Forum Association (Loi 1901)

Bonjour, certains membres du bureau et du conseil d'administration veulent effectuer une scission de notre association. N'ayant plus les mêmes objecti...

Bonjour, Je souhaite avoir des informations concernant deux dirigeants d'une l'association,  Pour le président : la personne est actuellement au chô...

Bonjour, Secrétaire d'une association, le président a décidé d'augmenter le prix des emplacements que nous louons pour les foire à tout sans assemblé...

Bonjour, Notre présidente (assoc loi 1901) ne se représente pas au terme de son mandat. Nous envisageons une co-présidence. Y a-t-il obligation de cha...

Bonjour. La mairie laisse gratuitement à notre association un local, valorisé dans leur comptabilité à un montant qu'elle nous demande d'enregistrer ...

Bonjour J'ai été durant 15 années dirigeant d'un club handisport (Basket fauteuil) , qui était totalement autonome dans son fonctionnement. Récemment,...

Bonjour, Je fait partie d'un comité des fêtes possédant une licence 4. Certains de nos membres souhaitent changer nos statuts et passer à une direct...

Bonjour  Je suis photographe independante, cela peut paraître insolite, cependant, je souhaiterais déposer plainte ou d’une moins une mise en demeure...

Bonjour, Nous avons créé une association 1901 de co-propriétaires afin de porter un recours contre une construction qui se trouve en face de chez nou...

Bonjour, Nous sommes une association loi 1901 et proposons des cours de danse et remise en forme. Pour cela nous avons des intervenants en micro-entr...

Bonjour, Nous avons une AG Ordinaire de notre association loi1901, prévue la semaine prochaine, pour laquelle dans la convocation, nous avons noté à ...

Bonjour, J ai une association loi 1901 et le trésorier a fait 2X du chantage par rapport à son poste suite à des conflits personnels avec son père, q...

Bonjour, Je suis le président d’une association de loi 1901 qui a pour but de lever des fonds, via des sponsoring, pour financer un rallye automobile...

Bonjour, Je travaille dans une association Loi 1901 de type MJC. Dans le règlement a été ajouté récemment l'interdiction pour les adhérents de porter...

Bonjour, Nous allons bientôt procéder au sein du conseil d'administration à une élection partielle afin de  pourvoir au troisième poste de co-préside...

Bonjour, Lors d une assemble générale avec un ordre du jour établi, une adhérente voudrait demander un sondage par applaudissement afin d orienter l'é...

Bonjour, Nous sommes une association scolaire de danse dépendante d'un Bureau des Elèves (loi 1901) et nous souhaiterions nous produire en dehors de ...

Bonjour, Dans le cadre d'une association communale s'occupant de l'histoire de cette même commune, est-il possible d'inclure dans les statuts que le ...

Bonjour, Je viens vers vous concernant un contrat d'adoption. Je vais rester sur le texte principalement. Il est indiqué dans ce contrat : " Vous dis...

Bonjour, Est ce qu'un président sortant et le trésorier sortant (association loi 1901) non réélus peuvent devenir vérificateurs aux comptes de cette ...

Bonjour j'ai demissionnee de la presidence de emon association et lors de mon AG exceptionnel, nous avons elu un autre president Hors nous n'avons p...

Bonjour. Présidente d'une association sportive, nous venons d'envoyer une lettre d'avertissement amiable à notre salarié pour des comportements inadap...

Bonjour à tous, - je cherche comment dissoudre mon association sous loi 1901, tout en sachant que nous ne sommes que 2 (président/trésorière) sur 3 (...

Bonjour je suis membre d'une association loi 1901 ,le bureau exécutif ne va plus du tout  le président et vice président doivent démissionné et les au...

Bonjour, Je voudrais savoir si une association qui n'accepte les adhésions qu'après discussion avec le bureau est toujours une association ouverte ...

Bonjour, Le concepteur du site Web a refusé d'effectuer la modification promise avant de commencer le travail et après la livraison, il n'est pas dis...

Bonjour, J’étais membre du bureau d’une association et lors d’un événement j’ai avancé l’achat de produits alimentaires à mes frais en accord avec le...

Bonjour,  Je suis président d'une association dont les statuts dises que les élus le sont pour une durée de 3 ans et que le renouvellement a lieu par...

Bonjour, j'aurais une question. Un amis et moi nous voulons faire une association 1901 mais nous n'habitons pas dans la même région sa pose problème? ...

Bonjour, Lorsque un President ASSO  veut une démission collective du CA et que statuts prévoient que les Membres Fondateurs y siègent de droit et qu'...

Bonjour, Notre président d association est décédé fin juillet.   Notre CA est composé 1 président 1 vice président 1 trésorier 1 secrétaire et et 5 ...

Bonjour, Est-ce qu'il existe un délai minimum pour changer les dirigeants du bureau de l'asso depuis sa création ? merci

Bonjour, Notre association est en sommeil depuis 6 ans et il reste une certaine somme d' argent en banque. Comment dissoudre cette association qui n...

Bonjour, Je fais partie d'une association omnisport (Association loi de 1901), association très largement subventionnée par la mairie. L'association ...

Bonjour, Dans une association organisant un festival, le Président d'honneur, peut-il avoir également le titre officiel de Directeur artistique, clai...

Bonjour, Nous sommes une association des parents d'élèves, sous la lois 1901.Lors de notre dernière AG du 19/09, le président le trésorier et le secr...

Bonjour, Nous sommes une association loi 1901. Nous faisons de la musique. L'association possède du matériel qu'elle a mis à disposition des musicien...

Bonjour, Je fais parti d un club de tir sportif .  avec d autres adhérents , nous déjeunions dans la salle de détente après notre tir .  sous prétext...

Bonjour à tous, Je suis actuellement président d'un club rattaché à l'association 1901 du Bureau Des Elèves de mon école. Nous sommes un collectif de...

Bonjour, > j'aimerais savoir s'il est possible de créer une association composée de 2 personnes uniquement : - un adulte - et d'un mineur de 12 ans ...

Bonjour, Nouis embauchons un professeur dans le cadre d'une association loi 1901; les relations sont conflictuelles avec le bureau  . Elle est auto...

Bonjour, nos statuts disent que le c.a est élu chaque année par l'assemblée générale. Ce denier ne tient pas ses promesses et la majorité des adhéren...

Bonjour, Je vous écris aujourd'hui car en fait j'ai créé une association en 2022 dont je suis la présidente,Pour participer au Rallye des Gazelles.No...

Bonjour, Une association sportive de loi 1901 qui  embauché personne doit-elle payer la tva sur son matériel ?

Bonjour, Dans une association chorale, à une AG doit-on mentionner la date de l'AG de l'année prochaine ou pas.  Merci de votre aide  Cordialement

Bonjour, Je souhaite passer l'examen de capacité de transport routier lourd en candidat libre mais j'ai 16ans. Est ce que ce serait possible à cet âg...

Bonjour, Je suis titulaire d'une ads Créer après Deux mille quatorze Est-ce que je peux sur le même véhicule faire conduire pour de la loti un chauffe...