Poulailler adossé à la mitoyenneté
Dominyque
Messages postés
1
Statut
Membre
-
xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 13834 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Mon voisin a adossé son poulailler au mur mitoyen qui nous sépare et se trouve ainsi sous ma fenêtre de chambre. Odeur, bruit des poules et du coq tôt le matin.
nous sommes dans le 91 donc en milieu urbain avec des parcelles de terrain inérieur à 300 m2
quel recours puis-je faire ?
merci
Mon voisin a adossé son poulailler au mur mitoyen qui nous sépare et se trouve ainsi sous ma fenêtre de chambre. Odeur, bruit des poules et du coq tôt le matin.
nous sommes dans le 91 donc en milieu urbain avec des parcelles de terrain inérieur à 300 m2
quel recours puis-je faire ?
merci
A voir également:
- Poulailler contre mur mitoyen
- Distance coq habitation - Meilleures réponses
- Poulailler adossé - Meilleures réponses
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Mur de séparation entre voisin non mitoyen - Forum Voisinage
- Accord écrit entre voisins mur mitoyen - Guide
- Mur non mitoyen qui s'écroule assurance - Forum Assurances
- Obligation d'enduire un mur non mitoyen ✓ - Forum Immobilier
2 réponses
bonjour
je vous laisse lire
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
je vous laisse lire
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
La législation juridique et financière évolue en permanence...