Les discussions

Theg0sth007 Voisinage

Problème de clôture entre voisin

Bonjour tout le monde, Après avoir lu les multiples articles concernant les différents problèmes de clôture, Je me permets à mon tour de vous dema...

9 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2013 par
Theg0sth007
fleurbleue-plumerose Voisinage

Expulsion

 Résolu

Ma fille est en location depuis une dizaine d'années dans le même logement au bord de l'Océan. Elle reçoit hier, un avis d'expulsion, la propriétaire ...

14 réponses Dernière réponse le 6 juil. 2013 par
fleurbleue-plumerose
mimi7373 Voisinage

Voisinage

 Fermé

Je possède un petit terrain à la campagne et les voisins me demandent de tondre l'herbe régulièrement. Suis-je tenue à le faire ? D'autre part, les pi...

Dernière réponse le 5 juil. 2013 par
australe13
lorianne32 Voisinage

Servitude

bonjour je suis propriétaire d'un terrain en bordure de route. derrière il y a deux autres terrains. j'ai une servitude de passage sur mon terrain en ...

1 réponse Dernière réponse le 4 juil. 2013 par
bern29
wcpc56 Voisinage

Bornage

Bonjour, j'ai un plan de cadastre plus 2deux geometre different avand le troixieme qui dise bien les meme cote le troixieme trés obtus ne veu pas ...

1 réponse Dernière réponse le 3 juil. 2013 par
.rio loco
Mino44160 Voisinage

Achat d'une partie du terrain de mom voisin

Bonjour, Merci de me transmettre vos info mon voisin veux me vendre une partie de sont terrain qui m'intérésse 200m2 environ (25m x 8m ) qui peu...

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2013 par
Mino44160
cmarti Voisinage

Passage en indivision

Bonjour, Actuellement, propriétaire d'une maison avec un passage en indivision avec une autre propriété, je me permets de vous solliciter car la ...

1 réponse Dernière réponse le 3 juil. 2013 par
Rochat1
christiane 47 Voisinage

Servitude coventionnelle

bonjour lors de cet acte signé en 1962 , concernant la parcelle A divisée en 2 >B et C pour laquelle une servitude de passage cocher a été créee su...

10 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2013 par
christiane 47
wcpc56 Voisinage

Probleme de geometre

bonjour le geometre a fait un mauvais bornage il ma pris 10 cm car sur 30m =3m2 dans mon terrain comment faire pour les recupere, car je suis entre...

2 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2013 par
dd
caroline7572 Voisinage

Les locataires d'a coté sur mon toit

Bonjour à tous, Voilà j'espere que vous pourrez m'apporter votre aide. Je vous exlique. J'habite une maison de ville avec un toit plat. je suis mi...

6 réponses Dernière réponse le 3 juil. 2013 par
ABC
roman93 Voisinage

Hauteur et mise a propre d un mur entre 2 jardins

mon voisin , qui est a ma droite si je suis sur le trottoir face a ma maison , a abattu le mur qui existait .pûis en a reconstruit un autre 2 fois pl...

1 réponse Dernière réponse le 2 juil. 2013 par
bailleurx
goelois33 Voisinage

Cloture mitoyenne refusée.

Bonjour à tous, Désirant clôturer mon terrain ( 3000m ) situé en zone rurale j'ai pris contact avec mon voisin pour, dans un premier temps ,lui parle...

3 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2013 par
kasom
BERCO48 Voisinage

Nuisances causées par des ados désoeuvrés

J'habite un quartier plutôt tranquille, mais depuis quelques temps une bande d'ados sème la pagaille, ils squattent en permanence mon terrain, sous pr...

1 réponse Dernière réponse le 2 juil. 2013 par
Rochat1
soha2008 Voisinage

Chemin mitoyen

Bonjour, l'accès à ma maison se fait par un chemin mitoyen avec mon voisin. Ce chemin est très étroit, tout juste le passage d'une voiture. J'envi...

3 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2013 par
GERDAN
petipimousse Voisinage

Retention du courrier par les propriétaires

Bonjour Je rencontre très régulièrement un retard de distribution de mon courrier car il se trouve être retenu par la propriétaire qui le redistrib...

4 réponses Dernière réponse le 2 juil. 2013 par
Rochat1
peutpeu Voisinage

Cloture

mon voisin peut-il poser un grillage sur ma clôture?

3 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2013 par
ouiouin33
pezpersonn Voisinage

Cloture non mitoyenne forcée

bonjour, j'ai un soucis avec mon voisin. Nos terrains (zone UB, un petit village de 500hab.) ne sont pas cloturés, et ce depuis plus de 4 ans. Du co...

2 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2013 par
eveline12345
vinz18110 Voisinage

Entretien du terrain

Bonjour a tous je me pose une question a laquelle je ne trouve hélas pas de réponse petit tour rapide: j'habite dans un petit hameau et comme beauc...

4 réponses Dernière réponse le 1 juil. 2013 par
vinz18110
demonpas2 Voisinage

Mobilier d'immeuble collectif

dégradation de mobilier d'immeuble collectif gaz de France texte et sanction encourus

1 réponse Dernière réponse le 30 juin 2013 par
BmV
permostafa Voisinage

Droit de passage piéton

Bonjour, J'ai un passage piéton sur mon terrain interdit au cycle. Certains commerçants l'utilisent comme quai de livraison et passage de poubelle....

2 réponses Dernière réponse le 29 juin 2013 par
kasom
amelior Voisinage

Avoir raison face à une assemblée générale.

Bonjour, Je cherche une jurisprudence qui fait apparaître qu'un seul copropriétaire peut avoir raison face à une assemblée générale. Mon appartement...

1 réponse Dernière réponse le 29 juin 2013 par
BmV
axsym Voisinage

Haie implantée à l'extérieur de ma proprièté

Voici mon problème. Un voisin me demande de tailler la haie qui jouxte ma propriété. Elle est donc implantée à l'extérieur contre mon grillage, côté v...

15 réponses Dernière réponse le 28 juin 2013 par
axsym
edidi.62 Voisinage

Mon voisin roule trop vite

Bonjour, Ma mère vit dans une résidence où il y a beaucoup d'enfants qui (comme tout les enfants) jouent entre eux devant les maisons et ne font p...

9 réponses Dernière réponse le 28 juin 2013 par
marion
Ulysse60 Voisinage

Question d'arbres

Bonjour, En limite du jardin du voisin, trois arbres de plus de deux mètres sont plantés à moins de deux mètres. Ils sont toutefois là depuis plus de...

4 réponses Dernière réponse le 28 juin 2013 par
Ulysse60
célinemoi Voisinage

Problemes de voisinage

 Résolu

Bonjour, j ai emménagé depuis 6 mois dans mon nouveau logement et depuis je n'ai que des problèmes avec les voisins. D un coté une femme qui croit t...

3 réponses Dernière réponse le 28 juin 2013 par
célinemoi
Dyst Voisinage

Clôture et pergola

Bonjour, Mon voisin a cassé la clôture qui sépare nos terrains, et, ne voulant pas la réparer, il a calé une pergola contre cette clôture branlante. ...

1 réponse Dernière réponse le 28 juin 2013 par
Josh Randall
Blun80 Voisinage

Mur de soutenement

Bonjour,Ayant construit mon mur de soutien sur mon terrain. Mon voisin ve faire passer des véhicule lourd a côté de ce mur sur le point haut de ce mur...

1 réponse Dernière réponse le 28 juin 2013 par
Rochat1
ren40 Voisinage

Servitude conventionnelle

Je suis propriétaire d'une servitude conventionnelle,accordée à 4 personnes,par acte notarié,cette servitude de passage est depuis quelque mois emprun...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
ren40
TOBBY60 Voisinage

Plantation

 Résolu

Bonjour, mon voisin à planté un abricotier à moins de deux mètres de ma propriété,cet arbre maintenant fait plus de 5 mètres de hauteur, en a t-il le ...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
TOBBY60
les vauclusiens Voisinage

Veranda

Bonjour nous sommes sur une parcelle ou notre maison est enclavée et nous désirons faire unevéranda nous rencontrons un problème de voisinage car la ...

1 réponse Dernière réponse le 27 juin 2013 par
Josh Randall
tequila37 Voisinage

Stationnement de caravane

Bonjour, J'aimerais connaître le délai maximum en jours de stationnement d'une caravane sur un parking prévu dans un quartier pour stationner les vo...

2 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
tequila37
Elise9509 Voisinage

Bateau pour stationnement automobile

 Résolu

Bonjour, Dans la commune où je réside de plus en plus de propriétaires de maison individuelle se mettent à faire 2 bateaux devant leur maison. ll e...

6 réponses Dernière réponse le 27 juin 2013 par
Elise9509
tigrese Voisinage

Elagage de branche

bonjour j'ai des soucis avec mes voisin et j'aurai voulu avoir des conseils le 1er j'ai envoyer une lettre pour qu'il coupe ses branches sur notre t...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2013 par
bern29
EDYRO Voisinage

Cyprès rn en bordure de propriété

Bonjour, Mon voisin du dessous sur le terrain me demande de faire couper un cyprés de 4m planté il y a plus de 30 ans à l'angle de sa propriété so...

1 réponse Dernière réponse le 26 juin 2013 par
bern29
cdestac Voisinage

Validité d'un accord enregistré en mairie

 Résolu

Bonjour, Je possède un document de 1890 qui porte sur un échange entre un terrain et le droit d'utilisation d'une source. Ce document n'est pas u...

2 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
cdestac
fredie31 Voisinage

Mur à consolider

Bonjour, Le mur qui délimite le bout de mon terrain a vu sa base (briques et galets) pillée, il peut s'écrouler s'il n'est pas consolidé ! J'ai entr...

10 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
feloxe
audome Voisinage

Sapin menaçant

 Résolu

Mon voisin a dans son terrain un sapin d'une quinzaine de mètres à distance de 5 mètres de notre clôture et à 8 mètres de ma maison. Ce sapin est situ...

7 réponses Dernière réponse le 26 juin 2013 par
Sorcière Carabosse
Ysebla Voisinage

Diminuer la largeur de la servitude

 Résolu

Bonjour, Nous disposons d'un chemin qui longe notre terrain pour desservir la maison de nos voisins. Ce chemin débouche sur une petite aire de reto...

6 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
Ysebla
CaroJean Voisinage

Haie de cèdres

Bonjour! Il y a 4 ans, nous avons acheté des cèdres avec notre voisin afin de faire une haie mitoyenne entre nos deux propriétés. Nous avons payé cha...

4 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
kasom
FIANA 23 Voisinage

Mitoyenneté

Propriétaire d'une maison en mitoyenneté, notre voisin vient de mettre sa maison en vente sans nous en avertir, est-on en droit d'être prioritaire sur...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
BmV
cocoguess2011 Voisinage

Travaux, perceuse et musique à fond

Bonjour à tous, voilà mon souci, je vis dans une résidence et depuis 2 mois il y a des travaux effectués par une entreprise. dès 7 h du matin c'es...

5 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
Utilisateur anonyme
incendie Voisinage

Débrousaillement terrain municipal mitoyen

 Fermé

Mon terrain est mitoyen avec un bois municipal en zone rouge. La mairie a décidé de ne plus débrousailler le bois, mais exige que je le débrousaille s...

Dernière réponse le 25 juin 2013 par
mpmp93
Thorgallh Voisinage

Haie mitoyenne

 Résolu

Bonjour, Nos voisins viennent de vendre leur maison qui est mitoyenne avec la nôtre. Nos jardins sont par ailleurs séparés par une haie mitoyenne ...

2 réponses Dernière réponse le 25 juin 2013 par
la belle endormie
ctpaba Voisinage

Uriner sur le passage (droit de servitude)

Bonjour, J'ai une maison en deuxième position et droit de passage pour attendre ma propriété. Tout a aller bien pendant trois ans et jusqu'à le jour...

2 réponses Dernière réponse le 24 juin 2013 par
ctpaba
geant69 Voisinage

Gêne due au bruit

Bonjour, Nous sommes en location depuis 18 mois dans un appartement. Depuis juillet dernier, une famille a emménagée au dessus de chez nous, et nou...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2013 par
BarbieTM
frany44 Voisinage

Pb de stationnement voisinage

Bonjour, J'aurais voulu avoir un renseignement sur les recours en cas de stationnement gênant de son voisin ? Je vous explique : J'habite un square...

1 réponse Dernière réponse le 24 juin 2013 par
dd
kramel Voisinage

Fossé communal déborde de la faute du voisin

Bonjour, nous habitons un quartier ou les terrains sont inondés car il avait d'ancien marais mon voisin rejette toute l'eau qu'il reçoit nature...

1 réponse Dernière réponse le 23 juin 2013 par
BmV
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