Deces président d association

Karine24 -  
durock Messages postés 3145 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -

Bonjour,

Notre président d association est décédé fin juillet.  

Notre CA est composé 1 président 1 vice président 1 trésorier 1 secrétaire et et 5 membres. 

Doit on faire une AGE pour élire un nouveau président ou Notre Vice président peut prendre la suite en attendant AGO en mars 2024. 

Les statuts nous disent " en cas de vacances d un poste le conseil pourvoit au remplacement validé jusqu à expiration normal du mandat concerné "

Vous remerciant pour votre aide .

Cordialement 

1 réponse

  1.
    Energizor Messages postés 22092 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   20 680
     

    Bonjour,

    Je ne vois pas bien pourquoi vous posez la question.

    Les statuts sont assez clairs : "en cas de vacance d'un poste le conseil pourvoit au remplacement validé jusqu à expiration normal du mandat concerné"

    Est-ce qu'il y a un truc que vous ne comprenez pas dans cette phrase ?

    1
    1. Karine24
       

      Oui je ne la comprend pas . 

      Désolé.  

      0
      1. Energizor Messages postés 22092 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   20 680 > Karine24
         

        OK.

        Selon vos statuts, c'est le conseil d'administration de l'association qui doit élire un nouveau président, jusqu'à la prochaine assemblée générale au cours de laquelle le conseil d'administration sera renouvelé.

        C'est plus clair ?

        0
    2. Karine21
       

      Ok donc pas besoin d AGE  juste un conseil d administration. 
      je vous remercie beaucoup 

      0
    3. Karine24
       

      Une dernière question , une fois que le CA a décidé qui était elu président  doit on faire une déclaration à la préfecture ou pas ? 

      Merci encore pour vos réponses 

      0
      1. durock Messages postés 3145 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   1 649 > Karine24
         

        "doit on faire une déclaration à la préfecture"

        Oui, toute modification du bureau doit être déclarée.

        2

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