Problème de clôture entre voisin
Bonjour tout le monde, Après avoir lu les multiples articles concernant les différents problèmes de clôture, Je me permets à mon tour de vous dema...
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Ma fille est en location depuis une dizaine d'années dans le même logement au bord de l'Océan. Elle reçoit hier, un avis d'expulsion, la propriétaire ...
Je possède un petit terrain à la campagne et les voisins me demandent de tondre l'herbe régulièrement. Suis-je tenue à le faire ? D'autre part, les pi...
bonjour je suis propriétaire d'un terrain en bordure de route. derrière il y a deux autres terrains. j'ai une servitude de passage sur mon terrain en ...
Bonjour, j'ai un plan de cadastre plus 2deux geometre different avand le troixieme qui dise bien les meme cote le troixieme trés obtus ne veu pas ...
Bonjour, Merci de me transmettre vos info mon voisin veux me vendre une partie de sont terrain qui m'intérésse 200m2 environ (25m x 8m ) qui peu...
Bonjour, Actuellement, propriétaire d'une maison avec un passage en indivision avec une autre propriété, je me permets de vous solliciter car la ...
bonjour lors de cet acte signé en 1962 , concernant la parcelle A divisée en 2 >B et C pour laquelle une servitude de passage cocher a été créee su...
bonjour le geometre a fait un mauvais bornage il ma pris 10 cm car sur 30m =3m2 dans mon terrain comment faire pour les recupere, car je suis entre...
Bonjour à tous, Voilà j'espere que vous pourrez m'apporter votre aide. Je vous exlique. J'habite une maison de ville avec un toit plat. je suis mi...
mon voisin , qui est a ma droite si je suis sur le trottoir face a ma maison , a abattu le mur qui existait .pûis en a reconstruit un autre 2 fois pl...
Bonjour à tous, Désirant clôturer mon terrain ( 3000m ) situé en zone rurale j'ai pris contact avec mon voisin pour, dans un premier temps ,lui parle...
J'habite un quartier plutôt tranquille, mais depuis quelques temps une bande d'ados sème la pagaille, ils squattent en permanence mon terrain, sous pr...
Bonjour, l'accès à ma maison se fait par un chemin mitoyen avec mon voisin. Ce chemin est très étroit, tout juste le passage d'une voiture. J'envi...
Bonjour Je rencontre très régulièrement un retard de distribution de mon courrier car il se trouve être retenu par la propriétaire qui le redistrib...
mon voisin peut-il poser un grillage sur ma clôture?
bonjour, j'ai un soucis avec mon voisin. Nos terrains (zone UB, un petit village de 500hab.) ne sont pas cloturés, et ce depuis plus de 4 ans. Du co...
Bonjour a tous je me pose une question a laquelle je ne trouve hélas pas de réponse petit tour rapide: j'habite dans un petit hameau et comme beauc...
Bonjour, je voudrais connaitre les articles du Code Civil qui régit l'interdiction par autrui de s'autoriser à utiliser le mur de façade du voisin...
dégradation de mobilier d'immeuble collectif gaz de France texte et sanction encourus
Bonjour, J'ai un passage piéton sur mon terrain interdit au cycle. Certains commerçants l'utilisent comme quai de livraison et passage de poubelle....
Bonjour, Je cherche une jurisprudence qui fait apparaître qu'un seul copropriétaire peut avoir raison face à une assemblée générale. Mon appartement...
Voici mon problème. Un voisin me demande de tailler la haie qui jouxte ma propriété. Elle est donc implantée à l'extérieur contre mon grillage, côté v...
Bonjour, Ma mère vit dans une résidence où il y a beaucoup d'enfants qui (comme tout les enfants) jouent entre eux devant les maisons et ne font p...
Bonjour, En limite du jardin du voisin, trois arbres de plus de deux mètres sont plantés à moins de deux mètres. Ils sont toutefois là depuis plus de...
Bonjour, j ai emménagé depuis 6 mois dans mon nouveau logement et depuis je n'ai que des problèmes avec les voisins. D un coté une femme qui croit t...
Bonjour, Mon voisin a cassé la clôture qui sépare nos terrains, et, ne voulant pas la réparer, il a calé une pergola contre cette clôture branlante. ...
Bonjour,Ayant construit mon mur de soutien sur mon terrain. Mon voisin ve faire passer des véhicule lourd a côté de ce mur sur le point haut de ce mur...
Bonjour, Nous avons acheté notre maison en décembre 2012 et un de nos voisins a une haie de tuyas d'au moins 4 m de hauteur en bordure de notre terrai...
Je suis propriétaire d'une servitude conventionnelle,accordée à 4 personnes,par acte notarié,cette servitude de passage est depuis quelque mois emprun...
Bonjour, mon voisin à planté un abricotier à moins de deux mètres de ma propriété,cet arbre maintenant fait plus de 5 mètres de hauteur, en a t-il le ...
Bonjour nous sommes sur une parcelle ou notre maison est enclavée et nous désirons faire unevéranda nous rencontrons un problème de voisinage car la ...
Bonjour, J'aimerais connaître le délai maximum en jours de stationnement d'une caravane sur un parking prévu dans un quartier pour stationner les vo...
Bonjour, Dans la commune où je réside de plus en plus de propriétaires de maison individuelle se mettent à faire 2 bateaux devant leur maison. ll e...
bonjour j'ai des soucis avec mes voisin et j'aurai voulu avoir des conseils le 1er j'ai envoyer une lettre pour qu'il coupe ses branches sur notre t...
Bonjour, Mon voisin du dessous sur le terrain me demande de faire couper un cyprés de 4m planté il y a plus de 30 ans à l'angle de sa propriété so...
Bonjour, Je possède un document de 1890 qui porte sur un échange entre un terrain et le droit d'utilisation d'une source. Ce document n'est pas u...
Bonjour, Le mur qui délimite le bout de mon terrain a vu sa base (briques et galets) pillée, il peut s'écrouler s'il n'est pas consolidé ! J'ai entr...
Mon voisin a dans son terrain un sapin d'une quinzaine de mètres à distance de 5 mètres de notre clôture et à 8 mètres de ma maison. Ce sapin est situ...
Bonjour, Nous disposons d'un chemin qui longe notre terrain pour desservir la maison de nos voisins. Ce chemin débouche sur une petite aire de reto...
Bonjour! Il y a 4 ans, nous avons acheté des cèdres avec notre voisin afin de faire une haie mitoyenne entre nos deux propriétés. Nous avons payé cha...
Propriétaire d'une maison en mitoyenneté, notre voisin vient de mettre sa maison en vente sans nous en avertir, est-on en droit d'être prioritaire sur...
Bonjour à tous, voilà mon souci, je vis dans une résidence et depuis 2 mois il y a des travaux effectués par une entreprise. dès 7 h du matin c'es...
Mon terrain est mitoyen avec un bois municipal en zone rouge. La mairie a décidé de ne plus débrousailler le bois, mais exige que je le débrousaille s...
Bonjour, Nos voisins viennent de vendre leur maison qui est mitoyenne avec la nôtre. Nos jardins sont par ailleurs séparés par une haie mitoyenne ...
Bonjour, J'ai une maison en deuxième position et droit de passage pour attendre ma propriété. Tout a aller bien pendant trois ans et jusqu'à le jour...
Bonjour, Nous sommes en location depuis 18 mois dans un appartement. Depuis juillet dernier, une famille a emménagée au dessus de chez nous, et nou...
Bonjour, J'aurais voulu avoir un renseignement sur les recours en cas de stationnement gênant de son voisin ? Je vous explique : J'habite un square...
Bonjour, J'ai retrouvé de la terrine avec des granulés noirs sur le muret mitoyen ainsi que mon chat mort 2 mètres plus loin chez le voisin. Malheur...
Bonjour, nous habitons un quartier ou les terrains sont inondés car il avait d'ancien marais mon voisin rejette toute l'eau qu'il reçoit nature...
Murs mitoyens, nuisances, litiges, terrains, etc.
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