Poulailler adossé à la mitoyenneté
Dominyque
Messages postés
1
Statut
Membre
-
xplom Messages postés 7964 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
xplom Messages postés 7964 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Mon voisin a adossé son poulailler au mur mitoyen qui nous sépare et se trouve ainsi sous ma fenêtre de chambre. Odeur, bruit des poules et du coq tôt le matin.
nous sommes dans le 91 donc en milieu urbain avec des parcelles de terrain inérieur à 300 m2
quel recours puis-je faire ?
merci
Mon voisin a adossé son poulailler au mur mitoyen qui nous sépare et se trouve ainsi sous ma fenêtre de chambre. Odeur, bruit des poules et du coq tôt le matin.
nous sommes dans le 91 donc en milieu urbain avec des parcelles de terrain inérieur à 300 m2
quel recours puis-je faire ?
merci
A voir également:
- Poulailler contre mur mitoyen
- Distance coq habitation - Meilleures réponses
- Distance coq voisin - Meilleures réponses
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Accord écrit entre voisins mur mitoyen - Guide
- Obligation d'enduire un mur non mitoyen ✓ - Forum Immobilier
- Peut-on fixer quelque chose sur un mur mitoyen - Forum Habitation
- Mon voisin ne veut pas payer le mur mitoyen - Forum Immobilier
2 réponses
bonjour
je vous laisse lire
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation
je vous laisse lire
https://www.poulaillerdesign.com/content/24-la-reglementation-autour-du-poulailler-legislation