Forum Formalités et papiers

Bonjour, je suis entré au Maroc avec un laisser passer Marocain du consulat du Maroc de Lille, mon passeport français expiré, ma CNI française val...

BONSOIR, je me suis porter garant (avec mon mari) pour son ami. on a donc ete a l'agence signer son bail sauf que le lendemain de la signature, il a c...

la date d'expiration étant le 9/07/2013 est-il valable pour un voyage en novembre au vietnam(6mois après expiration,période autorisée soit disant?)

Bonjour, bonjour ma fille est allé rejoindre son fiancé en angleterre depuis quelque mois (elle était enceinte) elle a accouché en juillet elle doit...

Bonjour, Je dois prendre l'avion pour l'Espagne dans 7 jours avec Ryanair et je ne trouve plus ma carte d'identité qui ne sort jamais de mon sac. ...

Bonjour tout le monde! J'ai une petite question pour un gros stress! :) Je pars en Corse le 1er juin mais ma carte d'identité est périmée, et à pr...

Bonjour, Quelles sont les démarches à effectuer pour vendre des glaces sur la plage en tant qu'indépendant? Le statut d'autoentrepreneur peut il co...

Bonjour, Je prends contact avec vous car il m'est arrivé une chose que je considère comme une escroquerie tolérée, ou pas selon la Loi. Je sai...

Bonjour, jai perdu le formulaire de renouvelement de carte de sejour de mon mari ,la prefecture a envoyer ce formulaire ,je dois faire quoi ,je me dep...

Bonjour, je voudrait savoir combien de temps pour faire un visa pour le consulat a l g e r i e je suit franc ais je doit partir avec mes enfants es ...

Bonjour, mon passeport est périmé depuis octobre 2012, je voudrai savoir si en tant que document officiel, il reste malgré tout valable pour justifie...

Bonjour, Je viens de recevoir d'un cabinet de recherche d'héritiers un courrier ,il me demande de leur signer une procuration afin de les représente...

Bonjour, J'ai reçu une convocation pour passer une visite médicale auprès de l'OFII de Créteil afin d'obtenir mon titre de séjour statut "salarié"...

comment obtenir mon numéro de télédéclarant pour ma déclaration 2012

Bonjour, je souhaite changer de statut d'étudiant étranger à commerçant en créant une société (SARL avec un associé ou une EULR) dans le domaine d...

bonjour, je suis etudiante etrangere vivant en france mais en ce moment je vis en Allemagne( PROGRAMME ERASMUS) ; J'ai perdu mon titre de sejour ...

Bonjour, Je suis un américain voulant me marier avec mon fiancé. Je suis venu en France après avoir vécu en écosse pour vivre avec mon a...

Bonjour, je vous demande de me conseiller car je connais pas beaucoup quoi faire , je suis enceinte y'a 2 mois de mon ami il est sans papier moi aus...

Bonsoir , je souhaite savoir comment faire pour me faire payer depuis 2010 j'ai fait une demande de rétroactivité depuis octobre 2012 il m'ont renvoye...

Bonjour, je suis en 1er et je passe mon BAC de français et d'histoire mais ma carte d'identité expire un jour avent les épreuve et je pense qu'il est ...

Bonjour, je change d'auto-école pour déménagement et j'aimerais récupérer mon dossier ainsi que le certificat d'examen pratique et la fiche de synthes...

Bonjour, Je loue actuellement un studio depuis le 01/01/11 jusqu'au 01/06/13 dans le cadre de mes études. Fiscalement, je suis rattaché à mes ...

Bonjour, Je suis allé hier en mairie pour retirer ma nouvelle carte nationale d'identité. En relisant les informations je me suis immédiatement re...

salut a tous je suis tunisienne marier au municipalité tunisienne avec un français d'origine tunisien je suis mère d'un bébé français mon marie a de...

Bonjour, ma fille doit en Espagne en voyage scolaire avec son college DIMANCHE 5 MAI mais mahleureusement nous n'avons pas recu sa carte d'idienti...

Dans l'acte de caution solidaire que je dois signer il est stipulé : je me porte....sans bénéfice de discussion ... jusqu'à la date du 31/04/2016. La ...

Bonjour, j'ai passer une formation d'agent de prévention et de sécurité puis j'ai fais la demande à la cnaps (Conseil national des activités privé...

bonjour j'ai cedé ma voiture il y a un an a un monsieur qui devait me recontacter pour le certificat du vehicule. Il ne l'a jamais fait, hors j'ai ...

Je vie avec ma soeur depuis plus de 3 ans hors elle vient juste de décéder et le bail est a son nom que faire ?ai je le droit de rester sur les lieux ...

bonjour est ce possible de demander un passeport français a mes enfants mineurs avec ma nationalité français. Mer...

Bonjour, Une petite question à tous les experts... (je préférerais si possible qu'ils soient juristes...) Un projet "Numerues" est en cours dans...

bonjour voila on a appris que ma famille et moi étions héritier de mon grand oncle qui était un homme d/église l2 personnes on voulu toucher son hér...

Bonjour a tous je suis demandeur d'asile et mz demande de l'ofpra a ete rejetee la j'attend pour mon recours mais je voulais savoir si je peux me pacs...

dans le cadre de l'organisation d'une festivité culturelle, une collectivité a t-elle le droit de vendre des boissons de catégorie 2?

monsieur madame avec mon mari nous avons deux voitures et nous avons chacun une carte grise es ce que je peut sur ma carte grise faire ajouter le...

j'aimerais avoir l'adresse du service de nationalité par filiation de Nantes.

Bonjour, Je suis algerienne, j'ai connue mon habibi( cheri ) il habite en france on est Bezaf amoureux mais ma famille ne conçoit pas que je...

Bonjour, je suis marocaine j'ai 24 ans , je suis employée dans une multinationale française ,j'avais fais deux demandes de visa 2 fois au près du c...

bonjour, je viens d'acquerir un scooter d'occasion avec certificat de cession, carte grise et immat, il y a seulement 2 jours, mais il convient pas...

Bonjour, je vais prendre l'avion pour aller à Budapest en Hongrie et j'aimerais savoir si j'ai le droit d'emmener dans mon bagage cabine un sachet d...

Bonjour, Je dois faire faire un passeport pour mes enfants, je ne suis pas marié avec le père des enfants, mais on me demande un autorisation du pèr...

Bonjour, je suis issa patrick et je suis sans papie depuis au mois le novembre 2012 et ma copine elle enciente n'est pas francaise et elle a un enf...

Bonjour, je pense que ce message n'a pas de rapport avec cette rubrique, dsl! J'attend un enfant pour fin mai et j'envisage, moi et ma famille,...

Bonjour, Je viens de faire ma carte d'identité et je me rend compte 2 jours plus tard qu'il ya une petite erreur dans l'adresse, en effet il y a m...

Bonjour, j'ai perdu ma carte grise et je désire avoir un duplicata. Pourtant il y a des différences de prix énormes suivanté 2 sites consultés pour ...

Bonjour, je voudrai connaître les formalités pour un duplicata de livret de famille cordialement

je suis une tunisiene mere de deux enfants de 17 et 9 ans je me suis remarie avec britsh citizen depuis 2009 et en fevrier 2012 je l ai quite avant qu...

Bonsoir à tous, Je recherche un modèle de lettre d'assignation pour le tribunal de commerce. En effet un commercant ne ma pas réglé une facture ...

Bonjour, J'aimerai savoir si les amendes sont annulées quand il y a une contestation sur l'écriture du prénom qui a mal été écrit par l'agent sncf...

Bonjour, Alors voilà, c'est très compliquer. Je suis mineur. Je pars en Allemagne dans 3 jours mais je ne retrouve pas ma carte d'identitée. Je la c...