Un nouveau voisin à probleme

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Bonjour à tous,

Je souhaiterais vous exposer mon probleme et recueillir si possible vos commentaires et autres conseils avisés.

J'ai depuis 1 semaine un nouveau voisin (maison mitoyenne). Il effectue de gros travaux dans sa nouvelle maison. Il souhaite modifier le parcours des conduites d'eaux usées. Son plombier sans se soucier de comprendre d'où venaient toutes les conduites, casse tout. Il s'aperçoit le lendemain que de l'eau a coulé venant d'une des conduites. Surprise, il s'agit de l'évacuation de ma baignoire! J'ai donc une servitude d'eaux usées qui se raccorde chez mon voisin et que ni lui, ni moi ne soupçonnions l'existence. Elle n'est pas indiquée sur son acte de vente. Il me demande de ne plus me servir de ma sdb. J'accepte me disant qu'il va trouver une solution même temporaire. Non, il me dit qu'il faut que je fasse les modifs chez moi. Cela fait 3 jours et il n'a a priori pas l'intention de faire quoi que ce soit.
Mes questions sont donc:
- cette servitude existe de fait bien que non répertoriée: peut-il m'obliger à la supprimer?
- du jour au lendemain il m'impose de ne plus me servir de cette conduite: même si je dois y remédier, ne puis-je pas bénéficier d'un délai raisonnable pour faire le nécessaire?
- est-il dans son droit?

Je remercie par avance celles et ceux qui pourront m'apporter un éclairage sur ce dossier.

Bien à vous.

Le voisin désabusé

2 réponses

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Bjr,

si vos actes ne mentionnent rien,il se peut que cette servitude existe par destination du père de famille. Malheureusement s'agissant d'une servitude non apparente,celle ci ne peut s'obtenir automatiquement par ce biais. Il faudra donc retirer vos tuyaux ou faire acter la servitude si votre voisin est d'accord.
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Bonjour
D'après la lecture de votre récit : ce n'est pas un voisin à problèmes. Mais comme cette servitude que vous pensez avoir, n'existe nulle part dans votre acte de vente ni dans l'acte de vente de votre voisin : vous êtes malheureusement en tord. Votre voisin a entièrement raison que ce soit vous qui devez entamer des travaux pour dévier votre évacuation.
Cordialement
Bonjour,
Merci pour vos retours.
Donc, si je comprends bien, la seule chose que je peux faire valoir, c'est un abus de droit, non?
Car même si il est dans son droit, il ne peut quand même pas m'enlever la servitude sans préavis, si?
Quelqu'un connaîtrait la règle qui s'applique?
Merci encore.
Cordialement
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Relisez mes commentaires : vous répétez vos questions...
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