Travaux sur un droit de passage
Nanou
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BmV Messages postés 98550 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avons acheté une maison qui, pour y accéder nous oblige à passer sur le chemin de notre voisin dont nous avons l autorisation de passage chez le notaire. Il est aussi inscrit que toutes modifications de se passage est au frais du propriétaire de ce chemin donc notre voisin. Il s avère que le chemin est impraticable sauf avec un 4x4.... À priori notre voisin veut vendre donc il me demande de faire les travaux de conformité, à savoir déplacé un compteur électrique et faire en sorte que le terrain soit pratiquable sachant que le chemin est ainsi depuis 20 ans alors que nous venons d arriver. Que dois je faire ? Merci de votre aide.
Nous avons acheté une maison qui, pour y accéder nous oblige à passer sur le chemin de notre voisin dont nous avons l autorisation de passage chez le notaire. Il est aussi inscrit que toutes modifications de se passage est au frais du propriétaire de ce chemin donc notre voisin. Il s avère que le chemin est impraticable sauf avec un 4x4.... À priori notre voisin veut vendre donc il me demande de faire les travaux de conformité, à savoir déplacé un compteur électrique et faire en sorte que le terrain soit pratiquable sachant que le chemin est ainsi depuis 20 ans alors que nous venons d arriver. Que dois je faire ? Merci de votre aide.
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3 réponses
bonjour,
il faut vous renseigner auprès du notaire sur le terme "modification" Le voisin emprunte t-il également ce passage ?
Il est aussi inscrit que toutes modifications de se passage est au frais du propriétaire de ce chemin donc notre voisin.
il faut vous renseigner auprès du notaire sur le terme "modification" Le voisin emprunte t-il également ce passage ?
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