Forum Formalités et papiers

Bonjour, je touche une pension d'invalidité 2 ème catégorie, puis-je continuer à la percevoir en résidant à l'étranger (Algérie) ?

Bonjour, j'aimerais savoir comment marche le système de droit d'auteur sur ses propres musiques. Dans mon cas, je suis batteur dans un groupe et no...

Bonjour, Par heritage j'ai recu une machette ancienne Mexicaine. Puis-je l'importé en France? Quelles sont les dispositions que je dois prendre? Mer...

bonjour,permettez moi de vous questionner, je suis marocain et j'ai aussi une nationalité italienne ma question est ce que je peux avoir un titre de s...

Monsieur, Madame, J'ai fait une demande de rectification d'état civil Pourriez-vous me dire si la rectification a été rendue. cette personne se m...

Bonjour, employée à la Ville de Vesoul j'ai fait une demande de rectification d'état civil pour une personne qui se marie le 30/08/2014 a ce jour ...

Bonsoir ! J'ai vécu un contrôle de passeport assez étrange pour ma part... En effet, en présentant mon passeport et mon billet d'avion à l'agent de c...

Bonjour, Je ne sais pas si je suis dans le bon forum, je m'en excuse d'avance si ce n'est pas le cas. Voilà, un membre de ma famille étant en va...

Bonjour, Ma soeur est actuellement en Algérie et son passeport algérien est expiré depuis peu. Elle compte retourné en France dans une quinzaine de ...

Bonjour, j ai dépose une demandé pour obtenir la nationalité française au mois de février 2012, après l entretien à la préfecture au mois de janvier ...

Bonjour, Seraient ils possible de savoir à quels types d'information ces organismes ont accès et comment s'en prémunir ? Vous remerciant d'avan...

Mon beau père a acheté un véhicule avec sa compagne et mis la carte grise a leurs 2 noms. Il a payé seul le véhicule. Sa compagne vient de décéder et...

Bonsoir, J'ai acheté un bien immobilier en Chine avec mon ancien passeport comme piece d'identité, aujourd'hui je souhaite le revendre , mais entre t...

bonjour voila ma fille va partir en crête(grece) lundi matin dans un mois elle aura 18ans est ce que elle a besoin d'une procuration parentale pour vo...

Bonjour, quelle est la durée de conservation des papiers

Salut a tous je veut savoir comment on obtien des papier americains (je veux vivre au USA) et pour cela comment faire ?

a quelle ville correspondle code16234A sur un courrier merci c tres important

Bonjour, . J'espère pouvoir trouver des réponses à mon problème. Voilà j'ai loué une résidence vacance et le jour du départ un état des lieu a été ...

bonsoir, je suis allez a enterrement d'un voisin au mois de juin et je réclame a la famille un actes de décès que mon employeur me réclame et il ne m...

Bonjour, Je voudrais savoir quelle est la procédure usuelle pour obtenir la nationalité française par filiation du sang considérant que mon défunt pè...

Bonjour, Avec mon épouse nous avons prévu un séjour à Chypre fin août. La carte d'identité de mon épouse arrive à expiration des 10 ans en septembre,...

Ma mère est décedée et a un acte de reconnaissance français établie par sa mère française devant un officier de l'état civil français avant ma naissan...

Bonsoir, Le 14 mai 2014, mon fils, 21 ans, reçoit un courrier du centre de recouvrement des procès verbaux de Béziers, l'informant qu'il est redev...

Bonjour, je voudrai connaitre les adresses ou les numéros de téléphone d'avocats gratuits j'ai toujours mon probleme d'extrait de naissance on m'a i...

Bonjour, Ma question est : Pouvons-nous faire venir un intervenant extérieur (non adhérent et sous un statut non salarié) pour nous donner des cours...

J'héberge un ami depuis presque quatre ans , qui s'est installé chez moi suite à des problèmes de santé que j'ai eu et qui peu à peu occupe tout mon ...

Monsieur je vous écris cette lettre pour m'oriente sur mon cas, voila je suis une Algérienne née le 01/01/1953 a Alger centre, et je voudrai m'intégré...

Bonjour à tous sachez que c est la premiere fois que je m inscrit sur ce site pour vous dire mon inquietude suite à un refus de mon titre vie privee e...

Demain je part en camp scout depuis la Belgique vers la France en bus. Mais j'ai perdu ma carte didendité! Jaai une déclaration de perte (elle est en ...

Bonjour, si le bébé né aux états unis peut prendre la nationalité americain

BONJOUR,mon fils de 7ANS DOIS VOYAGER AVEC SA TATIE DE TOULOUSE A TUNIS POUR SE RENDRE EN VACANCE CHEZ C GRAND PARENT FAUT TIL UN PAPIER DAUTORISATION...

Bonjour, Je recherche un document officiel sur la nécessité d.un traver check pour quitter la cote d.ivoire

Bonjour, je suis sans papier en france et lors d'un bilan de santé que j'ai fais j'ai été déclaré diabetique à vie je voudrais savoir je peux etre ...

Bonjour, bonjour maitre voila je suis fils de harki mon père a servie la france et j'en est des papier qui prouve qu'il a été secrétaire a la qasma ...

Bonjour, date maximun de validitée délivrée le 25/07/2002 Merci

Bonjour â tous, J ai envoyé un recours hiérachique à rézé le 06 fevrier 2014.Voici mon reze 2014X102070. Dites moi combien de temps dois je attend...

bonjour, voila j'aimerais me rendre en algerie pour cet été 2014 mais mon passeport algerien n'est plus valable. Jai un passeport francais et une c...

bonjour, je pars avec mon mari et mes 3 enfants en Algérie le 11 juillet, le hic c'est que notre fille de 9 mois est sur le passeport de papa mais ...

Bonjour, je voudrais savoir ce que je doit faire en se qui concerne ma situation. voila je suis parti a la préfecture pour régulariser ma situatio...

Bonjour, S'il vous plait dans le cas ou une mère habite en France depuis plus de 20 ans et elle a une fille en Algérie sachant que la mère s'est mar...

une présidente d'un club du 3 IIème âge peut elle avoir aussi les fonctions de trésorière le club comprend 60 adhérents personne ne veut prendre dan...

Mon cas es assez particulier, je suis né en France et l'âge de 6 ans je suis repartit en Tunisie, pour revenir à l'âge de 11 ans, après l'années scola...

Bonjour, ma demande de naturalisation a était ajournée " en raison du caractère incomplet de votre insertion professionnelle"je suis actuellement h...

Bonjour, je voulais savoir comment accéder à la nationalité égyptienne? je sais que l'Égypte en terme de nationalité c'est compliqué, mais je so...

Bonjour, j'ai envoyé une demande naturalisation A paris .j'ai l'entretien a la fin du mois à la préfecture de Paris.mais actuellement je vis dans le...

bonjour je suis une jeune de 21ans jai rencontrer un tunisien sa fait 4mois quil est en france et on aimerai se marier mais la probleme cest que son v...

bonjour je voulais des renseignements en ce qui concerne le prix d'avocats ?,est ce que ya une association qui peut nous aider en France ??est ce ...

dites moi est que on peut changer le type de visa le jour de dépôt de dossier à tlscontact, j ai pris un RDV court séjour, mais après qlq semaine j a...

bonjour je souhaite pose une question : un enfant majeur de nationalite francaise par filiation paternelle est ne d'un deuxieme mariage du pere ; il ...

Bonjour, Je suis étudiant en licence professionnelle. Dans 2 semaines environ, moi et ma promo serons amenés à visiter 2 entreprises se situant à p...