Terrain avec un droit de retour
RésoluBonjour, Mes enfants ont hérité à la mort de leur père d'un terrain avec une maison. Le terrain seul avait été cédé en donation par sa mère qui ava...
Bonjour, Mes enfants ont hérité à la mort de leur père d'un terrain avec une maison. Le terrain seul avait été cédé en donation par sa mère qui ava...
Bonjour, Es ce que quelqu'un peu me renseigner, j'ai un hôtel restaurant qui est très ancien et je ne voit pas comment je peux faire pour les normes...
Bonjour, j'aimerais savoir si 2 personnes handicapées à 80% touchent 2 AAH quand ils n'ont pas d'autres revenus
Bonjour, je suis paraplégique et par conséquent j'ai besoin de me garer sur une place de parking réservé aux personnes handicapées quand je prends m...
Bonjour, Je voudrais savoir si c'est illégal de démarcher les gens, des hypermarchés,ou bien des entreprises pour venir en aide à une personne inval...
Bonjour, Je ne savais pas trop dans quel partie du forum mettre ce sujet, mais je tente... J'aurais voulu savoir si quelqu'un a déjà fait des dé...
Bonjour, J'estime avoir été victime d'une discrimination au taff ce qui à favorisé le rupture du cdd avant son terme. Ce qui a participé la dé...
Bonjour, J'ai acheté un logement en VEFA pour ma résidence principale et dés les premières visites, je me suis aperçut que tout était aux normes...
Bonjour, je vis chez mes parents et je touche 741,23 € d'Allocation Adulte Handicapé. Puis-je prétendre à d'autres aides car je n'ai pas assez d'heure...
Bonjour, Mon mari ainsi que sa soeur handicapée doivent hériter de leur oncle décédé en juillet 2011. Le juge des tutelles représentant sa soeur h...
Bonjour, Je me suis garée presque à toucher un poteau de signalisation place handicapée ( Le panneau B6d « Arrêt Interdit » (ISSR, 55-3 C) et le no...
Bonjour, nous habitons dans une résidence datant de 1972 donc sans parking handicapé. Un des résidents a demandé à l'assemblée générale la création...
Bonjour, Nous allons créer un établissement de restauration rapide, par la transformation du local d'un ancien cabinet d'assurances, sans accès ni ...
Bonjour, A-t-on le droit de déshériter un de ses enfants adulte parce qu'il ne lui est plus utile maintenant parce que reconnu comme handicapé pou...
Bonjour, J'ai fait construire une maison avec un garage de 24 m2, on me demande faire en plus 2 parkings devant la maison ce qui boucherait une porte ...
Bonjour, J ai aménagé depuis peu sur lisieux et comme je souffre de deux capsulites rétractiles ou épaules gelées je me suis garée sur une place han...
Bonjour, je m'occupe d'une personne cardiaque et mal voyante de plus de 75 ans. Son propriétaire est passé avec une personne pour prendre des mesures ...
Bonjour, Je suis sur un projet pour ouvrir un centre de simulation de course, j'ai trouvé un local à louer qui fait a peu prés 400m² et il y a deja ...
Bonjour, j'ai 2 enfants, ma femme touche le congés parental 379EUROS, je touche la aah depuis le mois aout 2011, je suis en activité toute l'année 2...
Bonjour, Ma mère va hériter d'une cousine germaine (4e degré). La COTOREP l'a reconnue depuis 2005 invalide. Sur sa carte est précisée INCAPACITE de...
Bonjour, je suis en invaliditéé apres 7 hernies discales.j ai demandé a la mairie pour avoir une place handicapée devent chez moi.cela m a etait ...
Bonjour, J'ouvre un bistrot cave, pouvant prétendre à recevoir moins de 50 personnes. J'ai proposé une ouverture de 90 cm en deux vantaux, est-ce p...
Bonjour, j'ai acheté un logement neuf aux normes handicapées (sur plan). Après une visite de chantier, j'ai observé que l'accès au balcon se fait pa...
Bonjour,je cherche une mutuelle pour personne handicape a 60% pas trop cher
Bonjour, Je percois une AAH et j'ai une enfant à charge. Bénéficierai-je de la prime de Noel 2011?
Bonjour, Je suis me garée régulièrement sur une place handicapée devant la porte de mon immeuble car c'est le bout de la rue et elle a été faite pou...
Bonjour, L'entreprise ou je travaille va licencier 30 personnes sur 100 ,se sera cetainement un plan social ,je suis reconnu handicapé et en maladi...
Bonjour, je suis reconu travailleur, et je tien une penssion invalidité 1er categorie. sans diplome je voudrais savoir si je pouvai travailler en t...
Bonjour, Je viens d'emménager comme locataire dans une résidence en copropriété. Mon compagnon et mloi disposons avec l'appartement d'une place de...
Bonjour, j'ai en projet d'ouvrir un salon de coiffure, j'ai trouvé le local seulement je suis bloqué je n'ai aucun moyen pour le rendre accessible i...
Bonjour, Mon locataire me signifie son congé entre autre pour la raison suivante : "handicapé categorie 2 avec une maladie de Parkinson en evolu...
Bonjour, je suis travailleur handicapé, je voudrais creer une entreprise et je voudrais savoir quelle sont les condition pour creer une entreprise...
Bonjour, depuis maintenant 3 semaine, je suis en cdi pour une société qui effectue des pose d'affiche pour des panneaux publicitaire. j'effectu...
Bonjour, Dois-je déclarer un handicap de catégorie 1 à mon futur employeur à Luxembourg?
Bonjour, je suis mariée depuis 6ans et je songe sérieusement à divorcer. Mon mari refuse de partager son salaire ou de m'aider. Il part en croisiére...
Bonjour, a cause de mon handicap moteur je loue un appartement tros petit 2 pièces avec ma femme et mon fils de 15 ans j'ai un certificat de mon médec...
Bonjour, Je voudrais savoir à quelle hauteur à partir du sol doit-être poser des wc d'handicapé, Merci pour votre réponse
Bonjour, je travail dans le domaine du transport privé,(donc conductrice)je suis reconnue travailleur handicapé,(problémé d'arthrose aux genoux) ma...
Bonjour, j'ai 82 ans et j'ai le macaron d'adulte d'handicapé depuis 1995 étant atteinte de polyarthrite rhumatoïde depuis 1983, invaliditè et opéra...
Bonjour,j'ai demander le divorce,car plus du tous d'entente entre nous,il ma frapper,j'ai donc fait depot de plainte avec certicat médical,je suis rec...
Bonjour, je vais réaliser deux pavillons destinés à la location. J'aimerai donner un minimum de confort à mes locataires. Pour cela, je voudrais mett...
Bonjour, Je viens de prendre un Local de 80m2 pour y faire un salon de thé, personnellement, comme je fait faire de la petite restauration rapide s...
Bonjour, je souhaite créer une boutique. j'ai trouver un local qui s'avère tres interressant sur le plan commerciale et surlequel j'ai basé to...
Bonjour, Pouvez-vous me dire si lorsque nous déposons un permis de construire à type locatif, la loi nous impose des normes pour les handicapés ? ...
Bonjour, En juillet 2008, je viens d'ouvrir un gîte de 10 places destiné à l'accueil des vacanciers handicapés en fauteuil roulant. Gîte aménagé, ada...
Bonjour, je suis sourd de naissance j'ai ete emboché comme cuisinier dans le même établissement ' comme endicapé a 80 % avec un salaire normal je po...
Bonjour, Concernant les places de parking pour handicapés, sur les parkings des grandes surfaces. La gendarmerie peut intervenir c'est ce que j'ai c...
Bonjour, je vais construire un immeuble pour location mais de nouvelle norme vont être appliquer, vu a la télé, mais ma mairie ne dispose pas ces no...
Bonjour, je suis dans la restauration depuis plus de 10 ans, et maintenant je suis déclarée comme travailleur handicape a la mdph avec un invalidité...
Bonjour, Mon mari a été victime d'un A.V.C. il y a quelques années, 5 ou 6 mois auparavent, il avait quitté le domicile conjugal et demandé le divor...
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