Problème d'elevation de terrain sur mur privatif.
Lifecapture1
Messages postés
2
Statut
Membre
-
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour, moi j'aurais une autre question.
Voilà nous avons un mur sur notre terrain, un mur privatif d'environ 1mètre50 il est construit maintenant depuis vingt ans. Notre voisins qui s'est installé depuis environ 5 ans a commencé à rehausser son terrain de plus d'un mètre. (Désormais on le vois.) Cette histoire c'est passé il y a un an, nous avons commencé des recherches mais sans grand succès vu que la faute avait déjà était commise.
Aujourd'hui alors que nous rentrons chez nous nous voyons que le terrain juste devant lui qui lui appartient également se trouvent plusieurs camions, nous allons voir et nous voyons qu'il commence encore une fois a surélevé son terrain. J'aimerais savoir si possible si notre voisin à le droit de remonter avec de la terre son terrain ainsi et donc du coup de son cote du mur d'enterrer notre mur privatif. Si il est en droit ou non.
Voilà nous avons un mur sur notre terrain, un mur privatif d'environ 1mètre50 il est construit maintenant depuis vingt ans. Notre voisins qui s'est installé depuis environ 5 ans a commencé à rehausser son terrain de plus d'un mètre. (Désormais on le vois.) Cette histoire c'est passé il y a un an, nous avons commencé des recherches mais sans grand succès vu que la faute avait déjà était commise.
Aujourd'hui alors que nous rentrons chez nous nous voyons que le terrain juste devant lui qui lui appartient également se trouvent plusieurs camions, nous allons voir et nous voyons qu'il commence encore une fois a surélevé son terrain. J'aimerais savoir si possible si notre voisin à le droit de remonter avec de la terre son terrain ainsi et donc du coup de son cote du mur d'enterrer notre mur privatif. Si il est en droit ou non.
A voir également:
- Problème d'elevation de terrain sur mur privatif.
- Jurisprudence mur mitoyen - Guide
- Jurisprudence lierre sur mur privatif - Forum Immobilier
- Mur bahut - Forum Immobilier
- Mur privatif qui doit crépir le côté voisin ✓ - Forum Immobilier
- Retrait mur d'argent crédit agricole ✓ - Forum Banque et Crédit
3 réponses
bonjour,
Votre voisin ne doit pas appuyer sa terre sur votre mur. Et de surcroît il doit avoir fait une déclaration préalable en Mairie pour rehausser son terrain.
Votre voisin ne doit pas appuyer sa terre sur votre mur. Et de surcroît il doit avoir fait une déclaration préalable en Mairie pour rehausser son terrain.
Bonjour, j'aurais une autre question.
Voilà nous avons un mur sur notre terrain, un mur privatif d'environ 1mètre50 il est construit maintenant depuis vingt ans. Notre voisins qui s'est installé depuis environ 5 ans a commencé à rehausser son terrain de plus d'un mètre. (Désormais on le vois.) Cette histoire c'est passé il y a un an, nous avons commencé des recherches mais sans grand succès vu que la faute avait déjà était commise.
Aujourd'hui alors que nous rentrons chez nous nous voyons que le terrain juste devant lui qui lui appartient également se trouvent plusieurs camions, nous allons voir et nous voyons qu'il commence encore une fois a surélevé son terrain. J'aimerais savoir si possible si notre voisin à le droit de remonter avec de la terre son terrain ainsi et donc du coup de son cote du mur d'enterrer notre mur privatif. Si il est en droit ou non.
Merci pour les personnes qui liront se message et je m'excuse de ne pas avoir était plus "polie" ce matin, ayant vu que les camions etaient là j'étais légèrement remonté.
Désolé et merci d'avance pour vos réponses.
Voilà nous avons un mur sur notre terrain, un mur privatif d'environ 1mètre50 il est construit maintenant depuis vingt ans. Notre voisins qui s'est installé depuis environ 5 ans a commencé à rehausser son terrain de plus d'un mètre. (Désormais on le vois.) Cette histoire c'est passé il y a un an, nous avons commencé des recherches mais sans grand succès vu que la faute avait déjà était commise.
Aujourd'hui alors que nous rentrons chez nous nous voyons que le terrain juste devant lui qui lui appartient également se trouvent plusieurs camions, nous allons voir et nous voyons qu'il commence encore une fois a surélevé son terrain. J'aimerais savoir si possible si notre voisin à le droit de remonter avec de la terre son terrain ainsi et donc du coup de son cote du mur d'enterrer notre mur privatif. Si il est en droit ou non.
Merci pour les personnes qui liront se message et je m'excuse de ne pas avoir était plus "polie" ce matin, ayant vu que les camions etaient là j'étais légèrement remonté.
Désolé et merci d'avance pour vos réponses.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
pour compléter
Prévenez tout de suite le service urbanisme de la mairie, faites un constat d'huissier, , si la mairie ne réagit pas prévenez le préfet
si le voisin remblaie il doit construire son propre de soutènement