour un prisonnier sous haute surveillance). Mieux encore, les jardins de maisons (du repos pour les personnes dépressives) souvent entourés par des palissadés de discrétion.
Je voie que du noir, cela me rends claustrophobe et dépressive.
Aurais-je le droit de démonter cette toile noire qui fait l’office d’un bris vu ? ?
Quel risque j’encours ?
Il l’avait accroché avec des fils métalliques gansé et consolidé avec un appareil spécial pour faire de nœuds = indémontables.
Tout ce que je pourrais faire c’est les détourner avec mon ciseaux - c’est facile , mais la toile serait inutilisable.
Une solution avant d’aller devant les tribunaux ?
Barbara M
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bern29 Messages postés 4953 Date d'inscription mercredi 21 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 avril 2024 2 295
14 juin 2016 à 16:25
Commencez par voir un conciliateur ou le tribunal de proximité,c'est gratuit. (vous trouverez tous les infos en Mairie)
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Vesuve Messages postés 15 Date d'inscription mercredi 4 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 24 mars 2021
15 juin 2016 à 14:51
Merci, j’ai connais et déjà pratiqué « ce chemin » ou il y a beaucoup d’ignorance dans l’appréciation des « dite petites problèmes »et encore moins de la part des gendarmes.
Ici, on se déplace ou réagis que pour les siens ou ceux d’origine de la commune ou quand il y a des blesses.
Je voudrais vraiment savoir que ce que je risque si j’enlève ce bris vu - cette toile noire ?
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