Amende SNCF
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chris638
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GrandCaribou
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24 juil. 2014 à 22:39
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Bonsoir,
Hélas, face à des agents assermentés, si vous ne pouvez pas prouver l'absence de votre fils de ce train ce dernier devra s'acquitter du montant de l'amende.
Cordialement
Hélas, face à des agents assermentés, si vous ne pouvez pas prouver l'absence de votre fils de ce train ce dernier devra s'acquitter du montant de l'amende.
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GrandCaribou
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24 juil. 2014 à 22:50
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"mais comment prouver ce genre de chose"
Ça aurait été possible si quelqu'un pouvait attester officiellement de sa présence au travail par exemple.
S'il était à la maison c'est sûr que les possibilités sont quasi-nulles de parvenir à apporter la moindre preuve.
Bien à vous
Ça aurait été possible si quelqu'un pouvait attester officiellement de sa présence au travail par exemple.
S'il était à la maison c'est sûr que les possibilités sont quasi-nulles de parvenir à apporter la moindre preuve.
Bien à vous
chris638
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24 juil. 2014 à 22:52
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Merci beaucoup GrandCaribou.
Je vais quand même aller à la SNCF, juste pour essayer d'avoir une idée de l'heure à laquelle il aurait pris ce train. On sait jamais ça pourrait aider, enfin peut être.
Merci encore
Cordialement
Je vais quand même aller à la SNCF, juste pour essayer d'avoir une idée de l'heure à laquelle il aurait pris ce train. On sait jamais ça pourrait aider, enfin peut être.
Merci encore
Cordialement
Bonjour,
En réalité, c'est assez aisé !
Tout type d'appareil tel que GPS, Cellulaire indique que la personne était présente dans un autre lieu.
Chèque, carte bancaire, carte cinéma, pass-truc, facture, carte fidélité si elles ont été utilisées ; des témoins indiquent aussi cela.
De plus même si ce sont des agents assermentés, il n'en reste pas moins que s'ils ont dressé le procès verbal à partir d'une pièce d'identité, ils doivent le prouver, ce n'est donc pas à vous de le faire.
Si tel est le cas, exigez une copie du procès-verbal, il doit y avoir une signature et le N° de la Pièce d'identité, puisqu'ils allèguent l'avoir eu en main.
Salut.
En réalité, c'est assez aisé !
Tout type d'appareil tel que GPS, Cellulaire indique que la personne était présente dans un autre lieu.
Chèque, carte bancaire, carte cinéma, pass-truc, facture, carte fidélité si elles ont été utilisées ; des témoins indiquent aussi cela.
De plus même si ce sont des agents assermentés, il n'en reste pas moins que s'ils ont dressé le procès verbal à partir d'une pièce d'identité, ils doivent le prouver, ce n'est donc pas à vous de le faire.
Si tel est le cas, exigez une copie du procès-verbal, il doit y avoir une signature et le N° de la Pièce d'identité, puisqu'ils allèguent l'avoir eu en main.
Salut.
chris638
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5 mars 2017
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25 juil. 2014 à 11:14
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Merci beaucoup Maleficent,
Effectivement, je n'avais pas pensé à leur demander une copie du procès verbal.
Je vais leur adresser un courrier en ce sens.
Merci encore
Cordialement
Effectivement, je n'avais pas pensé à leur demander une copie du procès verbal.
Je vais leur adresser un courrier en ce sens.
Merci encore
Cordialement
24 juil. 2014 à 22:45
Je me doutais bien un peu de la réponse, mais comment prouver ce genre de chose, surtout en ne connaissant même pas l'heure à laquelle il aurait pris ce train.
Ca me rend malade que mon fils soit obligé de payer 71 euros alors qu'il n'a rien à se reprocher. Il est étudiant et 71 euros pour lui c'est beaucoup et c'est de l'argent qu'il aurait pu consacrer à autre chose.
Encore merci de votre réponse
Bonne soirée
Cordialement