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Poulailler adossé à la mitoyenneté

Dominyque Messages postés 1 Date d'inscription lundi 30 octobre 2017 Statut Membre Dernière intervention 30 octobre 2017 - Modifié le 30 oct. 2017 à 08:38
xplom Messages postés 33726 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2024 - 30 oct. 2017 à 08:45
Bonjour,

Mon voisin a adossé son poulailler au mur mitoyen qui nous sépare et se trouve ainsi sous ma fenêtre de chambre. Odeur, bruit des poules et du coq tôt le matin.
nous sommes dans le 91 donc en milieu urbain avec des parcelles de terrain inérieur à 300 m2
quel recours puis-je faire ?

merci
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2 réponses

Réponse 1 / 2
xplom Messages postés 33726 Date d'inscription mardi 17 septembre 2013 Statut Modérateur Dernière intervention 3 avril 2024 2 016
30 oct. 2017 à 08:45
bonjour
je vous laisse lire
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
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