Forum Formalités et papiers

Bonjour, La collectivité propose une convention de mise à disposition pour la salle de cinéma que nous utilisons une fois par semaine pour nos répét...

bonjour !! marier a un marocain depuis 2012 tout aller bien entre nous , jusqu'au jour ou il a obtenu sa carte de sejour de 10 ans tout a chambouler !...

Bonjour, Je suis une étudiante ivoirienne et je désire faire mes vacances à Londres quels sont les documents que je doit fournir merci pour votre co...

Bonjour, je suis de nationalité portugaise vivant en France depuis 40 ans , jusqu’à il y a un an je portais uniquement le nom de mon père mais ...

bonjour, ,Je recherche dune réponse pour ma mère de 86 ans qui perçoit la pension de reversion de son époux artisan décédé depuis 7 ans. Le montant d...

Bonjour, Voilà, mon frère est allé au pays de galles pour un mois, à l'aéroport là-bas on lui retiré sa carte d'identité car elle était trop abîmé...

Bonjour, voila mon pere a la double nationalité franco algérienne ma mere a la residence je veux juste savoir si j'ouvre droit a la nationalité...

Bonjour, Je vous ecris pour m'informer sur mes droit. Je suis ressortissant d'un pays non-membre de l'EEE(ressortissant de la Moldavie). Je suis ent...

Bonjour, Je viens de déposer mon dossier de première demande de titre de séjours à la préfecture , vie privé et familiale en début de juin 2016. J'...

Bonjour, je viens de recevoir une lettre recommandé venant de BALLAINVILLIERS 91 C SCCE (91) ... mais en regardant sur internet j'ai remarqué qu'il s'...

Bonjour, je suis venue avec mon mari du maroc pour son travail depuis le 11/2010 j'ai eu un titre de séjour d'un an mention vie privée et familial et ...

Bonjour voici mon cas: actuellement j'ai 18 ans, je suis mexicaine (j'habite en France depuis 3 ans) et j'étudie de la musique depuis 3 ans, en para...

Bonjour, je suis italien qu'est ce qu'il faut comme document et periode pour faire la nationalitè francaise.merci

Bonjour, Mon papa a signé un devis chez un garagiste. Toutefois, il désirerait se retracter. Je tiens à préciser qu'il a 86 ans. Quel re...

Bonjour. Je suis une jeune fille de 18 ans. Je suis mexicaine. j'habite en France depuis 3 ans et demi. Je suis ma formation musicale dans deux écoles...

Bonjour, Je dois prendre l'avion pour la Corse le 6aout 2016 ma CNI est périmé depuis le 09/2013 Puis je quand faire se voyage ou comment je dois ...

Bonjour, Mon amie est camerounaise et mère de notre enfant de 3 ans. Elle est en France avec un 2ème visa court durée. Nous avons inscrit notre fil...

Bonjour, J'ai effectué une demande de naturalisation en 2012, mon dossier est complet, mon entretien s'est bien déroulé et jusqu'au jour d'aujourd'hu...

Bonjour je dois voyager avec mes enfants en Martinique ils ont 12, 10 et 4 ans. J'ai l'autorité parentale exclusive. Le dernier n' à pas de passeport ...

Bonjour, Bonjour, bonjour je veux demande vous aide s'il vous plait j'ai d'un récépissé de première demande de titre séjour. est ce que disponibl...

Bonjour, je vous raconte en detaille mon parcour le depot le 25 octobre2015 reception de l'attestation 10 jours aprés en novenbre la visite pour log...

Bonjour, Bonjour je suis en situation irrégulier et ma copine est française d'origne nous voulons nous marié le problème c'est que je suis pas rentr...

Bonjour, Je ne sais pas s'il y aura quelqu'un ici qui pourrait m'aider avec ce problème en particulier mais j'avoue que je ne sais plus où tourner. ...

Bonjour, avez eu des réponses merci

un devis estimatif d'honoraires fait par un géomètre expert demande-t-il des frais d'ouverture de dossier?

Bonjour, J'ai envoyé mon fils de 14ans en métropole un vol avec air austral réunion paris, sa carte-d'identité est périmé pendant ses vacances il ...

Bonjour Ma mère a égaré son livret de famille, es ce que je faire la demande à sa place? Merci pour votre réponse

bonjour j'aimerai savoir si on doit signé des papier pour ne pas herité car l notaire ma fait signer pour vendre la maison, et une autorisation irre...

Je suis de nationalité française et Je suis en couple avec un étranger d'où sa situation n'est pas stable en gros il est sans papier.J'envisage de me ...

Bonjour, Je dois voyager le 10 Août hier en allant demander le visa j'ai été agressé mon sac a été arraché et mon passport était dedans lundi jai re...

Bonjour, Puis je conduire avec un permis international en France en attendant de passer le permis de nouveau en France car je ne savait pas qu'il fa...

BONJOUR JE SOUHAITERAIS SAVOIR COMMENT FAIT T4ON POUR CALCULER UN TARIF NOTARIAL s1 ET PLUS PARTICULI7REMENT LE COEFFICIENT DE 1/3 AFFECTE MERCI DE ...

Bonjour, Je suis une maman de deux enfants,je réside en algerie ,mon père avait la nationalité française et il est décédé en 2003 . Je demande ...

Bonjours a tous, voila je suis un jeune algérien universitaire ma Grande mère est française et mon père avais déjà plusieurs titre de séjour de 10 an...

Bonjour, Il y a moins d'une année,j'ai obtenu mon titre de sejour de 10ans ét j'ai un permis de conduire algérien.Ai je le droit de changer ce permi...

Bonjour, je me suis fait refusé la délivrance d'un certificat de nationalité française par filiation car mon acte de naissance n'a pas été dressé co...

Bonjour, Je suis père d un enfant née à oujda et j habite à maghnia que dois je faire pour obtenir la s 12 merci

Bonjour, Je voudrais savoir ce qu'il faut comme papier pour construire mon dossier à moi et mon petit frère, Mon grand père étant décédé d'un cance...

Bonjour, j'ai l'acte de naissance de mon grande pere de nante et je sais pas si quoi a faire apre et as qui j'adresse ma demande urgent

Bonjour, avec un récépissé de première demande un carte de séjour France et ce que j ai droit pour conduire avec