Eaux usées,tuyaux apparents
Jeromegg
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xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 27 oct. 2017 à 22:18
xplom Messages postés 35283 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 10 septembre 2024 - 27 oct. 2017 à 22:18
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BmV
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Modifié le 27 oct. 2017 à 14:37
Modifié le 27 oct. 2017 à 14:37
" c’est ce que nous allons faire " : tant qu'il ne vous a pas mis en demeure de quelque chose par écrit, laissez le causer, ne répondez même pas, n'exigez même pas de justification légale, sauf si de telles dispositions sont incluses dans le règlement du lotissement et que ce règlement soit encore en vigueur et qu'il concerne aussi votre maison.
Sauf erreur ou omission, il n'y a sinon nul texte réglementaire obligeant à enterrer des tuyaux quelconques à partir du moment où :
- ils sont chez vous
- ils ne causent aucun préjudice à autrui autre qu'un préjudice soi-disant "esthétique".
Le seul cas concerne les conduites de gaz, pour des raisons évidentes de sécurité.
" ils ont mit en procès tout le lotissement " : et "ils" ont gagné souvent ?
"On ne prête qu'aux riches, et on a bien raison, car les autres remboursent difficilement." - - - Tristan Bernard
Sauf erreur ou omission, il n'y a sinon nul texte réglementaire obligeant à enterrer des tuyaux quelconques à partir du moment où :
- ils sont chez vous
- ils ne causent aucun préjudice à autrui autre qu'un préjudice soi-disant "esthétique".
Le seul cas concerne les conduites de gaz, pour des raisons évidentes de sécurité.
" ils ont mit en procès tout le lotissement " : et "ils" ont gagné souvent ?
"On ne prête qu'aux riches, et on a bien raison, car les autres remboursent difficilement." - - - Tristan Bernard