Forum Formalités et papiers

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Les discussions

Deps123 Formalités et papiers

Titre de séjour

 Résolu

Bonjour, j'ai 26 ans je demande 'asile mais la réponse à été négative à l'offra et la cnda. Mais mère est française que doit-je faire pour avoir un ti...

4 réponses 20 juin 2016 par Deps123
gab Formalités et papiers

Filmer parties communes

 Résolu

Bonjour, je voudrais savoir s'il est illégal de faire croire aux gens qu'ils sont filmés alors qu'ils ne le sont pas? (poser une affichette type "vou...

2 réponses 19 juin 2016 par gab
f-galaxy Formalités et papiers

Visa pour la france

 Résolu

Bonjour, Je suis marocaine j'ai effectuée une demande de visa touristique pour la France en janvier 2012,mais ça été refusé suite a une insuffisance...

6 réponses 14 juin 2016 par doris33
REMILI Formalités et papiers

Demande de nationalité

 Résolu

bon jour ma mére a une carte d'identité depuis la colonisation française en Algérie que je fasse pour avoir son acte de naissance et pour que je fa...

3 réponses 14 juin 2016 par BmV
karin Formalités et papiers

Recherche d article de loi

 Résolu/Fermé

Bonjour,Bonjour, Voici 3 ans une mobilette à percuté mon chien devant la maison. Le jeune homme qui descendait la côte très vite et sans casque n'...

2 réponses 13 juin 2016 par karin
carribouf Formalités et papiers

Démarchage

 Résolu

Bonjour, Je ne veux plus du tout être démarché téléphoniquement parlant par qui que ce soit chez moi sur mon téléphone fixe. Pouvez-vous s'il vo...

4 réponses 13 juin 2016 par Marley
Mimi-jc Formalités et papiers

Cni

 Résolu

Bonjour, la carte d'identité de mon fils a été délivré le 01/12/2005 (il était par conséquent mineur à l'époque)il est maintenant majeur.(né le 31/12/...

2 réponses 13 juin 2016 par Mimi-jc
Flexy Formalités et papiers

Pacser et père de cette union

 Résolu

Bonjour, Je suis arrivé en France il y a 3 ans et j'ai fais une demande d'asile entre temps j'ai rencontré une française et nous nous sommes pacser ...

7 réponses 10 juin 2016 par Flexy
keradam Formalités et papiers

Location voiture en sardaigne

 Résolu

Bonjour, Qui pourrait me renseigner au sujet des locations de voiture pour l'étranger Est-il vrai que l'on doit présenter une carte d'identité de plu...

2 réponses 10 juin 2016 par Keradam
sam94800 Formalités et papiers

Refus d'inscription au college

 Résolu

Bonjour, Tout d'abord, je me sent frustré d'injustice, mais, je suis en manque d'argument et de source. Je vis sur Paris, et j'ai decider de log...

1 réponse 7 juin 2016 par Clair
alsamora kheira rue taibi ahmed sidi belabesse algeria Formalités et papiers

Demande decret de naturalisation

 Résolu

Bonjour, avec tout mes respet je vous demande de medet pour decret de naturalisation de calite citoyenne francai de mon pere alsamora fernand joseph...

2 réponses 7 juin 2016 par Géné
Doudou Formalités et papiers

Titre de séjour

 Résolu

Bonjour, Je suis de nationalité camerounaise j'ai une carte de résidant et j'attends un enfant dont le père est sans papier et d'origine sénégalais...

1 réponse 7 juin 2016 par doris33
mehdi Formalités et papiers

Carte de sejour

 Résolu

Bonjour, Je suis Français ma femme est Algerienne et vie en France avec moi depuis 2015, sa carte de séjour va se périmé dans un mois, on a commencé a...

4 réponses 4 juin 2016 par mehdi
nathan01983 Formalités et papiers

Article 13.76 du code civil

 Résolu

Bonjour, je recherche cet article mais je n'arrive pas à le trouver même sur legi france. Je m'y prend certainement mals du coup je suis un peu co...

2 réponses 3 juin 2016 par nathan01983
lania Formalités et papiers

Amende transport en commun

 Résolu

Bonjour, Je me suis faite controlée ce matin par des controleurs de bus. J'avais un navigo valide avec un justificatif d'achat seulement je n'ava...

12 réponses 3 juin 2016 par Rudy
Factorisable Formalités et papiers

Où obtenir la green card ?

 Résolu

Bonjour, j'ai beau chercher sur internet où obtenir la green card par la loterie mais rien ne me dit que les sites qui me sont proposés ne sont pa...

5 réponses 29 mai 2016 par Cleopotamine
maithe Formalités et papiers

Validité de la cni

 Résolu

Bonjour, la validité de ma cni était au 31 janvier 2015. pour être sûre d'avoir bien compris, elle serait donc valable encore 5 ans, soit au 31 janv...

1 réponse 29 mai 2016 par doris33
GaribaldiIT Formalités et papiers

Perdre la nationalité francaise

 Résolu

Bonjour, je possède les nationalités française (via la famille de trois de mes grand parents du fait de l annexion du Comte de Nice en 1860, ma famill...

2 réponses 27 mai 2016 par GaribaldiIT
Kennedy72 Formalités et papiers

Nationalité

 Résolu/Fermé

Bonjour, je m'appelle kennedy soumare mon père est d'origine mauritanienne naturalisé francais plus de 30 ans et decedé en 1999 en France. Je vou...

1 réponse 27 mai 2016 par maylin27
Kennedy72 Formalités et papiers

Nationalité française

 Résolu/Fermé

Bonjour, Bjr, mon père est d'origine mauritanienne naturalisé francais plus de 30 ans et decedé en 1999 en France. Je voudrais ssavoir les demarch...

1 réponse 27 mai 2016 par maylin27
plaisir60 Formalités et papiers

Tarif location parking

 Résolu

Bonjour, je loue actuellement un emplacement de parking appartenant et géré par la commune. le tarif a augmenté au 1er janvier 2016 sans en étre a...

2 réponses 20 mai 2016 par plaisir60
phil45000 Formalités et papiers

Déménagement

 Résolu

bonjour parti du Loiret , je viens de d'emménager dans l'appartement de mon amie en Touraine , je dois justifier de mon nouveau domicile à diverses ...

3 réponses 20 mai 2016 par phil45000
maison vide Formalités et papiers

Billets avion

 Résolu

Bonjour, une amie Russe doit venir en France . Doit-elle fournir les dates de billets d'avion Aller et Retour , pour obtenir un visa Français . M...

1 réponse 20 mai 2016 par dna.factory
jaouadso Formalités et papiers

Carte résidence française

 Résolu

Bonjour Je résident en France depuis 20ans. J'ai un cartes de résistance française valable jusqu'à 2020. Je souhaite travailler en suisse et y vivr...

3 réponses 15 mai 2016 par DorisOups
Wanis Formalités et papiers

D avoir carte sejour

 Résolu

Bonjour, Je suis tunesian je carte sejour italian il blui valable depiuo 2012 je suis marie avec en francia c koi le demarche pour voir carte sejour...

2 réponses 13 mai 2016 par DorisOups
Mido Formalités et papiers

Fille de harki

 Résolu

Bonjour, Bonjour je me demande est ce que c'est possible d'avoir la nationalité française pour un fille de harki.

2 réponses 11 mai 2016 par DorisOups
gene22 Formalités et papiers

Carte d'identite

 Résolu

Bonjour Bonjour, Je dois partir en Italie le 19 Juin 2016 et ma carte d'identite est perimée depuisle 18/01/2016 combien de temps pour avoir...

5 réponses 1 mai 2016 par zoulou33
ganou1794 Formalités et papiers

Contrat edf ou eni

 Résolu

bonjour après 75 ans peut on signer un contrat avec un fournisseur gaz et Electricité sans avoir besoin d'un garant de la famille

3 réponses 25 avr. 2016 par ganou1794
jacky Formalités et papiers

Carte grise voiture

 Résolu

Bonjour, une amieveut me donner une ancienne voiture_la carte grise est perdue et était au nom de so mari décédé-que faire pour obtenir un duplicata?m...

1 réponse 25 avr. 2016 par Rep
ebap Formalités et papiers

Pacs et titre de séjours

 Résolu

bonjour, entré sans visa en 2013 je vis avec ma copine depuis juin 2015 et nous allons nous pacser ce 28 avril 2016,je suis étudiant sans papier bien...

2 réponses 19 avr. 2016 par Ebap2010
plaisir60 Formalités et papiers

Droit de place brocante

 Résolu

Bonjour, Présidente d'un comité des fêtes loi 1901, peut-on encaisser en notre nom les réglements de droit de place lors de l'organisation de notre ...

6 réponses 19 avr. 2016 par plaisir60
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