Les discussions
Comment se faire rembourser par une association
Bonjour, J’étais membre du bureau d’une association et lors d’un événement j’ai avancé l’achat de produits alimentaires à mes frais en accord avec le...
Renouvellement par tiers
Bonjour, Je suis président d'une association dont les statuts dises que les élus le sont pour une durée de 3 ans et que le renouvellement a lieu par...
Créer une association (2 régions diffèrentes)
Bonjour, j'aurais une question. Un amis et moi nous voulons faire une association 1901 mais nous n'habitons pas dans la même région sa pose problème? ...
Décompte des congés pour 36h30 mensuel 8h30 par jour
RésoluDroits à congés et comment décompter pour un contrat à 36H30 MENSUEL SOIT 8H30 PAR SEMAINE
Souhait démiss collect par pt et adm siègeant de droit
Bonjour, Lorsque un President ASSO veut une démission collective du CA et que statuts prévoient que les Membres Fondateurs y siègent de droit et qu'...
Deces président d association
Bonjour, Notre président d association est décédé fin juillet. Notre CA est composé 1 président 1 vice président 1 trésorier 1 secrétaire et et 5 ...
Délai minimum changement dirigeants association
Bonjour, Est-ce qu'il existe un délai minimum pour changer les dirigeants du bureau de l'asso depuis sa création ? merci
Comment dissoudre une association loi 1901 en sommeil
Bonjour, Notre association est en sommeil depuis 6 ans et il reste une certaine somme d' argent en banque. Comment dissoudre cette association qui n...
Abus de bien sociaux asso
Bonjour, Je fais partie d'une association omnisport (Association loi de 1901), association très largement subventionnée par la mairie. L'association ...
Président d'honneur d'un festival et directeur artistique ?
Bonjour, Dans une association organisant un festival, le Président d'honneur, peut-il avoir également le titre officiel de Directeur artistique, clai...
Reprise d'association apres dissolution
Bonjour, Nous sommes une association des parents d'élèves, sous la lois 1901.Lors de notre dernière AG du 19/09, le président le trésorier et le secr...
Départ d'un membre du bureau sans restitution du matériel
Bonjour, Nous sommes une association loi 1901. Nous faisons de la musique. L'association possède du matériel qu'elle a mis à disposition des musicien...
Le président peut il refuser un accès ?
Bonjour, Je fais parti d un club de tir sportif . avec d autres adhérents , nous déjeunions dans la salle de détente après notre tir . sous prétext...
Questions création d'asso 1901 (collectif musicale/dj)
Bonjour à tous, Je suis actuellement président d'un club rattaché à l'association 1901 du Bureau Des Elèves de mon école. Nous sommes un collectif de...
Création d'une association avec 2 personnes (dont 1 mineur)
Bonjour, > j'aimerais savoir s'il est possible de créer une association composée de 2 personnes uniquement : - un adulte - et d'un mineur de 12 ans ...
Comment se libérer d'un professeur d'association loi 1901
Bonjour, Nouis embauchons un professeur dans le cadre d'une association loi 1901; les relations sont conflictuelles avec le bureau . Elle est auto...
Comment révoqué un c.a
Bonjour, nos statuts disent que le c.a est élu chaque année par l'assemblée générale. Ce denier ne tient pas ses promesses et la majorité des adhéren...
Association loi 1901
Bonjour, Je vous écris aujourd'hui car en fait j'ai créé une association en 2022 dont je suis la présidente,Pour participer au Rallye des Gazelles.No...
Loi de 1901
Bonjour, Une association sportive de loi 1901 qui embauché personne doit-elle payer la tva sur son matériel ?
Date de la prochaine ag
Bonjour, Dans une association chorale, à une AG doit-on mentionner la date de l'AG de l'année prochaine ou pas. Merci de votre aide Cordialement
Peut on passer l'examen de capacité de transport lourd à 16
Bonjour, Je souhaite passer l'examen de capacité de transport routier lourd en candidat libre mais j'ai 16ans. Est ce que ce serait possible à cet âg...
Aide pour de la loti
Bonjour, Je suis titulaire d'une ads Créer après Deux mille quatorze Est-ce que je peux sur le même véhicule faire conduire pour de la loti un chauffe...
Vente de baptemes de l’air par une association
Bonjour, proprietaire d’avions anciens ,je souhaiterais crééer une association autour de ces avions ,et ainsi proposer des vols a bord de ceux-ci (ba...
Comment une sci doit facturer une association loi 1901?
Bonjour, Je représente une SCI et je dois facturer à une Association Loi 1901. Dois-je lui facturer avec ou sans TVA?
Comment se porter garant pour une association?
Bonjour Je cherche un garant pour une association qui doit louer un local. Est ce possible? Ce garant peut il être membre du bureau? En vous rem...
Question juridique - refus d'une inscription
Bonjour, Je suis membre d'une association loi 1901 qui organise des évènements sportifs. Nous organisons un évènement futur, lors duquel certaines pe...
Récupérer l argent de la vente de mon commerce
Bonjour, j'ai vendu mon commerce le 27/09/21,à un promoteur,et j avait donné 12 mois pour me régler, mais la date est passée et je n'ai pas été rembou...
Ouvrir refuge animalier
RésoluBonjour tout le monde Je voudrais créer une association plus specifiquement un refuge animalier beaucoup trop de boule de poil ère dehors en.ce mome...
Demande de subvention association loi 1901
Bonjour, Je commence une formation sur "comment créer un dossier de subvention" pour obtenir une subvention pour mon projet afin de développer mon as...
Budget prévisionnel et budget de l'année pour demande subven
Bonjour, Bonjour, dans la perspective de demande d'une petite subvention en mairie ; dans le budget prévisionnel, au niveau des recettes, dans quel ...
Délai de prescription d'1 facture envoyée par une associatio
Bonjour Quel est le délai de prescription pour une facture envoyée par une association ( ADMR), je vous remercie. ...
Trésorerie association
Bonjour, Je viens de m'engager dans une association en tant que trésorière. Il s'agit d'un nouveau rôle pour moi, j'ai une appétence pour les chiffr...
Qui garde la caisse d'une association
Bonjour, Je fais partie du bureau d'une association loi 1901 et ma question est qui garde la caisse d'argent liquide de l'association ? Le président ...
Destitution d'un président d'association loi 1901
Bonjour, le conseil d'administration dont je fais partie a l'intention de destituer son président . Notre Asso est une Asso loi 1901 dont le président...
Association fait intervenir un professeur etranger
Bonjour, En tant qu'association d'arts martiaux nous souhaitons faire un maitre étranger pour organiser un stage en France. Est il possible de le rém...
Association loi 1901
Bonjour, Bonjour je me permets j'ai une question si jamais vous pouvez m'aider svp quelqu'un qui ne se présente pas à l'assemblée générale comme la ...
Association 1901 ag et ordre du jour
Bonjour, Si un point voté en AG n'a pas été inscrit à l'ordre du jour ,peut-on le considérer comme nul? et que faire pour le faire valoir aux membre...
Dissolution association
Bonjour, nous avons dissout notre association, viens l'heure de donner les acquis, nous avons choisis les pompiers et une autre association, peut-on ...
Statut pour bénéficier d'un sponsoring
Bonjour à tous, J'organise un évènement esportif en août prochain. Pour le mener à bien j'ai besoin d'aides financières ou matérielles de la part d...
Association loi 1901
Bonjour, Bonjour, étant trésorière d'une association loi 1901 lors de l' A G normal le bureau va démissionner en entier, que devons-nous faire pend...
M'accompagner à monté un bureau / congo
Bonjour coach, Je suis un sportif, actuellement j'ai pour mission d'implanter ma nouvelle discipline au pays, il se passe que les gens ne veulent pas...
Formation d'un bénévole = don en nature ?
Bonjour, Nous sommes une association sportive qui désire faire monter ses bénévoles en compétence, pour permettre d'encadrer des sorties sportives da...
Acces au infos du ca pour un membre adhèrent
Bonjour, Je fais partie d'une association et de son CA depuis 6 ans. Un membre adhèrent (très peu impliqué) a demandé à accéder à toutes les informa...
Rémunération chef de choeur
Quelle est la rémunération moyenne d’un chef de choeur ainsi que pour les concerts ? Merci
Donner un pouvoir en cas d absence
Bonjour, Nous avons bientôt notre AG. En cas d'adhésions "Famille" cela donne t'il un pouvoir lors d'une assemblée générale à tous les membres qui c...
Membres ca association
Bonjour, Dans une association (sportive par ex) dans laquelle des enfants sont les adhérents( depuis des années), leurs parents, en tant que représe...
Action d'un non membre de l'asso pour gener sa gouvernance
Bonjour, L'ex vice-président d'une asso sportive ayant démissionné, non seulement de son poste mais en Recommandé AR de l'association, utilise des do...
Association et gratuité de l'affichage publicitaire ?
RésoluBonjour à tous, Je travaille bénévolement pour une association et nous souhaitons amplifier notre communication. Nous nous interrogeons notamment à...
Cdi temps partiel / prof de danse
Bonjour, Association loi 1901, nous avons salarié pendants deux ans un prof de danse en cdd. Selon les informations que nous avons nous ne pouvons pl...
Vote bureau association loi 1901
Bonjour, je suis présidente d'une association loi 1901. Rien n'est prévu dans les statuts concernant l'élection des membres du bureau. 2 personnes n'...
La législation juridique et financière évolue en permanence...