Litige bornage entre voisin .

kevinallain Messages postés 2 Statut Membre -  
kevinallain Messages postés 2 Statut Membre -
Bonjour,

Un peu perdu, je viens demander de l'aide en espérant avoir des réponses à mes questions.

Nous avons fait borner notre terrain il y a deux ans à nos frais. Un plan d'arpentage a était signé des deux côtés. Aujourd'hui ma voisine qui est également ma tante conteste et accuse le géomètre expert d'avoir falsifié sa signature sur le plan d'arpentage et a arraché cette semaine une borne sur les quatres posées au sol.

La parcelle bornée il y a deux ans maintenant n'avait jamais était bornée mais notre voisine soutien qu'il y eu des bornes déjà implantée dans le passée (légèrement menteuse la voisine.) N'étant pas têtu et ne voulant pas la frustrer sur le moment, nous nous sommes rendu en mairie nous procurer le plan cadastrale . Après analyse de ce plan, aucune borne n'apparaît. D'où l'initiative de mettre en conformité à nos frais. Ma voisine qui je le rappel est ma tante, me soutien maintenant que le plan cadastrale ne fait pas foi, que faire face à ce genre d'individu...

Vous aurez compris que l'ambiance dans la famille est quelques peu fébrile ces temps si...

Je me permet donc de vous envoyer ce message car nous ne savons pas trop quoi faire.

Que nous conseilleriez vous? Et que devons nous faire ?

Cordialement

Kevin Allain

2 réponses

gt.55 Messages postés 21718 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   5 419
 
Bonjour,

Votre tante a arraché une borne ?
Cela peut-être passible de 2 ans de prison et 30.000 € d'amende :
https://www.droitissimo.com/voisinage/autres-nuisances-privees/bornes-delimitant-propriete-ete-arrachees-faire

Cdt
2
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
Bonjour,

il s'agit bien d'un bornage contradictoire et non d'un simple plan d'arpentage ?
0
kevinallain Messages postés 2 Statut Membre
 
Bonjour Bern29,

Il s'agit d'un plan d'arpentage, réalisé par un géomètre expert et avec l'accord signé des deux parties.
0