Travaux sur un droit de passage
Nanou
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27 oct. 2017 à 07:15
BmV Messages postés 90530 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 27 oct. 2017 à 09:47
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A voir également:
- Travaux sur un droit de passage
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
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- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
3 réponses
bern29
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27 oct. 2017 à 08:45
27 oct. 2017 à 08:45
bonjour,
il faut vous renseigner auprès du notaire sur le terme "modification" Le voisin emprunte t-il également ce passage ?
Il est aussi inscrit que toutes modifications de se passage est au frais du propriétaire de ce chemin donc notre voisin.
il faut vous renseigner auprès du notaire sur le terme "modification" Le voisin emprunte t-il également ce passage ?
Merci de votre réponse si rapide.
Oui, notre voisin propriétaire emprunte lui aussi ce chemin.
Merci de votre aide.
Cordialement
Oui, notre voisin propriétaire emprunte lui aussi ce chemin.
Merci de votre aide.
Cordialement
BmV
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27 oct. 2017 à 09:47
27 oct. 2017 à 09:47
" les travaux de conformité, à savoir déplacé un compteur électrique " : que vient faire ce compteur électrique dans ce droit de passage ????