Qui doit couper les branches du voisin. locataire? propriétaire?
RésoluBonjour, Je suis locataire, ma propriétaire me demande de tronçonner les branches d'arbres du voisin qui arrives sur le terrain.. c'est à elle ou à...
Bonjour, Je suis locataire, ma propriétaire me demande de tronçonner les branches d'arbres du voisin qui arrives sur le terrain.. c'est à elle ou à...
Bonjour, je voudrais savoir comment on fait pour calculer une indemnite par rapport a un passage des reseaux assainissement dans mon terrain pour qu...
Bonjour, Lea voisins me prèviennent que le 4/11 ils font une fete, et qu'il vont faire beaucoup de bruit le soir! Ils ont informès la mairie et la ...
Bonjour, Je passe a pied sur le terrain du propriétaire pour entrer chez moi, est-ce un droit de passage ? Merci.
Bonjour, Ma situation est accès complexe (je suppose comme beaucoup d'entre nous)Je partage avec mon voisin une servitude de passage qui se trouve...
Bonjour, mon voisin a fait arracher des bambous afin d'installer un abris de jardin mais il me semble que cette construction aurait due etre en limite...
Bonjour, non mai le voisin cet plun au pre du merre et le merre na rien fait
banjour je suit sur un terrain priver quan ma preter je vis en caravane et le voissin du proprietair veux nous fair partire il dit que l an risque un...
Bonjour,mon jardin a un mur mitoyen avec la maison de mon voisin, ce mur blanc à l'origine n'a pas été entretenu depuis des lustres et est maintenant ...
bonjour, je vient de construire ma maison sur un terrain en pente. Je n'est pas décaisser mon terrain pour accueillir ma futur maison (juste un peti...
Bonjour, Lors de notre derniere A G , les propriétaires ont accepté le placement de 13 cameras de surveillance dans l immeuble dont 1 dans chaque ...
une copropriété avec un terrain surélevé envoie ses eaux de pluies sur mon terrain et érosion du temps écoule des terre sur mon etrrain en contre bas
Bonjour, je suis propriétaire d'une maison sur un d-un-terrain-en-lotissement-procedure-et-conseils lotissement] pentu. mon voisin du dessus a fait...
Bonjour, Une ligne EDF avec poteau en béton traverse notre propriété pour alimenter le voisin, celui ci était enclavé. Hors un acte notarié va étei...
Bonjour, J'habite dans une résidence ,un immeuble de deux étages et notre voisin,loue 9 mois ,meublé,à un locataire (qui n'est pas un étudiant) et ...
Bonjour, un mur en pierre de ma maison se trouve en limite de propriété. Il y a qq années(17 ans) j'ai demandé et obtenue l'autorisation verbale d...
Bonjour, Ma voisine a partagé son terrain entre ses enfants et l'un d'eux se retrouve enclavé faute de prévoyance . Maintenant qu'il veut faire co...
Bonjour, A t'on le droit de traverser une voie publique avec un câble électrique simple pour alimenter une pompe chez un voisin ? Merci
Bonjour, Rapide état des lieux du problème. Copropriété de deux lot, ma voisine du dessous (RDV + 1ere etage), et moi même au deuxieme. Nous som...
BONJOUR j habite une maison de village - mon garage ouvre sur la rue - et séparée d'un coté par un porche - le voisin de la masion de l'autre coté po...
Bonjour, Je suis propriétaire d'une maison ayant deux garages donnant sur une rue très étroite mais en double sens et sans interdiction de statio...
bonjour les chèvres de mon voisin court sur mon toit, celui-ci reste sourd à mes réclamations que puis-je faire. Cordialement Marie
Bonjour* Avec 4autres propriétaires l’accès à nos maissons se fait par une cour communale,nous garons nos voitures devant nos maisons,très bonne en...
Bonjour, Je suis locataire d'un T3 de 64m2 dans une petite residence. J'habite au rdc avec une terrasse et un jardinet. Il y a un appartement au dess...
Bonjour, je viens d'acheter une maison mais j'ai de gros doutes concernant une de mes limites de terrain en effet-le propriétaire m'indique qu'il es...
Bonjour, Voilà? nous avons acheté en juillet 2004 , une maison avec un droit de passage, utilisé par les propriétaires d'alors? Ce sont eux qui ont ...
Bonjour* Notre voisin, qui a fait construire sa maison un an après nous, a finalement décidé de poser ses panneaux photovoltaïques le long de notre...
Bonjour, Je viens de recevoir un courrier me donnant 2 ans pour me raccorder au tout à l'égout. ma maison est accessible par un chemin privé, j'ai...
Bonjour, J'ai une servitude ou droit de passage de 4.00m, j'ai installer un portail afin de fermer ce chemin, la distance d'ouverture respecte bien ...
Bonjour, Chaque week-end , nous sommes envahis par la clientèle de la discothèque sis près d'une résidence et habitations! après maintes démarches...
Bonjour, je comprends bien que l'ont ne peut dépasser la limite de la propriété pour ravaler un mur mème de quelque centimètres mais le voisin chez ...
Bonjour, La loi impose t elle d'isoler du sol par des vérins les climatiseurs posés sur un toit afin d'empêcher les vibrations qui provoquent des...
Bonjour, Je désirerais obtenir une information officielle au sujet de la distance de séparation minimum que devait laisser notre voisin qui a effec...
Bonjour, mon voisin me demande de tailler ma haie qui dépasse les 2 m, je vais donc m'exécuter. Notre séparation est constituée d'un mur mitoyen d...
Bonjour, Le mur de notre maisondonne chez le voisin celui ci a enlève une pierre de taille pour installer une poutre agrandissement et pose de veran...
Bonjour, chaudiere a condensation fumées descendantes dans mon jardin distance 40 cm du toit du voisin, mais pas au dessus de leur faîtage conséquen...
Bonjour, le mur arrière de ma maison donnant chez le voisin a besoin d'entretien car un ancien enduit de ciment d'environ 2cm sur mur en brique t...
Bonjour Un mur de séparation entre le terrain de mon voisin et le mien peut il appartenir à la copropriete lotissement dont fait partie de mon voisin...
Bonjour; Voilà cela va faire un peu plus de deux ans que nos voisins sont arrivés dans notre village. Ils sont plusieurs animaux, dont 5 chiens. ...
bonjour, que dois-je faire depuis plusieurs années je dis a moins voisin d'élaguer son sapin près du mur de ma maison il doit faire au moins 10 mètre...
Bonjour, Actuellement locataire dans local commercial je suis victime d'un dégâts des eaux, les locataire qui habite au-dessus on laissais le robinet...
Bonjour, Mon voisin vient d'acquerir un malinoi , la cloture mitoyenne (que nous avions instalé avant son arrivée, fait 1 m mais notre voisin a sure...
Bonjour, J'envisage d'effectuer des travaux d'enrochement sur mon terrain , ou passe l'alimentation de la fontaine du village , est ce ce que je doi...
Bonjour et merci de votre attention. Empiétement sur propriété voisine ?10/20/30/ans. établir le dossier et pièces probantes à fournir pour pré...
Bonjour, je suis propriétaire d'un terrain qui présente une haie de bambous hauts d'une dizaine de mètres. Cette haie existe depuis toujours ou pres...
Bonjour a tous voila je suis en conflit avec mes voisins car ils ont une place handicapé devant leur porte mais c est gens la ont deux voitures dont u...
Bonjour, nous avons appris par nos voisins qu'il y a un droit de passage ( qui n'est pas sur le cadastre ) sur notre terrain ( une tout petit passag...
Bonjour, L'eau du voisin coule chez moi que dois je faire juridiquement
Bonjour, J’ai hérité, il y a une vingtaine d’années, d’un lot dans une copropriété horizontale. La parcelle figure au cadastre sous la forme globa...
Bonjour BmV, Merci pour votre réponse cela me donne plus d informations. Permettez moi de revenir vers vous pour plus de précisions car je pense q...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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