Les discussions
Succession ?
RésoluBonjour, Mon papa est décédé le 03 janvier 2011.il a laissé derrière lui un crédit. Je viens juste de prendre connaissance de la "renonciation à la...
Infraction
RésoluBonjour, j'ai obtenu mon permis de conduire avant le 1/07/92 soit avant l'application de la loi instituant le retrait des points, ma question est la...
Pole emploi et dossier de demande d'allocation
RésoluBonjour, Je suis au chômage depuis fin décembre et dans ma demande d'allocation il faut que je précise les emplois que j'ai eu depuis octobre 2010. ...
Procuration non valide
RésoluBonjour, besoin d'un avis . nous envisageons d'acheter une partie de l'ancienne ferme de mes beaux-parents. Ma belle-mère as en sa possession u...
Les factures
RésoluBonjour, je voudrais savoir combien de temps faut-il garder les factures de toutes sortes ,s'il vous plaît .je vous remercie de me répondre.
Droits de succession
RésoluBonjour, Qui hérite quand un cousin decede sans enfant ni parent (cousin centenaire) --merci Rouge Michèle
Carte didentite
RésoluBonjour, peu ton refaire sa carte d'identite a sont non de jeune fille tout en n'etant marier
Frais de notaire
RésoluBonjour, pourriez-vous m'indiquer le calcul des frais de notaire en cas de liquidation d'une succession. Sont-ils calculés en fonction d'un pourcentag...
Mon nom
RésoluBonjour, J'ai deux enfants âgés de 8 et 4 ans, ils portent le nom de leur père comment faire pour y adjoindre le mien? Je vous en remercie d'ava...
Avoir la nationalité française
RésoluBonjour, je travaille pour la mairie de paris c est mon deuxieme contrat je souhaite avoir la nationalité française quelle sont les demarche?pour ...
Fco btp,fco marchandises
RésoluBonjour, Reprenant le métier de chauffeur poids lourds après plusieurs années dans un autre secteur d'activité,je me suis renseigné via le net sur...
Aidez-moi svp une femme française veut marie avec un algérien
RésoluBonjour, slt tous, je ss algérienne é j'ai la nationalité française et je serai marie bientôt avec un algérien. Donc comment fais-je pour mon ...
Chantiers de jeunesse et sto
RésoluBonjour, Il y a quelques temps, en discutant avec ma fille, je me suis aperçu que je n'avais pas déclaré les années passées en Allemagne. Je me dem...
Document a fournir pour une demande de visa en espagne
Résolu/FerméBonjour, voila ma question sait que on voulez partir en vacance en familles avec mon mari et mes 2 enfants en Espagne et on ne sait pas qu'elle son...
Veuve séparé et se sdroits
RésoluBonjour, ma mère est veuve depuis le 30 novembre, elle vivait séparé d e mon père décédé , je voudrais savoir ses droits au niveau finance sachant ...
Quelles sont les risque pour un sans papier
RésoluBonjour, voilà j'ai 16 ans 1/2 et j(aime mon homme sa fait 2 ans qu'on est ensemble lui a 24 ans mais le problème c'est qu'il est sans papier j'ai env...
Procuration
RésoluBonjour, Mon père ne s'exprime plus depuis quelques mois, il est en institution depuis 15 jours, qu'elle démarche dois-je faire pour obtenir une pro...
Carte d'identité périme pendant voyage au royaume-uni
RésoluBonjour, Je suis français et possède donc une CNI française, je comptais aller voir ma famille au Royaume-Uni du 29/12 au 5/01 cependant je me sui...
Donation-partage et donation simple
RésoluBonjour, J'aimerais savoir si on peut faire une donation-partage d'une maison, entre nos 2 enfants. Lors d'une donation-partage en 2000, pour é...
Refus titre de séjour reconnaissance de complaisance
RésoluBonjour, J 'ai demandé le 2e renouvellement de mon titre de séjour(1an) en tant que parent d'un enfant français.Ils me l'ont refusé pour le moment c...
Héritage
RésoluBonjour, Je suis en médiation de dettes suite a mon divorce , ma maman viens de décédé j'aurais aimé savoir si je pouvais me déshérité au profit de ...
Projet de succession
RésoluBonjour, Je suis perdue.... Mon père est décèdé le 19 avil à 89 ans, ma mère vit toujours, nous sommes 3 soeurs. Il n'y a pas de maison, que de l'...
Preavis du bail
RésoluBonjour, je souhaiterais déménager.le préavis prévu est de 3 mois. je suis enceinte et souhaite partir au plus vite. est ce un motif pour réduire ...
Succession
RésoluBonjour, Mon mère est décédée en juin 2010. Avec mon père , ils étaient mariés sous le régime de la communauté + donation entre époux en 1976. Mon p...
Comment reconnaître un passeport canadien
RésoluBonjour, on m'a adressé un passeport canadien mais j'ai un doute. comment savoir si la personne est bien elle ? merci pour votre réponse.
Retier un colis chronopost
RésoluBonjour, Sur le colis, il est marqué mon nom chez M...., j,aimerais bien savoir si M... pourrait aller chercher le colis à ma place sans ma pièce d'...
Demande certificat de non gage
RésoluBonjour, j'essaie d'obtenir un certificat de non gage,par internet,pour le scooter 50cm de ma fille.il a été volé et l'assurance me reclame ce docum...
Certificat d'hérédité
RésoluBonjour, Que faire si l'on ne figure pas sur un certificat d'héréddité??? merci de votre aide
Déménagement et hébergement, changement d'adresse...
RésoluBonjour, Le 15 Novembre je déménage chez mon conjoint en attendant que nous signons l'acte de vente de la maison que nous avons acheté. La sign...
Extrait de naissance s12 et obtention de la nationalite francais
RésoluBonjour, Je suis ravi de vous demander assistance afin de m'orienter pour entreprendre les demarches sur deux questions : 1- comment peut -on obtenir...
Conseil general
RésoluBonjour, je viens de recevoir un papier de la part du conseil general du loiret et il me demande pour continuer a verser mon rsa de m inscrire a un ...
Comment retirer la restriction 79 sur le permis ec
RésoluBonjour, j'ai le permis poids lourd ec ,j'ai passer mon permis a l'armee en 89 j'ai une restriction 79 je passe la fimo en ce moment je voudrais savoi...
Mariage franco/chinois
RésoluBonjour, J'ai l'intention de me marier le printemps prochain, à Hong-Kong avec une femme chinoise. Je souhaiterais savoir, quels sont ses droits Fr...
Medecin traitant
RésoluBonjour, mon medecin traitant part en retraite fin decembre 2012 . Si cela est possible je voudrais nomer mon nouveau medecin traitant par interne...
Transcriptions d'acte de mariage franco-alger
Résolu/FerméBonjour, JE viens d'envoyer la transcription d'acte de mariage au service de l'état civil à Nantes avec AR . Ce dossier comporte tout les document...
Concession au cimetière
RésoluBonjour, Nous avons pris 15 ans pour la succession de notre mère décédée en 1997 qui était remariée avec un Monsieur sans enfants, nous avons su leu...
Usurpation d'identité
RésoluBonjour, Bonjour je suis une jeune Algérien et j'ai envoyé par l'intermédiaire du consulat de France de Annaba un dossier aux affaires étrangères po...
Pension de reversion
RésoluBonjour, concernant une demande de pension de reversion, je désire savoir svp si le montant des ressources personnelles à ne pas dépasser pour une p...
Acquisition foncière
RésoluBonjour; La mairie de mon village souhaite acquérir une partie d'une de mes parcelles pour faire un parking. Cette partie de pacelle est soumise à un...
Acquisition foncière
RésoluBonjour; La mairie de mon village souhaite acquérir une partie d'une de mes parcelles pour faire un parking. Cette partie de pacelle est soumise à un...
Declaration de succession et statut de notre situation actuelle
RésoluBonjour Mon pére est décédé voici trois mois . Ma mère reste maintenant seule dans sa maison J'ai une soeur ,( nous sommes les deux enfants) . ...
Passeport
RésoluBonjour, je voudrais savoir en combien tenps sa mais pour resevoir un passeport merci
Faire reconnaitre ma fille par son pére
RésoluBonjour, j'ai 19,ans je suis tombé enceinte a 18,ans et aujourd'hui ma fille a 14 mois.Le père n'a pas voulu reconnaître sa fille à la naissance,a...
Complement mensuel maison de retraite
RésoluBonjour, nous sommes une famille de 4 enfants tous vivant à ce jour une de nos soeur (non mariée pas d'enfant et aucun bien immobilier...
Cantine à payer alors que mon enfant n'y a jamais mangé !
Résolu/FerméBonjour, J'ai récemment reçu un papier de facture de cantine pour ma fille inscrite à l'école primaire, en CM1. Le problème est que je n'ai jam...
Le regroupement familiale
RésoluBonjour, bjr tout le monde je suis la pour avoir des informations propos de demande visa long séjour et le regroupement familiale moi je suis m...
Acte notarial
RésoluBonjour, Je désire connaitre les formulaires à produire pour passer acte notarial, concernant l'achat d'un bien immobilier. Je sais qu'en 1er il fau...
Orientez moi svp
RésoluBonjour, je m'appel karim, je suis de nationalité algérienne, ma femme Aurélie est de nationalité française, on s'est marié le 06 mai 2012, après av...
La nouvelle procedure pour le regroupment familiale
RésoluBonjour, ja suis une femme algérienne j'ai 1 mois de mariage ici on algerie mon mari est un imigre il a pose le dossier complet a la prefecture .....