Panneau interdiction de stationner
Bonjour, un voisin a mis sur son mur de maison un panneau interdiction de station alors qu'il n'y a aucune sorti de véhicule ou porte de garage. A t ...
Bonjour, un voisin a mis sur son mur de maison un panneau interdiction de station alors qu'il n'y a aucune sorti de véhicule ou porte de garage. A t ...
Bonjour, Notre voisin est entré dans notre jardin en notre absence et sans autorisation. Muni de sa tronçonneuse il a taillé au tronc un arbuste...
Bonjour, je ai un problème avec mon voisin qui a des oiseaux qui crient tout le temps impossible de rester sur mon rez de jardin c'est fatiguant il pr...
Bonjour, Nous envisageons de poser une clôture en grillage. Notre voisin ne voulant pas participer financièrement et ne voulant pas faire de bornage...
bonjour je voudrai installer un climatiseur sur mon parking PRIVATIF dans une copropriete quels sont mes droits et la copropriété peut elle me...
Bonjour, Je suis propriétaire j ai 6 locataires chacun a sa place de parking est devant sa porte mais il y a une qui se serre un peu plus pour laiss...
Bonjour, je viens d'apprendre par une tierce personne que mon voisin aller faire monter un mur en pierre de 3 m de haut sur notre mitoyenneté. Ne do...
Bonjour, J'ai eu des soucis avec Jean un voisin il y a un an environ et ne nous parlons plus. Il a sympathisé avec le couple de jeunes qui so...
Bonjour, nous avons une jolie maison de 2 étages avec sous sol non enterré, nous surplombons notre jardin du balcon de la cuisine. la maison et le jar...
Bonjour, mon cousin a un droit de passage sur mon terrain il a mis sa maison en location une impassa le dessert sur la voie public ses locataire on t'...
Bonjour, j'ai un problème concernant la propriété ou la mitoyenneté d'un fossé. Nous possédons en Crau une parcelle de Foin de Crau. Cette culture ...
Bonjour, J'ai acheté mon terrain où j'ai construit ma maison à un propriétaire dont toutes les parcelles avoisinantes lui appartenait également. Il ...
Bonjour, Je suis actuellement locataire, je vis avec mon fils âgé de 13 ans, nous habitons au 1er étage, ce n'est plus une histoire d'odeur mais d'...
Bonjour. Suite à un sinistre du à un manquement de règlement de copropriété l'assurance adverse me demande de régler la franchise alors que je ne suis...
Bonjour, je vie dans une maison avec deux apartement mon fils de deux ans cours dans l appartement de temps en temps ma voisine de dessous de plain d...
Bonjour, Notre voisin lors de l aggrandissement de sa maison a réhausse le terrain de 75 cms de son côté . Ceci entraine une vue sur notre propriete...
Bonjour Voila mon problème mes voisins ne veule plus que je gare le car scolaire sur la parcelle 440 qui appartient a mon beau père en usufruit, p...
Bonjour, Que faire quand un voisins 4malinois sois de sécurité mais les gens du quartier en on peut car dès que l'on passe devant chez eux les chie...
Bonjour Nous avons acheté une maison il y a 8 ans, il y a trois ans nous avons été informés de la construction d'un bâtiment agricole pour le stock...
Bonjour, Lorsque nous avons acheté notre propriété il y avait une clôture, que le vendeur nous a certifié nous appartenir puisqu'elle a été payé int...
Bonjour, J'ai à plusieurs reprises demandé à ma voisine qui a un droit de servitude de mon chemin de rouler lentement quand elle passe... peine perd...
Bonjour, Je vous contact concernant la fenêtre de mes voisins qui donne directement sur ma maison. Notre maison a été construite il y’a maintena...
Bonjour, Pourriez vous me dire, svp, si c'est la date d'envoi du courrier, caché de la poste qui est prise en compte ou s'il s'agit de la date de ré...
Bonjour, bonjour, Depuis maintenant plusieurs années nous sommes confrontés par des incivilités de la part de n os voisines. Nous vivons dans un...
Bonjour, Je possède la clôture à 100% entre mon voisin et moi-même et ce n'est pas mitoyenne mais je l'ai entendu demander à un ouvrier de mettre ...
Bonjour, Ma commune fait des travaux dans ma rue elargissement des trottoirs des deux cotes d ou retrecissement de la voie de circulation. Et en plu...
Bonjour, Suite à l'acquisition d'un bien j'ai rénové une fenetre à l'identique (ouverture française et pose d'un film de floutage) sur une fenetre ...
Bonjour, ayant acheté en novembre 2017 une maison avec terrain autour, il manque une borne de limite de propriété, le voisin affirme qu'elle se situe ...
bonjour Mon voisin qui se trouve dans une maison troglodythe au fond d'une impasse privée et mitoyenne a carrelé sa terrasse et a empiété d'1m sur 2,...
Bonsoir à tous, Je vous contacte pr poser une question de droit... On est locataires dans une maison de village .. l arrière de notre maison do...
Bonjour, ça fait 1 ans que mes voisins joue très mal le piano,flute,flûte traversière et chant d'opéra qui jouent très mal donné moi une solution mer...
Bonjour, Mes voisins ne veulent plus couper mes thuyas plantés a 50 cm et a 2 m de hauteur, ils exigent un passage entre leur clôture ( a 50cm) et l...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement et ma locataire vient de résilier son bail à cause du bruit que fait la locataire de l'étage au des...
Bonjour, Nous sommes propriétaires d’une longere dans un hameau. Notre voisin, agriculteur cerealier, a décidé de se convertir au bio et d'utilis...
Bonjour, Nous rénovons une vieille grange de plus de 100 ans entièrement (permis de construire ok) Nous allons la rehausser pour pouvoir aménager le...
Bonjour, j'aimerais savoir si je dois demander une demande de travaux un permis de construire pour une marquise de moins de 20 M2 fixé sur mon mur et ...
Bonjour, J'habite dans un immeuble du centre-ville d'Aix en Provence. Après 11 fuites subies dont l'origine était l'appartement du dessus, il sem...
Bonjour, Je vous écris en rapport aux troubles de voisinage anormaux. Vous avez un point positif. La chance que vous avez est d'être locataire, do...
Bonjour, J'ai un beau figuier dans un angle au fond mon jardin. Juste à côté de ce figuier, de l'autre côté du grillage, il y a un portail d'entrée ...
depuis 5 a 6 ans, grosse discussion avec mon voisin pour la hauteur et la largeur des branches tres nuisible a mon avis a ma qualitée de vie et qui pe...
Est il possible qu'1 habitation et 1 entreprise distantes de 200m, disposant de 2 entrées différentes et sans liens entre elles porte t le même no de ...
Bonjour, j ai une maison je voulais faire l, isolation de l'extérieur malheureusement j 'ai un mur de ma maison qui donne sur le jardin de mon voisin ...
Bonjour, J’ai acheté une maison en 2014 devant chez moi un puit qui appartient à 4 propriétaires , d’un coup le maire me dit que ce puit deviens com...
Bonjour J’ai acheté un terrain en juin 2006. Lors de l’achat l’agence a borné uniquement un bout de terrain qu’elle voulait garder.Je pensais qu’il ...
Bonjour, Je suis propriétaire d'un appartement sur un 2ème étage d'une copropriété et un tapis de grande valeur sentimentale est tombé malencont...
Bonjour, Existe t il un moyen d' annuler un bornage juridique non enregistré à la conservation des hypothéques . Suite a un bornage qui n' était fa...
Bonjour, Alors de puis quelle que temps les voisins n arrête pas de claquer les portes.on leur a demander de la fermer normalement et il sont commen...
Bonjour, Ma voisine stationne son véhicule dans une petite cour devant chez elle. Cette petite cour est attaché sur le plan cadastral à son logemen...
Bonjour, La borne à été enlevé par le voisin quand il a fait sa clôture elle arrive à deux centimètres de la nôtre qui nous appartient alors qu'il y...
Bonjour, Malgré mes demandes réitérées depuis plusieurs années pour l'élagage d'un arbre (noyer), mon voisin n'en fait rien. Je lui fait un courrier ...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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