Forum Formalités et papiers

bonjour j ai porté plainte pour viol ?je n ai pas encore été convoqué par le tribunal

Bonjour, Je vous expose le contexte succinctement : J'ai attendu une personne pendant UNE minute (véridique) sur le parking d'un supermarché (donc ...

je part prochainement à l ile Maurice et j aimerai savoir combien j ai le droit de rapporter de cigarettes , l ile Maurice ne faisant pas partie de la...

Bonjour , je cherche à être éclairé au sujet de mon enfant qui est né à l'étranger et dont j'ai fait tardivement (+ 2 ans) la déclaration de naissanc...

Bonjour, Alors voilà je m'explique, à ma naissance j'ai reçu le nom de famille de mon père cependant mes parents l'ont volontairement tronqué (le ...

Bonjour, je suis algérien et j'ai une visa court séjour pour la france,ma femme est enceinte dans le 6ième mois,je veux qu'elle accoucher en france,...

Bonjour, Je suis avec un homme en instance de divorce et je suis enceinte pourra til le reconnaitre

Bonjour, quelqu'un peut-il me dire si on peut télécharger sur internet un dossier d'aide juridictionnelle? Si oui pouvez vous me donner le site? M...

Bonjour, Je vis en campagne dans une commune très spéciale (beaucoup d'injustice et de différence entre les habitants), Toutes nos demande pas...

Bonjour, voila, la semaine passé un ami ma recommandé un écrivain soit disant il a un cd des naturalisé d'origine algérien, j'étais voir le monsie...

Bonjour, Je voudrai savoir si je peux envisager d'adopter un ami ( tchéchène que je connais depuis plusieurs années ) et dont la situation en Fra...

Bonjours , je suis un fils d'ancien combattants , mon pére a passé sont service nationale en france en 1959 , il a la nationalité française en 195...

je suis un marocain resident en italie titulaire d un permis de sejour normal de 2 anne je vouderais savoir combien de temps maximums que je peux res...

Bonjour serait-il possible que je puisse récupérer mon numéro de carte professionnelle que j'avais obtenu dans l'Oise pour le conserver en nouvelle C...

Bonsoir, Apres avoir reçu une contravention, je me suis apperçu que sur le procès verbal était coché Mademoiselle, or j'ai cru comprendre que pour ...

Bonjour , comment peut ont obtenir l'adresse exacte d'une personne , j'ai une adresse mais le prouvé , par quelle moyen ?

Bonjour, Je suis étrangère,mère d'une fille de 3 ans et demi,et je vis en France.Je suis séparée du père de mon enfant(français) il y a 2 ans et demi...

Bonjour, Je sais que pour faire le titre de voyage il nous faut attendre 4-6 semaines. Mais n'y a-t-il pas un autre moyen pour l'avoir plutôt? 2-4 ...

Mon mari et moi sommes venus en france y a 2mois ,j ai accouche ici en france mais notre visa a ete deja expire?mon enfant aura la possibilite d avoir...

Bonjour, voila j'ai déposé mon dossier a la préfecture au mois de juin 2013 et j'ai reçu récemment une réponse ,recipice du dépôt de dossier est ce...

Bonjour, j'ai la garde alternée de mon fils j'aurais voulu savoir quelles démarche faire pour qu'il soit inscris sur ma carte vitale mais pas seulem...

Bonjour, j'ai mon fils de 6ans en garde alternée et jusqu'à ce mois j'avais un emploi de 30heures(environ 1100euros/mois) et maintenant licenciement...

Bonjour, J ai besoin d un extrait d acte de naissance de ma grand mere pour une mise sous tutelle. Elle est n?e en italie et a ?t? naturalis?e franc...

Bonjour ma femme doit voyager en Algérie avec mes 2 filles . Ma femme porte sont nom de jeune fille car nous sommes marier religieusement mais mes fil...

Bonjour, Dans mon centre formation on est entrain de monter une "association" -> Bureau Des Etudiants, je voudrais s'avoir quel papiers il faudra re...

Bonjour Je vous explique maman est handicapé a 80/ d'handicap,depuis longtemps. Mais elle n'avait pas de droit a l'AAH puisque mon papa touchais tro...

Bonjourj Ma grand mere qui a 98 ans est en maison de retraite et doit vendre ses biens pour maintenant payer les 2ooo euros mensuel Je precise que ...

Bonjour auriez vous une lettre modèle d opposition à une vente immobilière effectuée par ma mère svp ? je m oppose ) merci IMartin

Bonjour, Mon grand père paternel a été médaillé de la légion d'honneur il y a un paquet d'années. Il est décédé en 1995. Aujourd'hui j'aurais b...

Bonjour à tous !!! J'habite un petit un village du Tarn et Garonne, je suis titulaire d'un CAP Petite Enfance. Je voudrais savoir à qui ou où m'adre...

Bonjour, J'aimerais des conseils éclairés concernant une histoire qui m'arrive aujourd'hui. Je suis un homme français, vivant en France, je me ...

salut , je suis une femme née en france le 28 juillet 1962 .mes parents sont rentré en Algérie le meme année , es que j'ai le droit d'obtenir la na...

Bonjour, j'ai perdu ma carte d'identité et je voudrais savoir si a la poste je peut retirer de l'argent avec une carte ayant ma foto ? (je n'ai pas...

Bonjour, Mon père était français par option en 1963 moi son fils je vis en Belgique et j'ai l' intention de demander la nationalité française ,év...

Bonjour, je veux faire venir ma mère pour assister à mon accouchement prévu pour janvier 2014. je compte aller demain pour déposer la demande p...

Bonjour, Mon ex belle-mère (femme marocaine) bénéficie d'un visa touriste de 3 mois pour venir en France. Combien de fois peut-elle venir en Franc...

bonsoir à tous ! voilà je rencontre un problème pour accèder à mon espace client d'EDF j'ai oubliè mon mot de passe ! j'ai fait le nécessaire pour en ...

bonjour, ma carte d'identité arrive à expiration le 23 septembre 2013. J'ai entendu que la nouvelle loi concernant le renouvellement des cartes d'ide...

Bonjours Nous avons un soucis avec notre nom de famille . Dans un petit village a coter de la ville ou nous habitons il y avait une personne qui a ...

Bonjour, depuis le décès de notre amie proche son mari es perdu dans les papiers c es pour cela qu il nous a fait un document a la mairie de sa vill...

Bonjour, j'aimerai que mon ami turc vienne 1 mois chez moi en vacance comment puis je l'aider a obtenir un visa ou dois je télèphoner ? je fais des re...

bjr j ai tous pouvoir sur un amis de 63 ans qui viens de perdre ca femme , je lui fait tous ces papier de plus cet amis es malade , le soucis c es q...

Bonjour, Je voudrais savoir la liste des postes dans l'administration ou les entreprises publiques dont la nomination se fait directement par le pré...

j etait en concubinage j ai 3 enfants nous avons signe un bail pour une location d une maison lui desire partir moi pas car nous voulons nous separer ...

Bonjour tout le monde , mon compagnon (nous ne sommes pas marié nous habitons juste ensemble) s'est fait mettre une contravention de la police pour un...

j'aimerais savoir si j'ai le droit à des jours pour et après l'opération de mon épouse je suis fonctionnaire educ nationale! mon épouse devrait se...

Bonjour tout le monde Mon collègue voudrait prendre l'avion avec sa fille de 26 mois sur un vol national français Le livret de famille suffit po...

bonjour tout le monde je suis rentrer en France en septembre 2008 j'avais a peine 14 ans , en juin 2008 j étai en Italie car mon père habitait l...

Bonjour, Je suis ressortissant étranger (Syrien), Je vis en France. Mon passeport a expiré il y a deux mois. Il est toujours en cours d'être renou...

bonsoir, j'aimerais avoir des infos svp, j'ai accouché d'un enfant sans vie en aout 2011, je l'ai déclaré à l'état civil, je voudrais savoir si pour m...