Cloture sur terrain avec construction maison en cours.
capmarie
Messages postés
2
Statut
Membre
-
djivi38 Messages postés 64755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
djivi38 Messages postés 64755 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
bonjour,
je vient de construire ma maison sur un terrain en pente. Je n'est pas décaisser mon terrain pour accueillir ma futur maison (juste un petit terrassement a l'endroit ou la construction doit être fait ).J'ai voulue respecter la physionomie de mon terrain pentu .
il ne me reste que la clôture a faire , avec respect des normes d'urbanismes (mur de 60 cm et grillage de 1.50 mètre en hauteur .sauf que ma voisine aussi construit sa maison , elle a décaisser son terrain et se retrouve plus bas que moi .elle me demande de faire ma cloture mitoyenne le plus vite possible parce que la terre de mon terrain risque de tomber chez elle, durant les pluie et tempetes .elle me demande donc de monter un mur de 1.50 , sur 2 mètre de long.je précise que chacun de nous fait sa clôture chez lui. A-telle le droit de me demander de monter un mur chez moi parce que son terrain après décaissement se retrouve plus pas que la mienne ? n’aurait-elle pas du moins décaisser son terrain pour implanter sa maison en pilotis ?
Je me retrouve a revoir mon plan pour ma clôture qui ne devrait Etre fait que vous masquer le vis a vis au niveau de la clôture .
je vient de construire ma maison sur un terrain en pente. Je n'est pas décaisser mon terrain pour accueillir ma futur maison (juste un petit terrassement a l'endroit ou la construction doit être fait ).J'ai voulue respecter la physionomie de mon terrain pentu .
il ne me reste que la clôture a faire , avec respect des normes d'urbanismes (mur de 60 cm et grillage de 1.50 mètre en hauteur .sauf que ma voisine aussi construit sa maison , elle a décaisser son terrain et se retrouve plus bas que moi .elle me demande de faire ma cloture mitoyenne le plus vite possible parce que la terre de mon terrain risque de tomber chez elle, durant les pluie et tempetes .elle me demande donc de monter un mur de 1.50 , sur 2 mètre de long.je précise que chacun de nous fait sa clôture chez lui. A-telle le droit de me demander de monter un mur chez moi parce que son terrain après décaissement se retrouve plus pas que la mienne ? n’aurait-elle pas du moins décaisser son terrain pour implanter sa maison en pilotis ?
Je me retrouve a revoir mon plan pour ma clôture qui ne devrait Etre fait que vous masquer le vis a vis au niveau de la clôture .
A voir également:
- Maison plus basse que le terrain
- Prix terrain agricole - Accueil - Achat-Vente
- Terrain non attenant - Forum plus-values
- Contrat de location de maison pdf - Guide
- Mon frère vide la maison de ma mère - Forum Justice
- Maison remarquable contraintes - Forum Habitation
3 réponses
C'est celui qui décaisse/remblaie qui doit soutenir les terres.
Donc dans votre cas, c'est bien à votre voisine de le faire.
Donc dans votre cas, c'est bien à votre voisine de le faire.
merci de votre réponse .elle a déjà une hauteur de 2 mètres en mur de soutènement .
Je lui est demander de monter 1,50 mètre de plus pour soutenir mais elle ne veut pas.
si je décaisse chez moi , ma fausse pour les eaux user sera fragilisée et visuelle . ma maison se retrouvera 2 mètre plus hauts que la clôture mitoyenne, le terrain naturelle na pas était toucher de mon coté . Avec son décaissement elle se retrouve 4 mètre plus bas
Je lui est demander de monter 1,50 mètre de plus pour soutenir mais elle ne veut pas.
si je décaisse chez moi , ma fausse pour les eaux user sera fragilisée et visuelle . ma maison se retrouvera 2 mètre plus hauts que la clôture mitoyenne, le terrain naturelle na pas était toucher de mon coté . Avec son décaissement elle se retrouve 4 mètre plus bas
bonsoir,
vous n'avez pas à faire tout ce que votre voisine vous réclame ! d'autant que vous dites que vous avez chacun votre propre mur (chacun de nous fait sa clôture chez lui.) ET surtout que c'est elle qui a changé la configuration du terrain : donc, elle est responsable de ce qui risque de lui arriver avec les intempéries des saisons et elle doit assumer toute seule les conséquences de ses actes !
Ne décaissez surtout pas chez vous ! Pas la peine de prendre le risque de fragiliser votre FOSSE toutes EAUX, et construisez votre mur quand vous l'aurez décidé.
Le lien est refusé par le forum, mais le texte passe, alors le voici (c'est un avocat qui donnait réponse) :
« Le décaissement étant le fait causal d'un éventuel préjudice, le propriétaire ayant fait réaliser ces travaux a donc commis une faute et engagé sa responsabilité sur le fondement des dispositions de l'article 1382 du code civil. Encore faut-il que ces travaux de terrassement vous cause un préjudice.
Dans ce cas, si une procédure amiable n'aboutit pas, il conviendra de faire désigner un expert judiciaire et, par suite, éventuellement de demander réparation des dommages subis. Naturellement des questions de propriété, de mitoyenneté vont se poser. »
Cdt.
vous n'avez pas à faire tout ce que votre voisine vous réclame ! d'autant que vous dites que vous avez chacun votre propre mur (chacun de nous fait sa clôture chez lui.) ET surtout que c'est elle qui a changé la configuration du terrain : donc, elle est responsable de ce qui risque de lui arriver avec les intempéries des saisons et elle doit assumer toute seule les conséquences de ses actes !
Ne décaissez surtout pas chez vous ! Pas la peine de prendre le risque de fragiliser votre FOSSE toutes EAUX, et construisez votre mur quand vous l'aurez décidé.
Le lien est refusé par le forum, mais le texte passe, alors le voici (c'est un avocat qui donnait réponse) :
« Le décaissement étant le fait causal d'un éventuel préjudice, le propriétaire ayant fait réaliser ces travaux a donc commis une faute et engagé sa responsabilité sur le fondement des dispositions de l'article 1382 du code civil. Encore faut-il que ces travaux de terrassement vous cause un préjudice.
Dans ce cas, si une procédure amiable n'aboutit pas, il conviendra de faire désigner un expert judiciaire et, par suite, éventuellement de demander réparation des dommages subis. Naturellement des questions de propriété, de mitoyenneté vont se poser. »
Cdt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...